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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    2002

    Cote

    3WCAB/106

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    REGITRE DES MARCHES

    Date

    1974-2001

    Cote

    3WCAB/312

    • Contexte : 3WCAB

    • REGITRE DES MARCHES

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    2001

    Cote

    3WCAB/105

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    2001

    Cote

    3WCAB/28

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de conventions : conventions, documents de séance-N° 95-56 : Convention d'ouverture d'une ligne de crédit auprès d'UNICREDIT-N° 95-209 : Convention de réservation de trésorerie auprès de la Société Générale-N° 96-54 : Convention d'ouverture d'une ligne de trésorerie auprès du CLF-Banque-N° 98-15 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention auprès du CLF-Banque-N° 99-32 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention-N° 00-9 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention

    Date

    1995-2000

    Cote

    248W/143

    • Contexte : 248W

    • LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    2000

    Cote

    3WCAB/27

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    2000

    Cote

    3WCAB/104

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, délibération du District, conventions, décision d'aide, certificat, correspondance, dossier technique

    Date

    1988-2000

    Cote

    3WCAB/111

    • Contexte : 3WCAB

    • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9
    Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1998-2000

    Cote

    18Z/46

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Réflexions et prises de position
    • Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels, notes, documents de séance-N° 99-259 : Avances sur les subventions 2000 à consentir aux associations-N° 00-251 : Avances sur les subventions 2001 à consentir aux associations

    Date

    1999-2000

    Cote

    248W/144

    • Contexte : 248W

    • AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/103

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/26

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13
    Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.

    1 media

    Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.

    Date

    1996-1999

    Cote

    18Z/184

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    INSTRUCTION COMPTABLE M14 & COMPTABLITE ANALYTIQUE - Mise en place et application de l'Instruction M14 (1993-1999) : rapports ("Projet de Budget Primitif M14, Communes de plus de 10000 habitants" / "La modernisation de la comptabilité communale...", Ministère du Budget, 1993 / "Nomenclature fonctionnelle des administrations, Adaptation à la structure en chapitre et sous-chapitres de la M12", Service Finances de la Ville, 1994), compte rendu (DUPM), liste des participants ("Formation M14"), , guide M14, budget primitif (1994), notes (Ville, AMF), ducuments de séance-N° 93-276 : Réforme des comptabilités communales - Application de l'instruction compable M14-N° 94-192 : Réforme M14 - Présentation du Budget Primitif 1994-N° 95-29 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables - Fixation des durées-N° 96-112 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables et des subventions d'équipement-N° 97-140 : Apurement des subventions d'équipement, fonds de concours, frais d'études...non amortis-N° 99-168 : Instruction comptable M14 - Reprise des subventions d'équipement transférables - Méthode à utiliser.Comptabilité analytique (1989-1990) : étude ("Résultat complet de l'enquête sur la comptabilité analytique dans les communes de France", O. ROUSSAIRE & Association des Maires de France-AMF, 1990), procès-verbal (Comité d'Intervention et de Liaison des Levés à Grande Echelle, 1989), notes

    Date

    1989-1999

    Cote

    248W/141

    • Contexte : 248W

    • INSTRUCTION COMPTABLE M14 & COMPTABLITE ANALYTIQUE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1997-1998

    Cote

    3WCAB/102

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1998

    Cote

    3WCAB/25

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement des biens renouvelables

    Date

    1997-1998

    Cote

    3WCAB/113

    • Contexte : 3WCAB

    • SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/24

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/23

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/101

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES