Filtrer les résultats
Multimédias
  • 29
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 5
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 29
  • 5
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 26
  • 5
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
29 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DOSSIER DES ELUS D.A.B. / C.A.B. : AUBERT Georges, BEAUSEIGNEUR Bernard, CEVIRGEN Suzy, DOLAT Gilbert, DRUET Yves, GEHENDEZ Prosper, GOUINCE Daniel, HENRY Pierre, MEISTER Pierre, PROUST Christian : arrêté de délégation de compétence, bulletins de paie, dossier de retraite

Date

1971-2001

Cote

2WCAB/142

Résultat n°2

Elus, vie politique, vie publique : photographies

Date

1984-1997

Cote

332W/42

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES GENERAUX - Mandat spécial à M. Daniel GOUINCE : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/59

Résultat n°4

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

Date

1985-1986

Cote

1WCAB/110

Résultat n°5

I.R.C.A.N.T.E.C. (Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non-Titulaires de l'Etat et des Collectivités Publiques) - Remboursements aux élus : problèmes de remboursements (notamment cotisations versées à tort), fiches de cotisation des élus, correspondance.

Date

1984-1989

Cote

2WCAB/304

Résultat n°6

Rencontres ou accueil de personnalités : photographies- François Mitterrand 1981-1987- Danielle Mitterrand- Edith Cresson- Pierre Mauroy 1987- Départ du Préfet Cultiaux- Personnalités diverses (Alain Calmat 1984, Georges Sarre 1984, Guy Beche 1985, Michel Rocard 1987, le Prince de France 1987, François Geindre 1987, Olivier Stirn 1989, Hans Hartung 1989, Youssef Chahine 1990, ambassadeur d'Angleterre 1991, Marc Paygnard et Robert Doisneau, Jacques Toubon, Michel Delebarre...)

Date

1981-1991

Cote

332W/43

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 13/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents.

Date

2004

Cote

15WCAB/300

Résultat n°8

POLITIQUE, DOCUMENTS CONCERNANT JEAN-PIERRE CHEVENEMENT : interviews, coupures de presse

Date

1989-1993

Cote

261W/19

Résultat n°9

Propositions de spectacles, demandes d'aides financières, invitations... : correspondance, documents de présentation

Date

1991-1999

Cote

318W/12

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 5/1.03 : Direction Générale des Services - Remboursement de frais aux Conseillers Communautaires.

Date

2003

Cote

15WCAB/35

Résultat n°11

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

Date

1997-1999

Cote

1WCAB/115

Résultat n°12

Dossiers divers reçus pour information ou pour intervention : correspondance, comptes rendus de réunions

Date

1997-2000

Cote

318W/13

Résultat n°13

ELUS LOCAUX - Indemnités et retraite des élus (1991-1997) : circulaires (Ministère de l'Intérieur, 1992 / Préfecture, 1992), délibération du Conseil Municipal (1959), rapport ("Financement des groupes d'élus", Dominique DEPORCQ, 1994), documents financiers, projet de loi, articles de presse, note ("Réglementation des cumuls", Ville, 1997), tableaux (Caisse de retraite des élus locaux-CAREL, 1997), dossier ("Adjoints", 1994-1995), documentation, documents de séance-N° 92-98 : Régime indemnitaire des élus locaux-N° 95-123 : Régime indemnitaire des élus locaux-N° 97-133 : Régime indemnitaire des élus locaux.Formation des élus (1995-1999) : rapport municipalité ("Contrat de Ville 1997 - Formation des élus associatifs...", 1997), documentation, dossier ("La responsabilité des élus", Intervention Gérard JACOT, 1995), textes officiels, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-122 : Formation des élus - Programme proposé par l'Association IDEE et l'Association Départementale des Maires.Responsabilité pénale des élus (1996) : loi du 13 mai 1996, commentaire de la loi, compte rendu (Sénat, 1995), articles de presse.Point sur la situation des assistants d'élus (1997-1998) et la démission du conseiller municipal (2000-2001) : correspondance, notes

Date

1991-2001

Cote

254W/122

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.10,ASSURANCES - Protection juridique des élus communautaires : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/252

Résultat n°15

Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance

Date

1995-2000

Cote

318W/15

Résultat n°16

Rendez-vous accordés par l'Adjoint à la Culture : notes manuscrites, correspondance, notes de service, dossiers de demande de subvention, documents de présentation des projets ou des associations

Date

1998-1999

Cote

318W/11

Résultat n°17

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

Date

1984

Cote

1WCAB/109

Résultat n°18

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

Date

1987-1988

Cote

1WCAB/111

Résultat n°19

DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995), lieux de réunion du Conseil de District (1996 - 1997): extrait du registre de délibération du Conseil de District, courrier; Extension de janvier 1998: extraits de registres municipaux de délibération, listes d'élus, courrier, coupure de presse.

Date

1995-1998

Cote

1WCAB/185

Résultat n°20

Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous, suivi des manifestations culturelles, relations avec les associations) : correspondance, notes manuscrites, comptes rendus de réunions, documents de présentation, bilan et budget des manifestations

Date

1995-1999

Cote

318W/14

Résultat n°21

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

Date

1983

Cote

1WCAB/108

Résultat n°22

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

Date

1995-1996

Cote

1WCAB/114

Résultat n°23

Personnalités locales, nationales et internationales : dossiers biographiques ou documentaires (presse, correspondance échangée) ; visites et réceptions à Belfort, dont la venue de François Mitterrand : presse, correspondance.

Date

1984-1992

Cote

228W/13

Résultat n°24

Coupures de presse sur Jean-Pierre Chevènement.

Date

1989-1993

Cote

228W/9

Résultat n°25

Correspondance relevant des compétences de l'Adjoint

Date

1997-1998

Cote

330W/42

Résultat n°26

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

Date

1989-1990

Cote

1WCAB/112

Résultat n°27

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

Date

1991-1994

Cote

1WCAB/113

Résultat n°28

ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport, tableaux, extrait du Journal Officiel, courrier, coupure de presse; Liste des élus du D.A.B. (1983 - 1999); Hospitalisation de Jean-Pierre Chevènement (1998): dossier de presse.

Date

1983-1999

Cote

1WCAB/184

Résultat n°29

RAPPORT D'ACTIVITE DU CONSEIL NATIONNAL POUR LA FORMATION DES ELUS: rapport.

Date

2000

Cote

1WCAB/266