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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques, articles, rapports...)

    Date

    1987-1997

    Cote

    261W/1

    • Contexte : 261W

    • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  2. Résultat n°2

    Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise en place du centre de ressources : documents préparatoires et PV du conseil d'administration, revue de presse décembre 1997-avril 1998, documents de présentation des animations, programmes des formations, PV assemblée générale 1995, orientation 1994-1995, "Séminaire échange et développement", "Projet d'échange européen avec des pays tiers : rencontres interculturelles euro-méditerranéennes"

    Date

    1995-1999

    Cote

    327W/78

    • Contexte : 327W

    • Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  3. Résultat n°3

    SEMAINE D'AMITIE FRANCO-ALGERIENNE DU 30 AVRIL AU 5 MAI 1984, organisation : programme, correspondance, note, comptes rendus de réunions

    Date

    1983-1984

    Cote

    261W/11

    • Contexte : 261W

    • SEMAINE D'AMITIE FRANCO-ALGERIENNE DU 30 AVRIL AU 5...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  4. Résultat n°4

    DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques, articles, rapports...)

    Date

    1984-1993

    Cote

    261W/3

    • Contexte : 261W

    • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  5. Résultat n°5

    Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable, gestion du personnel, fonctionnement et regroupement avec l'IREP : rapports financiers, rapports d'activités 1994, revue de presse 1994, correspondance, dossiers de demande de subventions, situation budgétaire, rapports, correspondance, demande de dénomination de la Tour 41 en mémoire de Jacques Berque

    Date

    1992-1995

    Cote

    327W/79

    • Contexte : 327W

    • Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits des Rapatriés de confession islamique, Cimade, FOL, CCRB, FRATE, Comité de liaison pour alphabétisation et promotion)

    Date

    1983-1989

    Cote

    261W/7

    • Contexte : 261W

    • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  7. Résultat n°7

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association populaire socio-éducative des Migrants, IFPA, Etoile sportive du Maghreb, Association yougoslave "25 mai", France Plus, Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme, SOS Racisme, Association culturelle islamique turque, Inter-service migrants, Institut du monde arabe, Amicale des Tunisiens, Association des Zaïrois de Franche-Comté, Association pour égalité des Peuples, Association collectif femmes des Résidences), notamment financement : dossiers de demande de subvention, correspondance

    Date

    1979-1992

    Cote

    261W/6

    • Contexte : 261W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  8. Résultat n°8

    IMMIGRES : politique d'intégration, intervention du FAS, CASMI (situation et problèmes d'insalubrité), projet construction mosquée et création lieu de culte à la Lunette 18, visite Kofi Yamgnane, secrétaire d'Etat à l'intégration, création association Citoyenneté active, statistiques, documentation (textes sur lutte contre racisme, conférences...)

    Date

    1990-1995

    Cote

    245W/9

    • Contexte : 245W

    • IMMIGRES : politique d'intégration, intervention du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  9. Résultat n°9

    Association Repères : brochure de présentation

    Date

    1990

    Cote

    218W/69

    • Contexte : 218W

    • Association Repères : brochure de présentation

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    Restructuration CASMI, réalisation d'un audit par Acadie : note sur proposition de cahier des charges, convention d'étude, notes sur organisation de l'opération, comptes rendus de réunions, résultats ("le devenir du CASMI", "les Foyers CASMI : audit stratégique et organisationnel, diagnostic", "les Foyers CASMI : propositions")

    Date

    1994-1997

    Cote

    267W/12

    • Contexte : 267W

    • Restructuration CASMI, réalisation d'un audit par Acadie...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres villes pour information

    Date

    1982-1984

    Cote

    261W/15

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  12. Résultat n°12

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et mise en oeuvre : correspondance, convention, circulaire, propositions d'actions 1984, programme 1984-85, rapport d'activité 1985

    Date

    1984-1987

    Cote

    261W/18

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  13. Résultat n°13

    ASSOCIATION SERVICE SOCIAL FAMILIAL MIGRANTS : bilan des actions sur Belfort et Offemont en 1995-1996, présentation de l'étude "diagnostic social, bilan"

    Date

    1995-1996

    Cote

    240W/12

    • Contexte : 240W

    • ASSOCIATION SERVICE SOCIAL FAMILIAL MIGRANTS : bilan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  14. Résultat n°14

