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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :documentation"Synthèse trimestrielle des principales données sur l'emploi et la conjoncture économique", 2ème trimestre 2005 - Pour information.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/144

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :documentation"Synthèse...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2
    Réflexions et prises de positions, développement de l’emploi en Franche-Comté : projet, rapports, motion, statistiques, correspondance (1976); gestion des ressources économiques en Franche-Comté : rapports (1976); réflexion sur les grands enjeux de la région Franche-Comté: rapports de l'Assemblée plénière, notes, coupures de presse, correspondance (2003).

    1 media

  3. Résultat n°3
    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

    1 media

    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    18Z/383

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
    • Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    ENQUÊTES ET ETUDES ECONOMIQUES : fiches descriptives des sociétés suisses (ADEBT, 1996), articles de presse, statistiques (ASSEDIC, 1994), notes, documentation et études-"Bassin de Belfort", INSEE, 1982-"La conjoncture économique en Franche-Comté", Banque de France, 1984-"Créer, investir, innover, reprendre, transmettre...", Ministère de l'Economie..., 1986-"Villes recherchent entreprises", Institut de l'économie urbaine, 1987-"Conseil aux collectivités locales", Société d'Etude pour le Développement Economique et Social (SEDES), 1989-"Projet de loi relatif à l'action des collectivités territoriales en faveur du développement économique local", Les Notes Bleues, 1989-"Magazine économique de l'entreprise", TERTIEL, 1989-"Le mirage des politiques de développement local", Le Monde Diplomatique, 1994-"La planification marketing : démarche II", ADMI, 1994-"Le Dicoville", 1994-"Tableau de bord du développement régional", Conseil Régional, 1994-"Chiffres Hebdo", Conseil Régional, 1994-"Conjonctures", INSEE, 1994-1995-"Economie-Emploi : ombres et lumières", Belfort Mag (Editorial du Maire), septembre 1995-"Données économiques", 1995-1996-"Regard sur la conjoncture et emploi dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1996-"Chiffres à suivre...", Conseil Régional, 1996-"L'industrie et les services dans les 22 régions françaises", Les Echos, 1996-"Evolution économique récente du Territoire de Belfort", AUTB, 1996-"Franche-Comté : comment font les champions de la croissance", Usine Nouvelle, 1997-"Le projet de réforme des interventions économiques de A à Z", La Lettre du Cadre Territorial, 1998-"TRIADE : alliance économique de l'Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard"-"Investissement international à l'horizon 2002", Nations Unies, 1998

    Date

    1982-1998

    Cote

    248W/68

    • Contexte : 248W

    • ENQUÊTES ET ETUDES ECONOMIQUES : fiches descriptives...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    AFUL (association foncière urbaine libre du Centre de Congrès et d'affaires de Belfort), fonctionnement : PV AG, règlement intérieur

    Date

    1995-1996

    Cote

    283W/12

    • Contexte : 283W

    • AFUL (association foncière urbaine libre du Centre...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
    Projet SCOP « Régie du château » : notes sur l’État d’avancement du projet, comptes-rendus de réunion, convention expérimentale de coopération pour l’insertion dans le bâtiment et les travaux publics du territoire de Belfort.

    1 media

    Projet SCOP « Régie du château » : notes sur l’État d’avancement du projet, comptes-rendus de réunion, convention expérimentale de coopération pour l’insertion dans le bâtiment et les travaux publics du territoire de Belfort.

    Date

    1993-1994

    Cote

    18Z/181

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Projet SCOP « Régie du château » : notes sur l’État...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    ENQUÊTES ET ETUDES ECONOMIQUES - Demande de participation de la Ville de Belfort au coût des études portant sur le thème "l'exportation à l'étranger", réalisées par l'ISG Entreprises Internationales : études

    Date

    1989

    Cote

    248W/70

    • Contexte : 248W

    • ENQUÊTES ET ETUDES ECONOMIQUES - Demande de participation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13
    Mission « La vente et l’école » : rapports Fitoussi (versions 1, 2 et 8), notes manuscrites, notes, correspondance.

    1 media

    Mission « La vente et l’école » : rapports Fitoussi (versions 1, 2 et 8), notes manuscrites, notes, correspondance.

    Date

    1985-1986

    Cote

    18Z/12

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
    • Missions
    • Mission « La vente et l’école » : rapports Fitoussi...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14
    Politique économique : notes, rapports, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Politique économique : notes, rapports, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1974-1983

    Cote

    18Z/1

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre d'Etat, Ministre de la Recherche et de la...
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique : notes, rapports, coupures de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15
    Journée de travail sur la politique industrielle de la France, préparation: fiches thématiques.

    1 media

    Journée de travail sur la politique industrielle de la France, préparation: fiches thématiques.

    Date

    1982

    Cote

    18Z/2

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre d'Etat, Ministre de la Recherche et de la...
    • Réflexions et prises de position
    • Journée de travail sur la politique industrielle de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16
    Situation politique et économique, étude du cas du Proche et du Moyen Orient: dossier du voyage en Irak, dossier des accords de Camp David, notes, rapports, coupures de presse, correspondance (1973-1980); étude du cas du Portugal : note, communiqués, rapports, coupures de presse (1975-1976).

    1 media

    Situation politique et économique, étude du cas du Proche et du Moyen Orient: dossier du voyage en Irak, dossier des accords de Camp David, notes, rapports, coupures de presse, correspondance (1973-1980); étude du cas du Portugal : note, communiqués, rapports, coupures de presse (1975-1976).

    Date

    1973-1980

    Cote

    18Z/286

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Actions politiques
    • Situation politique et économique, étude du cas du...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17
    Autres réflexions.- Problèmes sur les pétroliers et la crise de 1973 : script du dialogue entre Jean-Pierre Chevènement et M. Carous sur les problèmes pétroliers et la crise de 1973, amendement sur le projet « plateforme », propositions économiques et financière de François Mitterrand, notes, rapports, documentation.

    1 media

    Autres réflexions.- Problèmes sur les pétroliers et la crise de 1973 : script du dialogue entre Jean-Pierre Chevènement et M. Carous sur les problèmes pétroliers et la crise de 1973, amendement sur le projet « plateforme », propositions économiques et financière de François Mitterrand, notes, rapports, documentation.

    Date

    1974-1979

    Cote

    18Z/279

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Politique économique et sociale
    • Autres réflexions.- Problèmes sur les pétroliers et...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  18. Résultat n°18
    Réflexion du groupe de travail « Organisation industrielle » sur la politique industrielle socialiste : synthèses des pré-rapports des groupes sectoriels d’analyse et de prévision du Ministère de l’Industrie et de la recherche, projets, convocations aux réunions, projet de discussion sur le schéma économique de la transition.

    1 media

    Réflexion du groupe de travail « Organisation industrielle » sur la politique industrielle socialiste : synthèses des pré-rapports des groupes sectoriels d’analyse et de prévision du Ministère de l’Industrie et de la recherche, projets, convocations aux réunions, projet de discussion sur le schéma économique de la transition.

    Date

    1976

    Cote

    18Z/335

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Réflexions et prises de position
    • Réflexion du groupe de travail « Organisation industrielle...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19
    Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

    Date

    1976

    Cote

    18Z/134

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20
    Réflexion sur la situation économique des cadres en France : notes manuscrites, documentation, correspondance.

    1 media

    Réflexion sur la situation économique des cadres en France : notes manuscrites, documentation, correspondance.

    Date

    1970-1975

    Cote

    18Z/333

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Réflexions et prises de position
    • Réflexion sur la situation économique des cadres en...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS