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150 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.
Cote
5H/45
 Date
1914-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
Résultat n°2

Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle 1/200eService topographique.
Cote
279W/63
 Date- Lieu
PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle...
Résultat n°3

Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école de commerce et d'industrie, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, avis de l'Inspecteur de l'Académie du Doubs, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1932-1934); rétrocession par échange : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plan correspondance (1934-1937); négociations : correspondance (1934-1935).
Cote
1N/126
 Date
1932-1937
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école...
Résultat n°4

Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire du Faubourg des Ancêtres, plan de l'Ecole Supérieure des Jeunes Filles, plan de l'Ecole Normale des Instituteurs, appel d'offres, devis estimatif, liste des écoles, état des travaux à entreprendre dans les groupes scolaires, correspondance, rapport de police, instruction, état des abris des écoles, états de mise à l'abri des élèves et enseignants, liste de recensement des élèves ; dossier d'aménagement du Groupe scolaire rue de Cravanche : plans, devis, marché de gré à gré, mémoire des travaux, procès-verbal de réception, correspondance ; dossier d'aménagement de l'école maternelle rue de Cravanche et de l'école rue de l'Etuve : plans, appel d'offres, devis, marché de gré à gré, correspondance.
Cote
6H/81
 Date
1933-1944
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ÉTUVE (Place de l'), ANCÊTRES (Faubourg des), ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, COLLEGE RIMBAUD, ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • ABRIS, 1911-1946.
  • Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire...
Résultat n°5

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
Cote
1N/80
 Date
1955-1957
 Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°6

Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)
Cote
366W/33
 Date
1965-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...
Résultat n°7

Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente, arrêté préfectoral, décision d'attribution, plan, correspondance. Location d'un terrain caserne Bougenel pour installer une école maternelle, renouvellement : délibérations du Conseil municipal, acte administratif de constat de la location (1974).
Cote
1N/68
 Date
1971-1976
 Lieu
FRONT 3/4, CASERNE BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • ACQUISITION, 1971-1977
  • Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente,...
Résultat n°8

Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de visites et avis de la commission de sécurité, étude acoustique (1985-2001) ; réalisation de travaux dont pose de volets et de grilles défensives dans le logement du concierge, création de garde-corps sur le muret du parking : correspondance, rapport, notes de service, photographies, déclarations de travaux, devis et factures, plans (1973-2001)
Cote
366W/39
 Date
1973-2001
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE JULES HEIDET
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports...
Résultat n°9

TELEPHONE DANS LES ECOLES - Fonctionnement et tarification : délibération ("11 mars 1974 : Communications téléphoniques dans les écoles publiques - Indemnités aux Directeurs - Relèvement"), documents de séance-N° 85-282 : Majoration de l'indemnité de communications téléphoniques allouée aux Etablissements d'Enseignement public du premier degré-N° 91-185 : Majoration de l'indemnité de communications téléphoniques allouée aux Etablissements d'Enseignement public du 1er degré
Cote
254W/18
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TELEPHONE DANS LES ECOLES - Fonctionnement et tarification...
Résultat n°10

Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes, correspondance, plans
Cote
251W/17
 Date
1977-1994
 Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes,...
Résultat n°11

Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)
Cote
366W/27
 Date
1977-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...
Résultat n°12

Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction, d'équipement ou d'entretien (dont aménagement cour de récréation école maternelle Hubert Metzger, construction préau école maternelle Raymond Aubert, restructuration école maternelle Martin Luther King et groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, construction groupe scolaire Victor Schoelcher) : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions (conseils d'école et de chantier)
Cote
251W/13
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction,...
Résultat n°13

En marge d'un centenaire
Cote
Br/1696
 Date
1978
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • En marge d'un centenaire
Résultat n°14

RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance, rapports.
Cote
311W/108
 Date
1978-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance,...
Résultat n°15

PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du faubourg de Lyon au groupe scolaire Résidences III : correspondance, note.
Cote
311W/102
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du...
Résultat n°16

RELATIONS AVEC LES ECOLES PRIMAIRES : correspondance, rapports.
Cote
311W/110
 Date
1978-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RELATIONS AVEC LES ECOLES PRIMAIRES : correspondance,...
Résultat n°17

RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : correspondance, rapports.
Cote
311W/109
 Date
1978-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES...
Résultat n°18

BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb
Cote
277W/49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...
Résultat n°19

Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont réfection de la cour, pose de portails et désaffectation des locaux : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1980-2002)
Cote
366W/42
 Date
1980-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité...
Résultat n°20

Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans
Cote
366W/29
 Date
1981-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...