|
Résultat n°1
|
|
|
Cote 1Z/83
|
Date- |
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds
- Ecole de filles, rue de Châteaudun : règlement intérieur.
|
|
Résultat n°2
|
|
|
Cote 366W/45
|
Date 1985-2001
|
Lieu
ECOLE PAUL LANGEVIN
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité...
|
|
Résultat n°3
|
|
|
Cote 366W/44
|
Date 2001-2002
|
Lieu
ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Prévert, réalisation de travaux :...
|
|
Résultat n°4
|
|
|
Cote 366W/43
|
Date 1987-2002
|
Lieu
ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité :...
|
|
Résultat n°5
|
|
|
Cote 366W/42
|
Date 1980-2002
|
Lieu
ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité...
|
|
Résultat n°6
|
|
Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont construction et réparation de clôture en rondins, création d'une sortie de secours et réfection de l'office : historique de l'école, correspondance, notes de service, rapport de visite d'un délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, liste des travaux exécutés de 1998 à 2002, devis et factures, plans (1988-2002)
|
Cote 366W/41
|
Date 1982-2002
|
Lieu
ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité...
|
|
Résultat n°7
|
|
Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)
|
Cote 366W/40
|
Date 1982-2002
|
Lieu
ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité...
|
|
Résultat n°8
|
|
Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de visites et avis de la commission de sécurité, étude acoustique (1985-2001) ; réalisation de travaux dont pose de volets et de grilles défensives dans le logement du concierge, création de garde-corps sur le muret du parking : correspondance, rapport, notes de service, photographies, déclarations de travaux, devis et factures, plans (1973-2001)
|
Cote 366W/39
|
Date 1973-2001
|
Lieu
ECOLE PRIMAIRE JULES HEIDET
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports...
|
|
Résultat n°9
|
|
|
Cote 366W/38
|
Date 2001-2002
|
Lieu
ECOLE PRIMAIRE JEAN MOULIN
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole Jean Moulin, réalisation de travaux dont travaux...
|
|
Résultat n°10
|
|
Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité, procès-verbal de caractérisation de résistance au feu des éléments de construction (1988-2000) ; réalisation de travaux dont remplacement de la clôture, réfection de la cour d'école et travaux d'étanchéité : déclaration de travaux, marché, notes de service, photographies, comptes-rendus de réunions, correspondance (1983-2002)
|
Cote 366W/37
|
Date 1983-2002
|
Lieu
ECOLE ELEMENTAIRE HENRI WALLON
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport...
|
|
Résultat n°11
|
|
Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont installation d'un préfabriqué, changement des tuiles, restauration d'une statue, remplacement des portes métalliques extérieures, aménagement d'une salle des maîtres, pose d'un portail, travaux liés à des fuites dans les canalisations et rénovation de salles de classes : correspondance, notes de service, compte-rendu du conseil d'école, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, dossier marché, convention d'étude technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, dossier de consultation des entreprises, cahier des charges pour la consultation des entreprises, procès-verbal de réception des travaux, rapport d'analyse des offres, déclaration de travaux, photographies, détails estimatifs, devis et factures, plans (1982-2002)
|
Cote 366W/36
|
Date 1982-2002
|
Lieu
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier...
|
|
Résultat n°12
|
|
Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité : procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport de visite du centre de loisirs maternel la Souris verte, certificats de conformité des installations d'alarme incendie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont installation du préfabriqué du Centre Hospitalier de Belfort, modification des sanitaires, création de gradins dans la bibliothèque-centre de documentation, création d'une maison de l'éducation, remplacement du sol au restaurant, restructuration, création d'un club adolescents : correspondance, notes de service, permis de construire pour le préfabriqué, compte-rendu de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, étude de faisabilité, diagnostic, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)
|
Cote 366W/35
|
Date 1982-2002
|
Lieu
GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité...
|
|
Résultat n°13
|
|
Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de la visite d'inspection" hygiène et sécurité", rapport d'examen paratonnerre (1985-2000) ; réalisation de travaux dont signalisation de l'établissement, mise en peinture du préau, construction de vestiaires attenant au gymnase, création d'ouvertures, création d'une salle d'eau dans le logement du 1er étage, ravalement de façade, réfection de la cuisine, travaux suite aux dommages causés par un écoulement d'eau, réfection du hall : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, photographies, cahier des charges, détails estimatifs, devis, plans (1982-2002)
|
Cote 366W/34
|
Date 1982-2002
|
Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité...
|
|
Résultat n°14
|
|
Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)
|
Cote 366W/33
|
Date 1965-2002
|
Lieu
GROUPE SCOLAIRE DES BARRES
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...
|
|
Résultat n°15
|
|
Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, rapport d'examen des paratonnerres, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont mise en peinture des huisseries extérieures, modification de l'escalier extérieur, remplacement des portes extérieures, élargissement des ouvertures, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation et d'une salle informatique : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)
|
Cote 366W/32
|
Date 1982-2002
|
Lieu
GROUPE SCOLAIRE RUE DE CHATEAUDUN
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité...
|
|
Résultat n°16
|
|
Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapport de contrôle d'une structure artificielle d'escalade (1985-1999) ; réalisation de travaux dont délimitation du mur de soutènement, mise en conformité électrique, couverture et zinguerie, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation, isolation des pignons, mise aux normes de l'électricité et réfection de la cuisine : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage, cahier des charges, devis et factures, plans (1982-2002)
|
Cote 366W/31
|
Date 1982-2002
|
Lieu
GROUPE SCOLAIRE EMILE GEHANT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier...
|
|
Résultat n°17
|
|
Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de vérification du palan électrique de la salle de balnéothérapie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont réfection clôture suite à un accident de la circulation : correspondance, notes de service, photographies, listes des travaux effectués de 1997 à 2002 à la maternelle, devis et factures, plans (1982-2003)
|
Cote 366W/30
|
Date 1982-2003
|
Lieu
GROUPE SCOLAIRE HUBERT METZGER
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité...
|
|
Résultat n°18
|
|
Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans
|
Cote 366W/29
|
Date 1981-2002
|
Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...
|
|
Résultat n°19
|
|
Groupe scolaire Aragon, contrôle de sécurité : dossier électrique de la construction, dossier technique de l'installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapports de contrôle divers (de résistance au feu d'une porte, pour structure artificielle d'escalade) (1986-2001) ; réalisation de travaux dont aménagement cour et portail, résolution des infiltrations d'eau, aménagement d'une salle de motricité, pose d'une signalétique : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1987-2002)
|
Cote 366W/28
|
Date 1986-2002
|
Lieu
GROUPE SCOLAIRE ARAGON
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Aragon, contrôle de sécurité : dossier...
|
|
Résultat n°20
|
|
Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)
|
Cote 366W/27
|
Date 1977-2002
|
Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...
|
