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72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

INSTRUCTION COMPTABLE M14 & COMPTABLITE ANALYTIQUE - Mise en place et application de l'Instruction M14 (1993-1999) : rapports ("Projet de Budget Primitif M14, Communes de plus de 10000 habitants" / "La modernisation de la comptabilité communale...", Ministère du Budget, 1993 / "Nomenclature fonctionnelle des administrations, Adaptation à la structure en chapitre et sous-chapitres de la M12", Service Finances de la Ville, 1994), compte rendu (DUPM), liste des participants ("Formation M14"), , guide M14, budget primitif (1994), notes (Ville, AMF), ducuments de séance-N° 93-276 : Réforme des comptabilités communales - Application de l'instruction compable M14-N° 94-192 : Réforme M14 - Présentation du Budget Primitif 1994-N° 95-29 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables - Fixation des durées-N° 96-112 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables et des subventions d'équipement-N° 97-140 : Apurement des subventions d'équipement, fonds de concours, frais d'études...non amortis-N° 99-168 : Instruction comptable M14 - Reprise des subventions d'équipement transférables - Méthode à utiliser.Comptabilité analytique (1989-1990) : étude ("Résultat complet de l'enquête sur la comptabilité analytique dans les communes de France", O. ROUSSAIRE & Association des Maires de France-AMF, 1990), procès-verbal (Comité d'Intervention et de Liaison des Levés à Grande Echelle, 1989), notes
Cote
248W/141
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • INSTRUCTION COMPTABLE M14 & COMPTABLITE ANALYTIQUE...
Résultat n°2

LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de conventions : conventions, documents de séance-N° 95-56 : Convention d'ouverture d'une ligne de crédit auprès d'UNICREDIT-N° 95-209 : Convention de réservation de trésorerie auprès de la Société Générale-N° 96-54 : Convention d'ouverture d'une ligne de trésorerie auprès du CLF-Banque-N° 98-15 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention auprès du CLF-Banque-N° 99-32 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention-N° 00-9 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention
Cote
248W/143
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de...
Résultat n°3

AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels, notes, documents de séance-N° 99-259 : Avances sur les subventions 2000 à consentir aux associations-N° 00-251 : Avances sur les subventions 2001 à consentir aux associations
Cote
248W/144
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels,...
Résultat n°4

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/1
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°5

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/2
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°6

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/3
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°7

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/4
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°8

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/5
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°9

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/6
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°10

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/7
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°11

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/8
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°12

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/9
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°13

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/10
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°14

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/11
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°15

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/12
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°16

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/13
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°17

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/14
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°18

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/15
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°19

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/16
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°20

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/17
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...