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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes des électeurs(C car volume faible, cf. circulaire 1993)
Cote
216W/2
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 216W

  • Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes des électeurs(C...
Résultat n°2

ELECTIONS PRUD'HOMALES 10 DECEMBRE 1997, organisation des opérations de vote : instructions Préfecture et circulaire, correspondance, arrêtés du Maire et du Préfet, résultats, pourcentages des votants heure par heure, notes de Mairie, procès-verbaux
Cote
281W/17
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 281W

  • ELECTIONS PRUD'HOMALES 10 DECEMBRE 1997, organisation...
Résultat n°3

ELECTIONS PRUD'HOMALES : liste générale. (2 volumes)
Cote
205W/8
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 205W

  • ELECTIONS PRUD'HOMALES : liste générale. (2 volumes)
Résultat n°4

COS : conseils d'administration, élections
Cote
191W/6
 Date
1981-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • COS : conseils d'administration, élections
Résultat n°5

Elections prud'homales du 9 octobre 1992, organisation des opérations de vote : constitution des bureaux de vote, recrutement personnel, désignation des présidents, assesseurs et délégués ; notice explicative et circulaires, correspondance, inscriptions ordonnées par le juge d'Instance, procès-verbaux des opérations électorales.Informations nominatives communicables à 50 ans
Cote
232W/2
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 232W

  • Elections prud'homales du 9 octobre 1992, organisation...
Résultat n°6

Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes d'émargement.(C car volume faible, cf circulaire 1993)
Cote
216W/1
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 216W

  • Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes d'émargement.(C...