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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'eau

    Date de publication

    2008

    Auteur

    BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE BELFORT

    Date

    2008

    Cote

    Br/1820

    • Contexte : bibliothèques

    • L'eau
  2. Résultat n°2

    Contaminations par les produits phytosanitaires des eaux franc-comtoises

    Date de publication

    2005

    Auteur

    GROUPE REGIONAL POUR L'ETUDE DES POLLUTIONS PAR LES PHYTOSANITAIRES DES EAUX ET DES SOLS FRANCHE-COMTE

    Date

    2005

    Cote

    Br/1716

    • Contexte : bibliothèques

    • Contaminations par les produits phytosanitaires des...
  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars ; Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/244

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 5.01, EAUX - Alimentation de secours de Méziré à partir du réseau de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/85

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 5.01, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 23/5.03, EAUX / ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/111

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 23/5.03, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/268

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/257

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.01, EAUX / ASSAINISSEMENT - Fourniture de matériel électrique ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/50

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.01, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX - Cession de la parcelle cadastrée BM 50 située à Offemont : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/203

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.02,EAUX - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/204

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.05,EAUX /ASSAINISSEMENT - Fourniture de compteurs d'eau et canalisation polyéthylène ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/287

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.05,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    Qualité des eaux superficielles des cours d'eau du bassin de l'Ognon

    Date de publication

    2001

    Auteur

    OBSERVATOIRE REGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DE FRANCHE-COMTE

    Date

    2001

    Cote

    Br/1717

    • Contexte : bibliothèques

    • Qualité des eaux superficielles des cours d'eau du...
  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/258

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    COMITE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE -Réunion de la Commission Géographique "DOUBS" (9 octobre 2001) : document de travail, correspondance.

    Date

    2001

    Cote

    23WCAB/27

    • Contexte : 23WCAB

    • COMITE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE -Réunion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Travaux d'entretien et d'extension des réseaux ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/286

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.1,EAUX /ASSAINISSEMENT - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement ; Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/267

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.1,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.03,EAUX /ASSAINISSEMENT - Fourniture de canalisations et matériel de réseaux ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/285

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.03,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.02,EAUX /ASSAINISSEMENT - Construction de clôtures ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/284

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.02,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/146

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.02, EAUX - Modification du réglement du Service des Eaux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/180

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.02, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)