    Alsaciens-Lorrains et étrangers, mesures relatives à leur séjour, leur circulation et leur admission dans l'Armée française : règlementation.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/18

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Contrôle des personnes - Réfugiés
    • Alsaciens-Lorrains et étrangers, mesures relatives...
  15. Résultat n°15

    DOCUMENTATION (brochures)

    Date

    1985-1997

    Cote

    261W/5

    • Contexte : 261W

    • DOCUMENTATION (brochures)

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  16. Résultat n°16

    Centre des Cultures méditerranéennes, fonctionnement : PV du conseil d'administration, du bureau, de l'assemblée générale et documents annexes (rapports d'activités, rapports financiers) (1992-1995). Organisation de journées de formation : programmes (1992-1995). Organisation de manifestations culturelles : flyers, programmes, revue de presse "présences italiennes", compte rendu du séminaire "La Méditerranée : histoire et enjeux", "Eclairage sur la population turque vivant sur le Territoire de Belfort" (1991-1995)

    Date

    1991-1995

    Cote

    327W/77

    • Contexte : 327W

    • Centre des Cultures méditerranéennes, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, fonctionnement et activités : dossiers documentaires, résultats de la mission d'audit, documents relatifs à l'assemblée générale (rapport financier, rapport d'activités) ; recrutement d'un chargé de mission : candidatures.Informations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1988-1995

    Cote

    261W/9

    • Contexte : 261W

    • CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, fonctionnement...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  18. Résultat n°18

    ETUDE DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES PERSONNES : correspondance, dossiers individuels.

    Date

    1997-1998

    Cote

    311W/117

    • Contexte : 311W

    • ETUDE DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES PERSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    DOCUMENTS DIVERS SUR IMMIGRES : textes officiels, projet installation bibliothèque enfantine au centre culturel rue de Londres, autres animations interculturelles

    Date

    1970-1990

    Cote

    261W/20

    • Contexte : 261W

    • DOCUMENTS DIVERS SUR IMMIGRES : textes officiels, projet...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  20. Résultat n°20

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - CASMI rue du Château d'Eau et à la Lunette 18, fonctionnement (désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration, licenciement du directeur, restructuration...) : correspondance, audit, études, statistiques, notes, rapports, règlement intérieur, statuts, coupures de presse, compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et des réunions de bureau (rapports d'activités et financiers)

    Date

    1989-1999

    Cote

    334W/10

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  21. Résultat n°21

    Conférence internationale sur l'intégration des immigrés "Multiculture dans la cité, intégration des immigrés" à Francfort en mai 1991 : intervention d'Etienne Butzbach, documents de réflexion

    Date

    1991

    Cote

    218W/9

    • Contexte : 218W

    • Conférence internationale sur l'intégration des immigrés...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  22. Résultat n°22

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes, propositions d'action, bilans, avenants, correspondance

    Date

    1985-1988

    Cote

    261W/14

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  23. Résultat n°23

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Intégration des populations immigrées avec le concours du FAS : convention, fiches d'opérations, compte rendu d'actions, notes, délibération, correspondance

    Date

    1983-1998

    Cote

    334W/8

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  24. Résultat n°24

    CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, fonctionnement : revues de presse.

    Date

    1990

    Cote

    311W/25

    • Contexte : 311W

    • CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  25. Résultat n°25

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention avec le Secrétaire d'Etat chargé de la Famille, de la Population et des Travailleurs Immigrés, correspondance, comptes rendus de réunions, programme d'actions

    Date

    1983-1984

    Cote

    261W/16

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  26. Résultat n°26

    MAISON DE LA MEDITERRANEE, fonctionnement : rapports d'activités et financiers, revue de presse, statuts, compte rendu du conseil d'administration, dossier demande de subvention pour année 2000, correspondance ; projets, bilan ou présentation actions (bilan forum "nourrir la planète", projet réseau Med-Develop, projet formation sur gestion des déchets, projet d'assises de la coopération française en méditerranée, document de présentation de l'exposition "quotidienne intolérance"...), comptes rendus de réunions, délibérations, note sur création de la structure.

