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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LYCEE PROFESSIONNEL SAINT-JOSEPH - Visite de la Commission de Sécurité (1988-1989) : arrêté du Maire (n° 88.0989), avis de la Commission, plans, notes.Projet Aménagement de Rythme de Vie des Enfants (ARVE) (1991) : rapport municipalité.Financement du Lycée (1992) : tableau, note
Cote
254W/103
 Date
1988-1992
 Lieu
INSTITUTION SAINT JOSEPH
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE PROFESSIONNEL SAINT-JOSEPH - Visite de la Commission...
Résultat n°2

CENTRE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET AGRICOLE PAR CORRESPONDANCE (CETAC) - Affaire CETAC : correspondance, notes
Cote
254W/108
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET AGRICOLE PAR CORRESPONDANCE...
Résultat n°3

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et financement du CFA : comptes rendus, arrêtés, documents budgetaires, pièces comptables, correspondance, documents de séance-N° 84-270 [rapport] : Information sur les actions pédagogiques mises en place au CFA en 1984-1985-N° 85-90 : Renouvellement de la convention de création du CFA de la Ville de Belfort-N° 85-121 : Centre de Formation d'Apprentis - Formation alternée des 16-18 ans - Rémunération des professeurs-N° 85-192 : Centre de Formation d'Apprentis - Subvention de l'EPR pour acquisition de matériel - Ouverture d'un crédit d'égal montant en dépense et recette-N° 88-57 : CFA - Adaptation des profils de postes à la nouvelle loi réglementant l'enseignement de l'apprentissage-N° 88-89 : Ouverture de nouvelles sections au CFA - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention de création du CFA et modification du tableau des effectifs-N° 88-165 : CFA - Aide financière à l'équipement en matériel pédagogique - Subvention de la Région-N° 89-162 : Avenant n° 4 à la convention de création du CFA - Ouvertures de nouvelles sections-N° 90-24 : Participation de l'Etat au financement des sections de Brevet Professionnel-N° 90-167 : Renouvellement de la convention de création du CFA-N° 90-168 : Avenant n° 1 au renouvellement de la convention de création du CFA
Cote
198W/240
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°4

LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des Montants (1983-1985) ; Construction du Lycée Diderot et financement des opérations (1984-1994) : étude ("Le quartier Ouest des Résidences à Belfort, Pour une meilleure connaissance de l'environnement du futur LEP Industriel", AUTB, 1983), dossier de présentation et de réalisation ("ZAC des Montants Bavilliers-Belfort", AUTB, 1983), arrêtés préfectoraux, comptes rendus, arrêté de cessibilité (1985), traité de concession à la SODEB (1987), dossier de présentation ("LEP Industriel de Belfort", Conseil Général, 1984), convention de financement (Département/Ville/Commune de Bavilliers, 1984-1985), conclusion de l'enquêteur, rapport descriptif PC (Atelier L. KROLL), bilan révisé, pièces de marché, bail (Conseil Général/Ville), projet de charte ("Equipement sportifs attenants au Lycée Professionnel Expérimental-LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), contrat de prêt (CLF/Commune de Bavilliers, 1992), plans, notes, documents de séance-N° 84-108 : Avis de principe sur le dossier de création-réalisation de la ZAC des Montants-N° 84-136 : ZAC des Montants - Réalisation d'un LEPI, d'équipements sportifs et socio-éducatifs-N° 84-213 : ZAC des Montants - Adoption définitive du PAZ - Approbation de l'APS du LEPI et des équipements-N° 85-101 : Réalisation du LEP Industriel sur le territoire de la Commune de Bavilliers - Convention aves le Département et la Commune de Bavilliers relative à son financement-N° 85-215 : Réalisation du LEPI - Dérogation à l'obligation d'assurance de Dommages-construction - Avenant n° 1 à la convention tripartite du 14 juin 1985 relative au financement du LEPI-N° 86-290 : Approbation du bilan révisé de la construction du LEPI-N° 86-291 : Approbation du bilan révisé des équipements sportifs du LEPI-N° 91-18 : Lycée Professionnel Diderot et équipements sportifs extérieurs - Cession des sols d'emprise actes notariés (Ville/SODEB, 4 février 1992 ; Département/Ville, 9 mars 1992)-N° 92-146 : Pré-bilan de clôture du Lycée Professionnel "Denis Diderot" - Garantie et remboursement des annuités d'un emprunt de 900 000F contracté par la Commune de Bavilliers-N° 93-92 : Lycée Professionnel Denis Diderot - Bilan de clôture-N° 93-118 : Lycée Professionnel Diderot - Cession des sols d'emprise acte notarié (SODEB/Ville, 2 septembre 1993)-N° 94-42 : Financement du Lycée "Denis Diderot" - Renégociation des prêts - Convention entre le Département et la Ville de Bavilliers.Equipements sportifs et socio-culturels du Lycée Diderot et de la Maison de Quartier (1984-1990) : comptes rendus ("Equipements socio-culturels et sportifs Résidences Ouest", Association Ouvre Boîte, 1986 / "Lycée Professionnel Expérimenta-LPEl, Equipements sportifs et culturels", Ville, 1987), tableaux, dossier CAF ("ZAC des Montants, Equipements sociaux et Maison de Quartier", SODEB, 1984-1987), proposition de cession (Ville/Département/SODEB, 1991), plans, projet de charte ("Equipements sportifs attenants au LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), notesModification de la limite communale entre Belfort et Bavilliers (1984-1991) : délibération, plan de financement, plans, tableaux, notes.Fonctionnement du Lycée (1988, 1996) : additif à l'arrêté préfectoral (1988), rapport ("Transfert de la filière Outillage à Delle", 1996)
Cote
254W/78
 Date
1983-1996
 Lieu
LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des...
Résultat n°5

LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RAVENT - Création Baccalauréat professionnel bureautique : correspondance
Cote
254W/105
 Date
1989
 Lieu
LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RAVENT
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RAVENT - Création Baccalauréat...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-92 : Avenant n° 6 à la convention n° 020704-02 - Ouverture de la section Brevet Technique des Métiers "Confiserie-chocolaterie".
Cote
319W/358
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin par Jean-Pierre CHEVENEMENT (1995) : dossier de présentation.Agression de lycéens (1995) : note (Cabinet du Maire).Prix Edouard Goldschmidt (1997) : note (Lycée Follereau)
Cote
254W/81
 Date
1995-1997
 Lieu
LYCEE FOLLEREAU
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin...