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72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/106
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°2

REGITRE DES MARCHES
Cote
3WCAB/312
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • REGITRE DES MARCHES
Résultat n°3

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/105
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°4

BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/28
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°5

LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de conventions : conventions, documents de séance-N° 95-56 : Convention d'ouverture d'une ligne de crédit auprès d'UNICREDIT-N° 95-209 : Convention de réservation de trésorerie auprès de la Société Générale-N° 96-54 : Convention d'ouverture d'une ligne de trésorerie auprès du CLF-Banque-N° 98-15 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention auprès du CLF-Banque-N° 99-32 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention-N° 00-9 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention
Cote
248W/143
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de...
Résultat n°6

BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/27
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°7

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/104
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°8

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, délibération du District, conventions, décision d'aide, certificat, correspondance, dossier technique
Cote
3WCAB/111
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°9
Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

1 media

Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/46
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Réflexions et prises de position
  • Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité,...
Résultat n°10

AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels, notes, documents de séance-N° 99-259 : Avances sur les subventions 2000 à consentir aux associations-N° 00-251 : Avances sur les subventions 2001 à consentir aux associations
Cote
248W/144
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels,...
Résultat n°11

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/103
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°12

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/26
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°13
Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.

1 media

Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.
Cote
18Z/184
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE)...
Résultat n°14

INSTRUCTION COMPTABLE M14 & COMPTABLITE ANALYTIQUE - Mise en place et application de l'Instruction M14 (1993-1999) : rapports ("Projet de Budget Primitif M14, Communes de plus de 10000 habitants" / "La modernisation de la comptabilité communale...", Ministère du Budget, 1993 / "Nomenclature fonctionnelle des administrations, Adaptation à la structure en chapitre et sous-chapitres de la M12", Service Finances de la Ville, 1994), compte rendu (DUPM), liste des participants ("Formation M14"), , guide M14, budget primitif (1994), notes (Ville, AMF), ducuments de séance-N° 93-276 : Réforme des comptabilités communales - Application de l'instruction compable M14-N° 94-192 : Réforme M14 - Présentation du Budget Primitif 1994-N° 95-29 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables - Fixation des durées-N° 96-112 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables et des subventions d'équipement-N° 97-140 : Apurement des subventions d'équipement, fonds de concours, frais d'études...non amortis-N° 99-168 : Instruction comptable M14 - Reprise des subventions d'équipement transférables - Méthode à utiliser.Comptabilité analytique (1989-1990) : étude ("Résultat complet de l'enquête sur la comptabilité analytique dans les communes de France", O. ROUSSAIRE & Association des Maires de France-AMF, 1990), procès-verbal (Comité d'Intervention et de Liaison des Levés à Grande Echelle, 1989), notes
Cote
248W/141
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • INSTRUCTION COMPTABLE M14 & COMPTABLITE ANALYTIQUE...
Résultat n°15

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/102
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°16

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/25
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°17

SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement des biens renouvelables
Cote
3WCAB/113
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement...
Résultat n°18

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/24
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°19

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/23
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°20

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/101
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL