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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-33 : Contrat Educatif Local - Bilan 2003-2004 - Programme 2004-2005.
Cote
319W/33
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-273 : Contrat Educatif Local - Bilan 2002-2003 - Programme 2003-2004.
Cote
314W/279
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-275 : Actualisation des tarifs de la direction de l'Education.
Cote
314W/281
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°4

Contrat d'objectifs Education Nationale / Ville de Belfort, mise en oeuvre : étude par le cabinet Trajectoires (résultats du questionnaire, différentes moutures du cadre de référence du contrat d'objectifs), compte rendu de municipalité, document de présentation, notes, "contrat d'objectifs Ville de Belfort / Inspection académique 1998-2001, bilan et perspectives"
Cote
327W/11
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Contrat d'objectifs Education Nationale / Ville de...
Résultat n°5

Réseau français des villes éducatrices, fonctionnement : compte rendu de réunion, invitation au 5ème congrès international
Cote
327W/12
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Réseau français des villes éducatrices, fonctionnement...
Résultat n°6

Affaires traitées par le service Education (plan de relance des ZEP, suivi des travaux de maintenance dans les écoles, participations intercommunales, allocations municipales scolaires, projet d'ouverture d'une école primaire privée, gestion budgétaire...) : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, "les ZEP dans l'académie de Besançon", effectifs scolaires, fiches d'identité des écoles, documents budgétaires (crédits spécifiques à l'enseignement du 1er degré, "Plan des opérations d'orientation et d'affectation, année scolaire 1996-1997, Inspection académique 90", "Bilan des opérations d'orientation et d'affectation de l'année scolaire 1995-1996, Inspection académique 90")
Cote
327W/9
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Affaires traitées par le service Education (plan de...
Résultat n°7

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE : comptes rendus de réunions, documents de travail.
Cote
310W/46
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE : comptes...
Résultat n°8

ECOL, fonctionnement : rapports d'activités 1993, 1996 et 1997, rapports financiers 1993, 1996 et 1997, rapport du commissaire aux comptes 1994, affiche, dossiers projets Fest'hiver et "un jour, un chanteur", bilan 1996 des actions menées dans écoles et orientations 1997, budget prévisionnel 1993, correspondance, délibérations, convention.
Cote
310W/45
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • ECOL, fonctionnement : rapports d'activités 1993, 1996...
Résultat n°9

RELATIONS AVEC L'INSPECTION ACADEMIQUE : correspondance, contrat d'objectif, comptes rendus de visites d'écoles.
Cote
311W/93
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RELATIONS AVEC L'INSPECTION ACADEMIQUE : correspondance,...
Résultat n°10

AFFAIRES PERISCOLAIRES : comptes rendus de réunions, documents de travail.
Cote
310W/40
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • AFFAIRES PERISCOLAIRES : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°11

Education. - Conseil départemental de l'Education Nationale : documents de travail et PV (1997-1998). DDEN, fonctionnement : listes, comptes rendus d'assemblées générales de 1995 à 1998, bilans des actions, comptes rendus de réunion, distribution des prix des écoles fleuries, propositions d'introduction des nouvelles technologies de l'information et de la communication (1995-1998). PEP : demande de subvention 1998 et brochure de l'année 1997-1998 (1997). Guide pratique pour les enseignants (annuaire) (1998). Brochures "Observatoire scolaire 1997-1998. Propositions de modifications des périmètres scolaires", "Observatoire scolaire 1997-1998. Secteur Miotte-Forges" (1998)
Cote
327W/8
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Education. - Conseil départemental de l'Education Nationale...
Résultat n°12

PROJET CONTRAT D'OBJECTIFS AVEC AUTB POUR ANNEES 1998 ET 1999 : document préparatoire à réunion (fiches projets) et remarques.
Cote
310W/47
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • PROJET CONTRAT D'OBJECTIFS AVEC AUTB POUR ANNEES 1998...
Résultat n°13

EMPLOI, APPRENTISSAGE, EDUCATION : dossier de presse, divers
Cote
245W/11
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • EMPLOI, APPRENTISSAGE, EDUCATION : dossier de presse,...
Résultat n°14

FOURNITURES SCOLAIRES DES ELEVES SCOLARISES A BELFORT ET INVERSEMENT, participation des communes aux frais : correspondance, délibération, listes des élèves.
Cote
311W/128
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • FOURNITURES SCOLAIRES DES ELEVES SCOLARISES A BELFORT...
Résultat n°15

IMPLANTATION D'UN POLE FORMATION / EDUCATION, principalement délocalisation de la Division de l'Education de la Ville, place de l'Europe dans cadre contrat de ville : comptes rendus de réunions, correspondance, pétition, notes, coupures de presse, délibérations, plans, cahier des charges des prestations intellectuelles pour consultation urbanistes.
Cote
310W/16
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • IMPLANTATION D'UN POLE FORMATION / EDUCATION, principalement...
Résultat n°16

SERVICE EDUCATION : courriers et notes divers
Cote
311W/104
 Date
1979-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SERVICE EDUCATION : courriers et notes divers
Résultat n°17

SECTEUR EDUCATION : comptes rendus de réunions, notes.
Cote
311W/43
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SECTEUR EDUCATION : comptes rendus de réunions, notes.
Résultat n°18

CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE : arrêtés préfectoraux de renouvellement, textes officiels.
Cote
311W/105
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE...
Résultat n°19

Divers dossiers sur éducation (dont statistiques)
Cote
218W/35
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Divers dossiers sur éducation (dont statistiques)
Résultat n°20

SECTEUR EDUCATION : rapports d'activités 1991, 1992, 1993 et 1994.
Cote
311W/45
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SECTEUR EDUCATION : rapports d'activités 1991, 1992,...