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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1997-1998

    Cote

    3WCAB/102

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/13

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de conventions : conventions, documents de séance-N° 95-56 : Convention d'ouverture d'une ligne de crédit auprès d'UNICREDIT-N° 95-209 : Convention de réservation de trésorerie auprès de la Société Générale-N° 96-54 : Convention d'ouverture d'une ligne de trésorerie auprès du CLF-Banque-N° 98-15 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention auprès du CLF-Banque-N° 99-32 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention-N° 00-9 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention

    Date

    1995-2000

    Cote

    248W/143

    • Contexte : 248W

    • LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/16

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1998

    Cote

    3WCAB/25

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, conventions, délibération du District, notification, certificats, compte rendu, dossier technique

    Date

    1982-1987

    Cote

    3WCAB/110

    • Contexte : 3WCAB

    • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/5

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1973

    Cote

    3WCAB/29

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/98

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/15

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    REGITRE DES MARCHES

    Date

    1974-2001

    Cote

    3WCAB/312

    • Contexte : 3WCAB

    • REGITRE DES MARCHES

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/37

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/6

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT (D.G.E.) : état des mandatements effectués par le DAB, arrêtés préfectoraux d'attribution de la D.G.E.

    Date

    1983-1995

    Cote

    3WCAB/108

    • Contexte : 3WCAB

    • DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT (D.G.E.) : état des mandatements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement des biens renouvelables

    Date

    1997-1998

    Cote

    3WCAB/113

    • Contexte : 3WCAB

    • SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/42

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/1

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1985

    Cote

    3WCAB/12

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/34

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/9

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES