SCOLARISATION D'ENFANTS DE BELFORT A L'EXTERIEUR ET INVERSEMENT, participation des communes : états des sommes dues et avis des sommes à payer, fiches de demande de scolarisation en dehors commune de résidence, correspondance, fiches par commune des élèves extérieurs à Belfort.
Date
1997-1998
Cote
311W/125
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Contexte : 311W
- SCOLARISATION D'ENFANTS DE BELFORT A L'EXTERIEUR ET...
Producteur :
DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE