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1 473 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances
Cote
1L/1
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°2

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances
Cote
1L/2
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°3

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, état des mandements, mémoires, correspondance.
Cote
1L/3
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°4

Recettes et dépenses, gestion comptable : registre des mandats, registre des recettes de la halle, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de clôture des livres du receveur, relevé des emprunts et dettes, relevé des contributions, situation financière.
Cote
1L/5
 Date
1793-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : registre...
Résultat n°5

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandements, mémoires, quittances.
Cote
1L/4
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°6

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires dont construction du temple de l'éternel, quittances.
Cote
1L/6
 Date
1794-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°7

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et pour l'autel de la patrie, mémoires, quittances.
Cote
1L/7
 Date
1795-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°8

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, mémoires dont l'organisation de fêtes de la liberté, la souveraineté du peuple et la plantation de l'arbre de la liberté, quittances.
Cote
1L/8
 Date
1796-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°9

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.
Cote
1L/9
 Date
1800-1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°10

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.
Cote
1L/10
 Date
1801-1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°11

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.
Cote
1L/11
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°12

Foires et marchés, location : procès-verbaux de location, procès-verbaux d'adjudication, projet de cahier des charges, baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarif des droits de hallage.
Cote
2L/32
 Date
1802-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : procès-verbaux de location,...
Résultat n°13

Livre de détail
Cote
1L/499
 Date
1803-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°14

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des budgets, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, quittances, mémoires, reçus, plan d'arpentage, abonnement au procès de Georges, Pichegru et autres.
Cote
1L/12
 Date
1803-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°15

Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des revenus patrimoniaux, budget, extraits de registres, état général des revenus, procès-verbaux d'admodiation et d'adjudication.
Cote
1L/13
 Date
1804-1805
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des...
Résultat n°16

Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance, traités d'abonnement avec les brasseurs, bordereau des recettes et dépenses, procès-verbal d'adjudication.
Cote
2L/57
 Date
1804-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance,...
Résultat n°17

Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états généraux et particuliers, correspondance, quittances, mémoires, reçus.
Cote
1L/14
 Date
1805-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits...
Résultat n°18

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, états des dépenses, mémoires, quittances, mémoires du serment que doit prêter le Duc de Valentinois pour être seigneur de Belfort (tomes 1 et 2).
Cote
1L/15
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°19

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.
Cote
1L/16
 Date
1809-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.
Résultat n°20

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.
Cote
2L/44
 Date
1812-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...