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Résultat n°1
Réflexion sur les élections du Parlement européen au suffrage universel : notes et rapports du comité directeur, motion adoptée au congrès national extraordinaire sur l’Europe, projet de canevas pour une lettre aux députés français, propositions de textes, appel à la contribution d’un comité d’action contre l’élection du Parlement européen au suffrage universel, rapport introductif du colloque « Organisation française de la guerre européenne », propositions socialiste pour la représentation proportionnelle avec scrutin individuel, documentation, coupures de presse, correspondance.

1 media

Réflexion sur les élections du Parlement européen au suffrage universel : notes et rapports du comité directeur, motion adoptée au congrès national extraordinaire sur l’Europe, projet de canevas pour une lettre aux députés français, propositions de textes, appel à la contribution d’un comité d’action contre l’élection du Parlement européen au suffrage universel, rapport introductif du colloque « Organisation française de la guerre européenne », propositions socialiste pour la représentation proportionnelle avec scrutin individuel, documentation, coupures de presse, correspondance.

Date

1973-1977

Cote

18Z/284

Résultat n°2

PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes sur les formalités de regroupement: coupures de presse, études, rapports, brochures (1970-1971); Elections des représentants des communes à la commission sur la fusion et le regroupement des communes: courriers, candidatures, arrêtés préfectoraaux, résultat du vote (1971); Travaux de cette commission: courriers, études, délibérations (1972); Consultations entre élus: courriers, comptes-rendus de conseils municipaux (1972); Projet de création du district: courrier, copies du Journal Officiel, projet de délibération, protocole d'accord (1973); Création du district: protocole, compte rendu conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1973).

Date

1970-1973

Cote

1WCAB/1

Résultat n°3

Gardes nationaux, nominations: décrets, arrêtés, correspondance.

Date

1834-1870

Cote

3H/5

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Election d'une nouvelle commission d'adjudication ou d'appel d'offres : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/27

Résultat n°5

Sondages sur les hommes politiques dont sondage à la sortie des urnes pour les élections législatives et régionales 1986 au plan national et statistiques sur les élections locales.

Date

1973-1986

Cote

228W/21

Résultat n°6

Résultats électoraux et paysage politique du Territoire de Belfort et de l'Aire urbaine

Date

1988

Cote

Br/1745

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Election d'un Vice-Président : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/3

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Composition du Bureau ; Fixation du nombre de Vice-Présidents ; Election : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/214

Résultat n°9

Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux, correspondance.

Date

1831-1849

Cote

3H/4

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001 - Election du Président : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/212

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Composition du Bureau ; Fixation du nombre de Vice-Présidents ; Election de Vice-Présidents supplémentaires : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/4

Résultat n°12

MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , MARS 1989 : procès-verbal d'installation, arrêtés du Maire, nomenclature des communes, documents de séance-N° 86-33 : Désignation des délégués à la Commission chargée des opérations d'Etablissement et de Révision des listes électorales de la Chambre de Métiers-N° 86-222 : Redécoupage électoral-N° 86-276 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'article L122-20 du Code des Communes-N° 87-68 : Désignation par le Conseil municipal des membres de la Commission administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 88-28 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1989 - Désignation du délégué du Conseil municipal-N° 89-38 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 89-40 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 98-41 : Désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)-N° 89-42 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L122-20 du Code des Communes -N° 89-45 : Adoption du réglement intérieur du Conseil municipal-N° 89-47 : Désignation des représentants du Conseil municipal dans les structures extérieures-N° 89-48 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil municipal-N° 90-70 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT, Conseiller municipal, décédé le 27 mai 1990-N° 90-74 : Remplacement de M. Gilbert RODIER au sein de divers organismes-N° 90-107 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT au sein de divers Organismes, Associations et Commissions-N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville-N° 91-135 : Remplacement de M. Claude HANN, Conseiller municipal démissionnaire-N° 91-136 : Remplacement de Mme Claire BOURQUARD, Conseillère municipale démissionnaire-N° 91-137 : Désignation d'un délégué du Conseil municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine en remplacement de M. Claude HANN-N° 92-70 : Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Général de Belfort - Désignation des représentants de la Ville-N° 92-171 : Désignation d'un Délégué du Conseil Municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine-N° 93-138 : Remplacement de M. KHARMOUDI au sein de divers Commissions, Organismes et Associations

Date

1986-1993

Cote

198W/28