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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOSSIER DES ELUS D.A.B. / C.A.B. : AUBERT Georges, BEAUSEIGNEUR Bernard, CEVIRGEN Suzy, DOLAT Gilbert, DRUET Yves, GEHENDEZ Prosper, GOUINCE Daniel, HENRY Pierre, MEISTER Pierre, PROUST Christian : arrêté de délégation de compétence, bulletins de paie, dossier de retraite
Cote
2WCAB/142
 Date
1971-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DOSSIER DES ELUS D.A.B. / C.A.B. : AUBERT Georges,...
Résultat n°2

Elus, vie politique, vie publique : photographies
Cote
332W/42
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Elus, vie politique, vie publique : photographies
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES GENERAUX - Mandat spécial à M. Daniel GOUINCE : documents de séance
Cote
13WCAB/59
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES...
Résultat n°4

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/110
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°5

I.R.C.A.N.T.E.C. (Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non-Titulaires de l'Etat et des Collectivités Publiques) - Remboursements aux élus : problèmes de remboursements (notamment cotisations versées à tort), fiches de cotisation des élus, correspondance.
Cote
2WCAB/304
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • I.R.C.A.N.T.E.C. (Institution de Retraite Complémentaire...
Résultat n°6

Rencontres ou accueil de personnalités : photographies- François Mitterrand 1981-1987- Danielle Mitterrand- Edith Cresson- Pierre Mauroy 1987- Départ du Préfet Cultiaux- Personnalités diverses (Alain Calmat 1984, Georges Sarre 1984, Guy Beche 1985, Michel Rocard 1987, le Prince de France 1987, François Geindre 1987, Olivier Stirn 1989, Hans Hartung 1989, Youssef Chahine 1990, ambassadeur d'Angleterre 1991, Marc Paygnard et Robert Doisneau, Jacques Toubon, Michel Delebarre...)
Cote
332W/43
 Date
1981-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Rencontres ou accueil de personnalités : photographies-...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 13/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents.
Cote
15WCAB/300
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°8

POLITIQUE, DOCUMENTS CONCERNANT JEAN-PIERRE CHEVENEMENT : interviews, coupures de presse
Cote
261W/19
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • POLITIQUE, DOCUMENTS CONCERNANT JEAN-PIERRE CHEVENEMENT...
Résultat n°9

Propositions de spectacles, demandes d'aides financières, invitations... : correspondance, documents de présentation
Cote
318W/12
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Propositions de spectacles, demandes d'aides financières,...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 5/1.03 : Direction Générale des Services - Remboursement de frais aux Conseillers Communautaires.
Cote
15WCAB/35
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°11

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/115
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°12

Dossiers divers reçus pour information ou pour intervention : correspondance, comptes rendus de réunions
Cote
318W/13
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Dossiers divers reçus pour information ou pour intervention...
Résultat n°13

ELUS LOCAUX - Indemnités et retraite des élus (1991-1997) : circulaires (Ministère de l'Intérieur, 1992 / Préfecture, 1992), délibération du Conseil Municipal (1959), rapport ("Financement des groupes d'élus", Dominique DEPORCQ, 1994), documents financiers, projet de loi, articles de presse, note ("Réglementation des cumuls", Ville, 1997), tableaux (Caisse de retraite des élus locaux-CAREL, 1997), dossier ("Adjoints", 1994-1995), documentation, documents de séance-N° 92-98 : Régime indemnitaire des élus locaux-N° 95-123 : Régime indemnitaire des élus locaux-N° 97-133 : Régime indemnitaire des élus locaux.Formation des élus (1995-1999) : rapport municipalité ("Contrat de Ville 1997 - Formation des élus associatifs...", 1997), documentation, dossier ("La responsabilité des élus", Intervention Gérard JACOT, 1995), textes officiels, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-122 : Formation des élus - Programme proposé par l'Association IDEE et l'Association Départementale des Maires.Responsabilité pénale des élus (1996) : loi du 13 mai 1996, commentaire de la loi, compte rendu (Sénat, 1995), articles de presse.Point sur la situation des assistants d'élus (1997-1998) et la démission du conseiller municipal (2000-2001) : correspondance, notes
Cote
254W/122
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ELUS LOCAUX - Indemnités et retraite des élus (1991-1997)...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.10,ASSURANCES - Protection juridique des élus communautaires : documents de séance
Cote
13WCAB/252
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.10,ASSURANCES...
Résultat n°15

Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance
Cote
318W/15
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance
Résultat n°16

Rendez-vous accordés par l'Adjoint à la Culture : notes manuscrites, correspondance, notes de service, dossiers de demande de subvention, documents de présentation des projets ou des associations
Cote
318W/11
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Rendez-vous accordés par l'Adjoint à la Culture : notes...
Résultat n°17

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/109
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°18

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/111
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°19

DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995), lieux de réunion du Conseil de District (1996 - 1997): extrait du registre de délibération du Conseil de District, courrier; Extension de janvier 1998: extraits de registres municipaux de délibération, listes d'élus, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/185
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995),...
Résultat n°20

Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous, suivi des manifestations culturelles, relations avec les associations) : correspondance, notes manuscrites, comptes rendus de réunions, documents de présentation, bilan et budget des manifestations
Cote
318W/14
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous,...
Résultat n°21

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/108
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°22

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/114
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°23

Personnalités locales, nationales et internationales : dossiers biographiques ou documentaires (presse, correspondance échangée) ; visites et réceptions à Belfort, dont la venue de François Mitterrand : presse, correspondance.
Cote
228W/13
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 228W

  • Personnalités locales, nationales et internationales...
Résultat n°24

Coupures de presse sur Jean-Pierre Chevènement.
Cote
228W/9
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 228W

  • Coupures de presse sur Jean-Pierre Chevènement.
Résultat n°25

Correspondance relevant des compétences de l'Adjoint
Cote
330W/42
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Correspondance relevant des compétences de l'Adjoint
Résultat n°26

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/112
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°27

NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,
Cote
1WCAB/113
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...
Résultat n°28

ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport, tableaux, extrait du Journal Officiel, courrier, coupure de presse; Liste des élus du D.A.B. (1983 - 1999); Hospitalisation de Jean-Pierre Chevènement (1998): dossier de presse.
Cote
1WCAB/184
 Date
1983-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport,...
Résultat n°29

RAPPORT D'ACTIVITE DU CONSEIL NATIONNAL POUR LA FORMATION DES ELUS: rapport.
Cote
1WCAB/266
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RAPPORT D'ACTIVITE DU CONSEIL NATIONNAL POUR LA FORMATION...