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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes des électeurs(C car volume faible, cf. circulaire 1993)

    Date

    1997

    Cote

    216W/2

    • Contexte : 216W

    • Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes des électeurs(C...

    Producteur :

    ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

  2. Résultat n°2

    ELECTIONS PRUD'HOMALES 10 DECEMBRE 1997, organisation des opérations de vote : instructions Préfecture et circulaire, correspondance, arrêtés du Maire et du Préfet, résultats, pourcentages des votants heure par heure, notes de Mairie, procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    281W/17

    • Contexte : 281W

    • ELECTIONS PRUD'HOMALES 10 DECEMBRE 1997, organisation...

    Producteur :

    ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

  3. Résultat n°3

    ELECTIONS PRUD'HOMALES : liste générale. (2 volumes)

    Date

    1992

    Cote

    205W/8

    • Contexte : 205W

    • ELECTIONS PRUD'HOMALES : liste générale. (2 volumes)

    Producteur :

    ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

  4. Résultat n°4

    COS : conseils d'administration, élections

    Date

    1981-1998

    Cote

    191W/6

    • Contexte : 191W

    • COS : conseils d'administration, élections

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  5. Résultat n°5

    Elections prud'homales du 9 octobre 1992, organisation des opérations de vote : constitution des bureaux de vote, recrutement personnel, désignation des présidents, assesseurs et délégués ; notice explicative et circulaires, correspondance, inscriptions ordonnées par le juge d'Instance, procès-verbaux des opérations électorales.Informations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1992

    Cote

    232W/2

    • Contexte : 232W

    • Elections prud'homales du 9 octobre 1992, organisation...

    Producteur :

    ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

  6. Résultat n°6

    Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes d'émargement.(C car volume faible, cf circulaire 1993)

    Date

    1997

    Cote

    216W/1

    • Contexte : 216W

    • Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes d'émargement.(C...

    Producteur :

    ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS