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26 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etat civil / Formalités administratives / Elections . - Liste électorale, révision : procès-verbal de la commission administrative, note, tableaux des modifications apportées (2001-2003). Antenne de l'Etat civil du Centre hospitalier, inauguration : carton d'invitation, dossier de presse, correspondance (2002). Etat civil, fonctionnement (célébration des mariages et baptêmes civils, réorganisation) : correspondance, notes, statistiques, règlementation, comptes rendus de municipalités, projets de mariages (2001-2006)

Date

2001-2006

Cote

343W/17

Résultat n°2

Liste générale des électeurs de QUEUCHE Patrick Pierre à ZWISLER Valérie Martine

Date

2004

Cote

295W/9

Résultat n°3

Liste générale des électeurs de GENDREAU Marie Elise à QUET Adeline Antoinette

Date

2004

Cote

295W/8

Résultat n°4

Liste générale des électeurs de AAZI Mohamed à GENDREAU Gaspard Marie

Date

2004

Cote

295W/7

Résultat n°5

Liste générale des électeurs de MALAFRONTE Nicole à ZWISLER Valérie Martine

Date

2003

Cote

295W/6

Résultat n°6

Liste générale des électeurs de CLAER Odette Marie à MALAFRONTE Francis

Date

2003

Cote

295W/5

Résultat n°7

Liste générale des électeurs de AAZI Mohamed à CLAER Bernadette Marie

Date

2003

Cote

295W/4

Résultat n°8

Liste générale des électeurs de RICHERDT Henri Eugène à ZWISLER Valérie Martine

Date

2002

Cote

295W/3

Résultat n°9

Liste générale des électeurs de GOBERT André à RICHENET Michel Jean

Date

2002

Cote

295W/2

Résultat n°10

Liste générale des électeurs de AAZI Mohamed à GOBEL Gilbert Edmond

Date

2002

Cote

295W/1

Résultat n°11

Liste générale des électeurs (de Inaoui Mimouna à Zwisler Valérie) au 28/02/2001 et listes électorales complémentaires (ressortissants Union européenne)

Date

2001

Cote

249W/2

Résultat n°12

Liste générale des électeurs (de Aazi Mohamed à Jimenez Lucien) au 28/02/2001

Date

2001

Cote

249W/1

Résultat n°13

Liste générale des électeurs inscrits au 29/02/1996 , de JEA à Z

Date

1996

Cote

233W/4

Résultat n°14

Liste générale des électeurs inscrits au 29/02/1996 , de A à JEA

Date

1996

Cote

233W/3

Résultat n°15

Liste générale des électeurs inscrits au 28/02/1995, de JO à Z

Date

1995

Cote

233W/2

Résultat n°16

Liste générale des électeurs inscrits au 28/02/1995, de A à JNA

Date

1995

Cote

233W/1

Résultat n°17

Liste générale des électeurs au 28/02/2000, de Naegelen Anne Claire à Zwisler Valérie Martine

Date

2000

Cote

232W/10

Résultat n°18

Liste générale des électeurs au 28/02/2000, de Fiore Anne Marie-Noëlle à Nadreau Olga

Date

2000

Cote

232W/9

Résultat n°19

Liste générale des électeurs au 28/02/2000, de Aazi Mohamed à Fiorani Isabelle Anne

Date

2000

Cote

232W/8

Résultat n°20

Liste générale des électeurs au 28/02/1999, de Naas Marie Paule à Zwisler Valérie Martine

Date

1999

Cote

232W/7