    Date

    1996-1999

    Cote

    310W/15

    • Contexte : 310W

    • MAISON DE LA MEDITERRANEE, fonctionnement : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  27. Résultat n°27

    ADRI INFOS du n°34 au n°59

    Date

    1988-1990

    Cote

    261W/4

    • Contexte : 261W

    • ADRI INFOS du n°34 au n°59

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  28. Résultat n°28

    CASMI, travaux : document de présentation de l'action chantier environnement, compte rendu de municipalité, délibération du Conseil municipal

    Date

    1958-1999

    Cote

    330W/8

    • Contexte : 330W

    • CASMI, travaux : document de présentation de l'action...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  29. Résultat n°29

    Agence pour le Développement des Relations Interculturelles, fonctionnement : compte rendu du conseil d'administration du 14 juin 1993 et du comité d'orientation du 8 juin 1993, bail commercial, correspondance, projet d'orientation, intervention d'Etienne Butzbach, président de l'ADRI, aux ateliers de l'intégration locale du 18 au 20 janvier 1995

    Date

    1992-1995

    Cote

    327W/91

    • Contexte : 327W

    • Agence pour le Développement des Relations Interculturelles,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  30. Résultat n°30

    Travailleurs algériens, arrivée des familles : circulaire, certificats d'hébergement, certificats de logement, correspondance.

    Date

    1964-1974

    Cote

    1F/55

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/54-55 - Situation des étrangers
    • Travailleurs algériens, arrivée des familles : circulaire,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  31. Résultat n°31

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Association de service social familial migrants (ASSFAM), fonctionnement et création d'une délégation régionale à Belfort : rapports d'activités 1993/1994 et programmation des actions 1994/1995, bilans de 1989 à 1993 de l'accueil des primo-arrivants dans le Territoire de Belfort, statuts et rapport de présentation de l'association nationale, correspondance, rapport en municipalité

    Date

    1989-1995

    Cote

    334W/14

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  32. Résultat n°32

    CASMI, organisation d'un colloque "santé du migrant" et enquête médico-sociale : correspondance, compte rendu de réunion, historique, "Vie, santé et vieillissement dans un foyer d'hébergement pour travailleurs immigrés (CASMI). Belfort 1993-1994", documentation

    Date

    1991-1996

    Cote

    327W/80

    • Contexte : 327W

    • CASMI, organisation d'un colloque "santé du migrant"...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  33. Résultat n°33

    CASMI / LUNETTE 18, restructuration, licenciement du directeur, fonctionnement : acte notarié, convention, bilans financiers, conclusion de l'audit, notes, correspondance, CR conseils d'administration

    Date

    1959-1998

    Cote

    286W/5

    • Contexte : 286W

    • CASMI / LUNETTE 18, restructuration, licenciement du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, activités dont expositions : dossiers documentaires, revues de presse, bilan

    Date

    1987-1996

    Cote

    261W/8

    • Contexte : 261W

    • CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, activités dont...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  35. Résultat n°35

    DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques, articles, rapports...)

    Date

    1983-1996

    Cote

    261W/2

    • Contexte : 261W

    • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  36. Résultat n°36

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : comptes rendus de réunions dont réunion plénière de l'instance de concertation

    Date

    1983-1985

    Cote

    261W/17

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : comptes rendus...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  37. Résultat n°37

    EVOLUTION ET RESTRUCTURATION DU CASMI DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE,réalisation d'un audit : élaboration cahier des charges, appel d'offres, proposition d'étude, convention d'étude avc Acadie et remise rapport, rapport d'un précédent audit de 1988

    Date

    1994-1996

    Cote

    240W/11

    • Contexte : 240W

    • EVOLUTION ET RESTRUCTURATION DU CASMI DANS LE CADRE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  38. Résultat n°38

    Revue de presse faite par la Maison de la Méditerranée du 4 mars 1996 à janvier 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/76

    • Contexte : 327W

    • Revue de presse faite par la Maison de la Méditerranée...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  39. Résultat n°39

    Etrangers, listes de recensement.

    Date

    1928-1941

    Cote

    1F/54

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/54-55 - Situation des étrangers
    • Etrangers, listes de recensement.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  40. Résultat n°40

    ACTIONS DIVERSES EN FAVEUR DES IMMIGRES ET CONTRE LE RACISME (marche pour égalité...) : correspondance, convention avec foyer socio-éducatif du collège Rimbaud et IDEE pour financement voyage

    Date

    1983-1996

    Cote

    285W/10

    • Contexte : 285W

    • ACTIONS DIVERSES EN FAVEUR DES IMMIGRES ET CONTRE LE...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS