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893 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/273
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Résultat n°2

DOSSIER INDIVIDUEL : LETT Jean-Paul
Cote
2WCAB/67
 Date
1986-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DOSSIER INDIVIDUEL : LETT Jean-Paul
Résultat n°3

DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory
Cote
250W/22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory
Résultat n°4

AFFAIRE NOWAK (Suite) - Autres requêtes au tribunal administratif de Besançon.
Cote
2WCAB/404
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Autres requêtes au tribunal...
Résultat n°5

Dossiers des agents :PERNIN Pierre 1992-2004PERRIEUX Marie-Michèle 1984-2004PERRIEUX Pierre 1968-2005PERROUX Josseline 1976-2004PIGNY Dominique (née GEMBERLE) 1966-2006PINOT Sabine 2002-2004POIROT Alain 1967-2006
Cote
357W/18
 Date
1966-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Dossiers des agents :PERNIN Pierre 1992-2004PERRIEUX...
Résultat n°6

DOSSIER PERSONNEL : Gérard MOUGIN
Cote
193W/130
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Gérard MOUGIN
Résultat n°7

DOSSIER INDIVIDUEL : BRUN Marcel
Cote
2WCAB/16
 Date
1957-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DOSSIER INDIVIDUEL : BRUN Marcel
Résultat n°8

DOSSIER PERSONNEL : Claude KOHLER
Cote
193W/115
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Claude KOHLER
Résultat n°9

DOSSIER PERSONNEL : ANDREY Philippe
Cote
256W/35
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER PERSONNEL : ANDREY Philippe
Résultat n°10

DOSSIER PERSONNEL : CHRETIEN René
Cote
256W/83
 Date
1959-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER PERSONNEL : CHRETIEN René
Résultat n°11

DOSSIER INDIVIDUEL : DEMANGE Louis
Cote
2WCAB/26
 Date
1961-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DOSSIER INDIVIDUEL : DEMANGE Louis
Résultat n°12

DOSSIER PERSONNEL : FIOUX Roger
Cote
256W/121
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER PERSONNEL : FIOUX Roger
Résultat n°13

DOSSIER PERSONNEL : Rémy HENCHES
Cote
193W/128
 Date
1978-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Rémy HENCHES
Résultat n°14

DOSSIER PERSONNEL : DOUCET Guy
Cote
256W/105
 Date
1973-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER PERSONNEL : DOUCET Guy
Résultat n°15

DOSSIER PERSONNEL : Michel MULLER
Cote
193W/150
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Michel MULLER
Résultat n°16

DOSSIER PERSONNEL : GUIRAL Pierre
Cote
256W/148
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER PERSONNEL : GUIRAL Pierre
Résultat n°17

DOSSIER PERSONNEL : BELTZUNG Régis
Cote
256W/397
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER PERSONNEL : BELTZUNG Régis
Résultat n°18

LIVRET D'ACCUEIL AUX AGENTS DU D.A.B. - Exemples de livrets d'autres villes ou structures administratives : Marly le Roy, Besançon, Orly, Villejuif, Gennevilliers, Suresnes, Mulhouse, Office H.L.M. du Territoire de Belfort ; Documentation présentant le D.A.B. ; Amélioration de l'information au D.A.B. : création d'un livret d'accueil : rapport de stage licence A.E.S. (1996-1997), Dossier B.T.S. bureautique appliquée (1993).
Cote
2WCAB/436
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • LIVRET D'ACCUEIL AUX AGENTS DU D.A.B. - Exemples de...
Résultat n°19

DOSSIER PERSONNEL : FUGLER Guy
Cote
256W/127
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER PERSONNEL : FUGLER Guy
Résultat n°20

CENTRE DE GESTION, fonctionnement : rapports et comptes rendus du conseil d'administration, bilan activités 1993/1994, correspondance, délibération, comptes rendus CTP, rapports de constatation établis par gardes nature.
Cote
307W/20
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 307W

  • CENTRE DE GESTION, fonctionnement : rapports et comptes...
Résultat n°21

DOSSIER INDIVIDUEL : MAURER Marie-Christine
Cote
256W/205
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER INDIVIDUEL : MAURER Marie-Christine
Résultat n°22

DOSSIER INDIVIDUEL : KURZYNSKI Joseph
Cote
2WCAB/59
 Date
1981-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DOSSIER INDIVIDUEL : KURZYNSKI Joseph
Résultat n°23

DOSSIER PERSONNEL : Michel René Pacifique BILLET
Cote
193W/122
 Date
1962-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Michel René Pacifique BILLET
Résultat n°24

DOSSIER INDIVIDUEL : TROUCHE Isabelle
Cote
2WCAB/126
 Date
1958-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DOSSIER INDIVIDUEL : TROUCHE Isabelle
Résultat n°25

DOSSIER INDIVIDUEL : CAIREY-REMONAY Daniel
Cote
256W/326
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER INDIVIDUEL : CAIREY-REMONAY Daniel
Résultat n°26

DOSSIER INDIVIDUEL : WEHRLE François
Cote
2WCAB/132
 Date
1972-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DOSSIER INDIVIDUEL : WEHRLE François
Résultat n°27

DOSSIER INDIVIDUEL : LE DEUF Marie-Anne
Cote
256W/188
 Date
1980-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER INDIVIDUEL : LE DEUF Marie-Anne
Résultat n°28

REUNIONS DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE : notes, dossiers préparatoires.
Cote
310W/7
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • REUNIONS DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE...
Résultat n°29

DOSSIER PERSONNEL : Lionel ROBERT
Cote
193W/125
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Lionel ROBERT
Résultat n°30

DOSSIER PERSONNEL : BESANCON Norbert
Cote
256W/55
 Date
1967-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER PERSONNEL : BESANCON Norbert
Résultat n°31

CTP VILLE : comptes rendus de réunions.
Cote
307W/18
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 307W

  • CTP VILLE : comptes rendus de réunions.
Résultat n°32

DOSSIER PERSONNEL : DUCHENE Gabrielle
Cote
256W/107
 Date
1991-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER PERSONNEL : DUCHENE Gabrielle
Résultat n°33

DOSSIER PERSONNEL : BIZOUARD Georges
Cote
256W/59
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER PERSONNEL : BIZOUARD Georges
Résultat n°34

AFFAIRE NOWAK (Suite et fin) - Remboursements : pièces comptables, recours devant le conseil d'Etat, correspondance, rapport ; Divers : extraits des registres de délibérations du conseil du district et du conseil municipal, arrêté du président du D.A.B., rapports, correspondance, documentation.
Cote
2WCAB/408
 Date
1975-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • AFFAIRE NOWAK (Suite et fin) - Remboursements : pièces...
Résultat n°35

DOSSIER INDIVIDUEL : DUPONT Pierre
Cote
2WCAB/33
 Date
1968-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DOSSIER INDIVIDUEL : DUPONT Pierre
Résultat n°36

DOSSIER INDIVIDUEL : OBRY André
Cote
2WCAB/87
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DOSSIER INDIVIDUEL : OBRY André
Résultat n°37

DOSSIER INDIVIDUEL : SALAH Slimane
Cote
2WCAB/107
 Date
1963-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DOSSIER INDIVIDUEL : SALAH Slimane
Résultat n°38

DOSSIER INDIVIDUEL : MULLER Brigitte
Cote
256W/223
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • DOSSIER INDIVIDUEL : MULLER Brigitte
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance
Cote
13WCAB/34
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...
Résultat n°40

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Etude sur les accidents du travail pendant l'année 1985; Registre d'accident du travail (1985-mai 1988) ; Accidents du travail - notes de service (1987); Dossier accidents du travail du président du D.A.B. (1988-1994): comptes rendus d'accidents du travail.
Cote
2WCAB/167
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Etude sur les accidents du travail...