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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOSSIER DES ELUS D.A.B. / C.A.B. : AUBERT Georges, BEAUSEIGNEUR Bernard, CEVIRGEN Suzy, DOLAT Gilbert, DRUET Yves, GEHENDEZ Prosper, GOUINCE Daniel, HENRY Pierre, MEISTER Pierre, PROUST Christian : arrêté de délégation de compétence, bulletins de paie, dossier de retraite
Cote
2WCAB/142
 Date
1971-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DOSSIER DES ELUS D.A.B. / C.A.B. : AUBERT Georges,...
Résultat n°2

Rencontres ou accueil de personnalités : photographies- François Mitterrand 1981-1987- Danielle Mitterrand- Edith Cresson- Pierre Mauroy 1987- Départ du Préfet Cultiaux- Personnalités diverses (Alain Calmat 1984, Georges Sarre 1984, Guy Beche 1985, Michel Rocard 1987, le Prince de France 1987, François Geindre 1987, Olivier Stirn 1989, Hans Hartung 1989, Youssef Chahine 1990, ambassadeur d'Angleterre 1991, Marc Paygnard et Robert Doisneau, Jacques Toubon, Michel Delebarre...)
Cote
332W/43
 Date
1981-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Rencontres ou accueil de personnalités : photographies-...
Résultat n°3

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/108
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°4

ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport, tableaux, extrait du Journal Officiel, courrier, coupure de presse; Liste des élus du D.A.B. (1983 - 1999); Hospitalisation de Jean-Pierre Chevènement (1998): dossier de presse.
Cote
1WCAB/184
 Date
1983-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport,...
Résultat n°5

Elus, vie politique, vie publique : photographies
Cote
332W/42
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Elus, vie politique, vie publique : photographies
Résultat n°6

I.R.C.A.N.T.E.C. (Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non-Titulaires de l'Etat et des Collectivités Publiques) - Remboursements aux élus : problèmes de remboursements (notamment cotisations versées à tort), fiches de cotisation des élus, correspondance.
Cote
2WCAB/304
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • I.R.C.A.N.T.E.C. (Institution de Retraite Complémentaire...
Résultat n°7

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/109
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°8

Personnalités locales, nationales et internationales : dossiers biographiques ou documentaires (presse, correspondance échangée) ; visites et réceptions à Belfort, dont la venue de François Mitterrand : presse, correspondance.
Cote
228W/13
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 228W

  • Personnalités locales, nationales et internationales...
Résultat n°9

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/110
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°10

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/111
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°11

POLITIQUE, DOCUMENTS CONCERNANT JEAN-PIERRE CHEVENEMENT : interviews, coupures de presse
Cote
261W/19
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • POLITIQUE, DOCUMENTS CONCERNANT JEAN-PIERRE CHEVENEMENT...
Résultat n°12

Coupures de presse sur Jean-Pierre Chevènement.
Cote
228W/9
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 228W

  • Coupures de presse sur Jean-Pierre Chevènement.
Résultat n°13

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/112
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°14

Propositions de spectacles, demandes d'aides financières, invitations... : correspondance, documents de présentation
Cote
318W/12
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Propositions de spectacles, demandes d'aides financières,...
Résultat n°15

ELUS LOCAUX - Indemnités et retraite des élus (1991-1997) : circulaires (Ministère de l'Intérieur, 1992 / Préfecture, 1992), délibération du Conseil Municipal (1959), rapport ("Financement des groupes d'élus", Dominique DEPORCQ, 1994), documents financiers, projet de loi, articles de presse, note ("Réglementation des cumuls", Ville, 1997), tableaux (Caisse de retraite des élus locaux-CAREL, 1997), dossier ("Adjoints", 1994-1995), documentation, documents de séance-N° 92-98 : Régime indemnitaire des élus locaux-N° 95-123 : Régime indemnitaire des élus locaux-N° 97-133 : Régime indemnitaire des élus locaux.Formation des élus (1995-1999) : rapport municipalité ("Contrat de Ville 1997 - Formation des élus associatifs...", 1997), documentation, dossier ("La responsabilité des élus", Intervention Gérard JACOT, 1995), textes officiels, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-122 : Formation des élus - Programme proposé par l'Association IDEE et l'Association Départementale des Maires.Responsabilité pénale des élus (1996) : loi du 13 mai 1996, commentaire de la loi, compte rendu (Sénat, 1995), articles de presse.Point sur la situation des assistants d'élus (1997-1998) et la démission du conseiller municipal (2000-2001) : correspondance, notes
Cote
254W/122
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ELUS LOCAUX - Indemnités et retraite des élus (1991-1997)...
Résultat n°16

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/113
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°17

Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance
Cote
318W/15
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance
Résultat n°18

DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995), lieux de réunion du Conseil de District (1996 - 1997): extrait du registre de délibération du Conseil de District, courrier; Extension de janvier 1998: extraits de registres municipaux de délibération, listes d'élus, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/185
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995),...
Résultat n°19

Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous, suivi des manifestations culturelles, relations avec les associations) : correspondance, notes manuscrites, comptes rendus de réunions, documents de présentation, bilan et budget des manifestations
Cote
318W/14
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous,...
Résultat n°20

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/114
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...