ECOLE - Recherche

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Résultat n°1
Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.

Date

1914-1922

Cote

5H/45
- Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918
- INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
- Indemnisation de la Ville
- Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
Résultat n°2
Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle 1/200eService topographique.

Cote

279W/63
- Contexte : 279W
- Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°3
Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école de commerce et d'industrie, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, avis de l'Inspecteur de l'Académie du Doubs, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1932-1934); rétrocession par échange : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plan correspondance (1934-1937); négociations : correspondance (1934-1935).

Date

1932-1937

Cote

1N/126
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- ECHANGES, 1924-1966
- Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école...
Résultat n°4
Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire du Faubourg des Ancêtres, plan de l'Ecole Supérieure des Jeunes Filles, plan de l'Ecole Normale des Instituteurs, appel d'offres, devis estimatif, liste des écoles, état des travaux à entreprendre dans les groupes scolaires, correspondance, rapport de police, instruction, état des abris des écoles, états de mise à l'abri des élèves et enseignants, liste de recensement des élèves ; dossier d'aménagement du Groupe scolaire rue de Cravanche : plans, devis, marché de gré à gré, mémoire des travaux, procès-verbal de réception, correspondance ; dossier d'aménagement de l'école maternelle rue de Cravanche et de l'école rue de l'Etuve : plans, appel d'offres, devis, marché de gré à gré, correspondance.

Date

1933-1944

Cote

6H/81
- Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945
- DEFENSE PASSIVE
- MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
- ABRIS, 1911-1946.
- Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire...
Résultat n°5
Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

Date

1955-1957

Cote

1N/80
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
- Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°6
Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)

Date

1965-2002

Cote

366W/33
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°7
Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente, arrêté préfectoral, décision d'attribution, plan, correspondance. Location d'un terrain caserne Bougenel pour installer une école maternelle, renouvellement : délibérations du Conseil municipal, acte administratif de constat de la location (1974).

Date

1971-1976

Cote

1N/68
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
- ACQUISITION, 1971-1977
- Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente,...
Résultat n°8
Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de visites et avis de la commission de sécurité, étude acoustique (1985-2001) ; réalisation de travaux dont pose de volets et de grilles défensives dans le logement du concierge, création de garde-corps sur le muret du parking : correspondance, rapport, notes de service, photographies, déclarations de travaux, devis et factures, plans (1973-2001)

Date

1973-2001

Cote

366W/39
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°9
TELEPHONE DANS LES ECOLES - Fonctionnement et tarification : délibération ("11 mars 1974 : Communications téléphoniques dans les écoles publiques - Indemnités aux Directeurs - Relèvement"), documents de séance-N° 85-282 : Majoration de l'indemnité de communications téléphoniques allouée aux Etablissements d'Enseignement public du premier degré-N° 91-185 : Majoration de l'indemnité de communications téléphoniques allouée aux Etablissements d'Enseignement public du 1er degré

Date

1974-1991

Cote

254W/18
- Contexte : 254W
- TELEPHONE DANS LES ECOLES - Fonctionnement et tarification...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°10
Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes, correspondance, plans

Date

1977-1994

Cote

251W/17
- Contexte : 251W
- Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°11
Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)

Date

1977-2002

Cote

366W/27
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°12
Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction, d'équipement ou d'entretien (dont aménagement cour de récréation école maternelle Hubert Metzger, construction préau école maternelle Raymond Aubert, restructuration école maternelle Martin Luther King et groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, construction groupe scolaire Victor Schoelcher) : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions (conseils d'école et de chantier)

Date

1977-1996

Cote

251W/13
- Contexte : 251W
- Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°13
En marge d'un centenaire

Date de publication

1978

Auteur

BEGEOT, J.

Date

1978

Cote

Br/1696
- Contexte : bibliothèques
- En marge d'un centenaire
Résultat n°14
RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance, rapports.

Date

1978-1996

Cote

311W/108
- Contexte : 311W
- RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance,...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°15
PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du faubourg de Lyon au groupe scolaire Résidences III : correspondance, note.

Date

1978-1990

Cote

311W/102
- Contexte : 311W
- PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°16
RELATIONS AVEC LES ECOLES PRIMAIRES : correspondance, rapports.

Date

1978-1996

Cote

311W/110
- Contexte : 311W
- RELATIONS AVEC LES ECOLES PRIMAIRES : correspondance,...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°17
RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : correspondance, rapports.

Date

1978-1996

Cote

311W/109
- Contexte : 311W
- RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°18
BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb

Cote

277W/49
- Contexte : 277W
- BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°19
Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont réfection de la cour, pose de portails et désaffectation des locaux : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1980-2002)

Date

1980-2002

Cote

366W/42
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°20
Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans

Date

1981-2002

Cote

366W/29
- Contexte : 366W
- ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

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