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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    INSTRUCTION COMPTABLE M14 & COMPTABLITE ANALYTIQUE - Mise en place et application de l'Instruction M14 (1993-1999) : rapports ("Projet de Budget Primitif M14, Communes de plus de 10000 habitants" / "La modernisation de la comptabilité communale...", Ministère du Budget, 1993 / "Nomenclature fonctionnelle des administrations, Adaptation à la structure en chapitre et sous-chapitres de la M12", Service Finances de la Ville, 1994), compte rendu (DUPM), liste des participants ("Formation M14"), , guide M14, budget primitif (1994), notes (Ville, AMF), ducuments de séance-N° 93-276 : Réforme des comptabilités communales - Application de l'instruction compable M14-N° 94-192 : Réforme M14 - Présentation du Budget Primitif 1994-N° 95-29 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables - Fixation des durées-N° 96-112 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables et des subventions d'équipement-N° 97-140 : Apurement des subventions d'équipement, fonds de concours, frais d'études...non amortis-N° 99-168 : Instruction comptable M14 - Reprise des subventions d'équipement transférables - Méthode à utiliser.Comptabilité analytique (1989-1990) : étude ("Résultat complet de l'enquête sur la comptabilité analytique dans les communes de France", O. ROUSSAIRE & Association des Maires de France-AMF, 1990), procès-verbal (Comité d'Intervention et de Liaison des Levés à Grande Echelle, 1989), notes

    Date

    1989-1999

    Cote

    248W/141

    • Contexte : 248W

    • INSTRUCTION COMPTABLE M14 & COMPTABLITE ANALYTIQUE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de conventions : conventions, documents de séance-N° 95-56 : Convention d'ouverture d'une ligne de crédit auprès d'UNICREDIT-N° 95-209 : Convention de réservation de trésorerie auprès de la Société Générale-N° 96-54 : Convention d'ouverture d'une ligne de trésorerie auprès du CLF-Banque-N° 98-15 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention auprès du CLF-Banque-N° 99-32 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention-N° 00-9 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention

    Date

    1995-2000

    Cote

    248W/143

    • Contexte : 248W

    • LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels, notes, documents de séance-N° 99-259 : Avances sur les subventions 2000 à consentir aux associations-N° 00-251 : Avances sur les subventions 2001 à consentir aux associations

    Date

    1999-2000

    Cote

    248W/144

    • Contexte : 248W

    • AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/1

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/2

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/3

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/4

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/5

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/6

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/7

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/8

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/9

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/10

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1984

    Cote

    3WCAB/11

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1985

    Cote

    3WCAB/12

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/13

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/14

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/15

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/16

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1990

    Cote

    3WCAB/17

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES