Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 6
  • 2
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-280 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90.

    Date

    2003

    Cote

    314W/286

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Sport dans les écoles : intervention des moniteurs municipaux

    Date

    1992-1994

    Cote

    218W/42

    • Contexte : 218W

    • Sport dans les écoles : intervention des moniteurs...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  3. Résultat n°3

    ENSEIGNEMENT DU SPORT - Participation de la Ville aux activités sportives des établissements scolaires : convention (Ville/Inspecteur d'Académie des Services Départementaux de l'Education Nationale du Territoire de Belfort, 1989), rapport d'activités (Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré-USEP, 1992-1993), organigramme (USEP, 1994), rapports municipalité (1993-2000), plaquette, notes, document de séance-N° 89-35 : Moniteurs municipaux d'Education physique et sportive - Participation à l'enseignement dans les Ecoles publiques du premier degré - Etablissement d'une convention

    Date

    1989-2000

    Cote

    254W/13

    • Contexte : 254W

    • ENSEIGNEMENT DU SPORT - Participation de la Ville aux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre sportif et de loisirs aux anciens abattoirs dans cadre concours Europan et au Fort Hatry : comptes rendus de réunions, notes.

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/48

    • Contexte : 245W

    • SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-37 : Conventions de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90.

    Date

    2005

    Cote

    319W/37

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Education sportive, gestion des actions sportives et du personnel, tarification du service des Sports : notes de service, compte rendu du Comité Technique Paritaire sur l'organisation du travail, compte rendu de municipalité "rapport d'information sur les écoles sportives municipales, l'USEP et le château Léguillon - Bilan de l'année scolaire 2003-2004", correspondance, délibérations du Conseil municipal (relatives aux tarifs, à une convention avec la CAF pour les animations sportives de l'été 2006, à un avenant de transfert suite à la fusion des sociétés de transports M.J. 90 et M.J.A., passation de conventions de mise à disposition de personnels avec des associations sportives, note sur la réorganisation du secteur Enseignement / Animation pour la saison 2007-2008, rapport de stage "Sports urbains et insertion" de Serge Roue

    Date

    2002-2007

    Cote

    369W/10

    • Contexte : 369W

    • Education sportive, gestion des actions sportives et...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS