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893 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des arrêtés du Président du District portant sur les régimes indemnitaires du personnel du District

Date

1995-1997

Cote

5D/3/46, 1WCAB/171

Résultat n°2

Personnel municipal, nouveaux horaires de travail : coupons- réponse, notes de service, procès-verbaux de réunions, correspondance.

Date

1962

Cote

7F/6

Résultat n°3

Personnel des Archives : carrière des agents, divers ; préparation des C.A.P., formation dont stages suivis par le Conservateur, C.E.S., accueil de stagiaires

Date

1982-1998

Cote

191W/3

Résultat n°4

Etat du personnel de la Ville de Belfort

Date

1996-1998

Cote

191W/4

Résultat n°5

CHS (Comité hygiène et sécurité) : procès-verbal.

Date

1989-1998

Cote

191W/5

Résultat n°6

Réunions régionales des Archivistes, intervention auprès des parlementaires lors de l'élaboration du statut des conservateurs

Date

1991-1996

Cote

191W/28

Résultat n°7

DOSSIER PERSONNEL : Sylvain GERARDIN

Date

1988-1998

Cote

193W/106

Résultat n°8

DOSSIER PERSONNEL : Eric HOSATTE

Date

1989-1992

Cote

193W/107

Résultat n°9

DOSSIER PERSONNEL : Gilles MORLOT

Date

1991-1998

Cote

193W/108

Résultat n°10

DOSSIER PERSONNEL : Denis GERARDIN

Date

1988-1998

Cote

193W/109

Résultat n°11

DOSSIER PERSONNEL : Roland Jean-Jacques BELTZUNG

Date

1977-1993

Cote

193W/110

Résultat n°12

DOSSIER PERSONNEL : Denis BRAYE

Date

1986-1995

Cote

193W/111

Résultat n°13

DOSSIER PERSONNEL : Philiippe DESPAQUIS

Date

1988-1998

Cote

193W/112

Résultat n°14

DOSSIER PERSONNEL : Sylvère DURPOIX

Date

1989-1993

Cote

193W/113

Résultat n°15

DOSSIER PERSONNEL : Jacques FRONTERA

Date

1991-1993

Cote

193W/114

Résultat n°16

DOSSIER PERSONNEL : Claude KOHLER

Date

1992-1998

Cote

193W/115

Résultat n°17

DOSSIER PERSONNEL : Gérald MOUILLET

Date

1991-1993

Cote

193W/116

Résultat n°18

DOSSIER PERSONNEL : Xavier FAURE

Date

1991-1996

Cote

193W/117

Résultat n°19

DOSSIER PERSONNEL : Dominique MICHEL

Date

1990-1993

Cote

193W/118

Résultat n°20

DOSSIER PERSONNEL : Pascal MOSER

Date

1981-1994

Cote

193W/119

Résultat n°21

DOSSIER PERSONNEL : Bruno NACCI

Date

1978-1994

Cote

193W/120

Résultat n°22

DOSSIER PERSONNEL : Stéphane ARNAUD

Date

1992-1998

Cote

193W/121

Résultat n°23

DOSSIER PERSONNEL : Michel René Pacifique BILLET

Date

1962-1994

Cote

193W/122

Résultat n°24

DOSSIER PERSONNEL : Thierry Pierre Emile DREVET

Date

1988-1998

Cote

193W/123

Résultat n°25

DOSSIER PERSONNEL : Bruno JARDON

Date

1990-1998

Cote

193W/124

Résultat n°26

DOSSIER PERSONNEL : Lionel ROBERT

Date

1992-1994

Cote

193W/125

Résultat n°27

DOSSIER PERSONNEL : André VOLLE

Date

1980-1998

Cote

193W/126

Résultat n°28

DOSSIER PERSONNEL : Pierre CUENIN

Date

1969-1993

Cote

193W/127

Résultat n°29

DOSSIER PERSONNEL : Rémy HENCHES

Date

1978-1995

Cote

193W/128

Résultat n°30

DOSSIER PERSONNEL : Dominique GAAG

Date

1992-1994

Cote

193W/129

Résultat n°31

DOSSIER PERSONNEL : Gérard MOUGIN

Date

1971-1995

Cote

193W/130

Résultat n°32

DOSSIER PERSONNEL : Roger PHILIPPE

Date

1963-1995

Cote

193W/131

Résultat n°33

DOSSIER PERSONNEL : Vincent BALLLESTER

Date

1993-1997

Cote

193W/132

Résultat n°34

DOSSIER PERSONNEL : Philippe CLAUDEL

Date

1993-1996

Cote

193W/133

Résultat n°35

DOSSIER PERSONNEL : Jacques DE MADDALENA

Date

1967-1996

Cote

193W/134

Résultat n°36

DOSSIER PERSONNEL : Francis ERARD

Date

1992-1996

Cote

193W/135

Résultat n°37

DOSSIER PERSONNEL : Isabelle GARDE

Date

1992-1996

Cote

193W/136

Résultat n°38

DOSSIER PERSONNEL : André HOLDER

Date

1957-1997

Cote

193W/137

Résultat n°39

DOSSIER PERSONNEL : Jean-Marie THIEBAUD

Date

1975-1996

Cote

193W/138

Résultat n°40

DOSSIER PERSONNEL : Gilles THOMAS

Date

1993-1996

Cote

193W/139

Résultat n°41

DOSSIER PERSONNEL : Jean-Marie AMSALLEM

Date

1964-1997

Cote

193W/140

Résultat n°42

DOSSIER PERSONNEL : Laurent CHIPPAUX

Date

1993-1997

Cote

193W/141

Résultat n°43

DOSSIER PERSONNEL : Ghislain FARINE

Date

1994-1998

Cote

193W/142

Résultat n°44

DOSSIER PERSONNEL : Laurent Jacques PETIT

Date

1995-1998

Cote

193W/143

Résultat n°45

DOSSIER PERSONNEL : Michel BERREUR

Date

1958-1997

Cote

193W/144

Résultat n°46

DOSSIER PERSONNEL : Stéphane MARCELLIN

Date

1995-1998

Cote

193W/145

Résultat n°47

DOSSIER PERSONNEL : Arnaud PERRIN

Date

1994-1998

Cote

193W/146

Résultat n°48

DOSSIER PERSONNEL : Gérard VANNIER

Date

1997

Cote

193W/147

Résultat n°49

DOSSIER PERSONNEL : Pascal BAILLIF

Date

1990-1998

Cote

193W/148

Résultat n°50

DOSSIER PERSONNEL : Florent CHAILLOUX

Date

1993-1997

Cote

193W/149

Résultat n°51

DOSSIER PERSONNEL : Michel MULLER

Date

1991-1998

Cote

193W/150

Résultat n°52

DOSSIER PERSONNEL : Eric VERGUET

Date

1996-1998

Cote

193W/151

Résultat n°53

DOSSIER PERSONNEL : Jean WINNINGER

Date

1990-1997

Cote

193W/152

Résultat n°54

DOSSIER PERSONNEL : Gratien LIPP

Date

1965-1996

Cote

193W/153

Résultat n°55

DOSSIER PERSONNEL : André PELTIER

Date

1974-1998

Cote

193W/154

Résultat n°56

DOSSIER PERSONNEL : Marc STOESSEL

Date

1980-1998

Cote

193W/155

Résultat n°57

DOSSIER PERSONNEL : Yann FOURIER

Date

1995-1998

Cote

193W/156

Résultat n°58

DOSSIER PERSONNEL : Michel FREYBURGER

Date

1978-1999

Cote

193W/157

Résultat n°59

DOSSIER PERSONNEL : Hubert HOUMAIRE

Date

1997-1998

Cote

193W/158

Résultat n°60

DOSSIER PERSONNEL : Paul LAFOND

Date

1997-1999

Cote

193W/159

Résultat n°61

DOSSIER PERSONNEL : Sébastien MAIRE

Date

1992-1998

Cote

193W/160

Résultat n°62

DOSSIER PERSONNEL : Sylvain MEILLIERE

Date

1993-1999

Cote

193W/161

Résultat n°63

DOSSIER PERSONNEL : Stéphane ROESCH

Date

1995-1998

Cote

193W/162

Résultat n°64

DOSSIER PERSONNEL : Noël SCHEBATH

Date

1987-1998

Cote

193W/163

Résultat n°65

DOSSIER PERSONNEL : Frédéric TOUSSAINT

Date

1997-1998

Cote

193W/164

Résultat n°66

RECRUTEMENT PERSONNEL DE 1979 A 1994 : avis de vacance, candidatures, copies et résultats, courrier, procès-verbaux de jurys

Date

1978-1994

Cote

193W/165

Résultat n°67

PERSONNEL : CTP et CAP (rapports, tableaux d'avancement, comptes-rendus), PV jury de recrutement et jury chargé d'examiner résultats des essais professionnels, notes, rapports sur agents

Date

1985-1995

Cote

203W/1

Résultat n°68

Personnel (dossier Szabo, rapports d'activités 1988 des différents services culturels, divers (documentation sur dépenses culturelles en France ; mobilier du directeur conçu par atelier Peroz)

Date

1988-1992

Cote

209W/1

Résultat n°69

BIBLIOTHEQUEFonctionnement : financement dont subvention et dotation globale de décentralisation, personnel dont rôle de l'attaché, rapports annuels, informatisation dont étude par Cabinet René Deriez Consultants, construction et équipement Clé des Champs et bibliothèque des Glacis, comptes rendus de réunions de direction, actions telles que création bibliothèque sonore, développement de la lecture publique dans quartiers...

Date

1983-1994

Cote

209W/5

Résultat n°70

Formation du personnel (dont actes des congrès des auxiliaires de puériculture diplômées et de l'association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat)Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

Date

1976-1985

Cote

219W/14

Résultat n°71

Création d'un poste de conseillère technique à la Petite EnfanceCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatifs au personnel

Date

1977-1978

Cote

219W/16

Résultat n°72

Revendications syndicales du personnel municipal

Date

1978-1979

Cote

219W/17

Résultat n°73

Comité technique paritaire : procès-verbal

Date

1995-1996

Cote

240W/17

Résultat n°74

DOSSIER PERSONNEL : MILLECAM Patrick

Date

1977-1998

Cote

250W/20

Résultat n°75

DOSSIER PERSONNEL : FAIVRE Stéphane

Date

1988-2000

Cote

250W/21

Résultat n°76

DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory

Date

1994-1999

Cote

250W/22

Résultat n°77

DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Pierre

Date

1970-1999

Cote

250W/23

Résultat n°78

DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Claude

Date

1967-1999

Cote

250W/24

Résultat n°79

CRECHE FRERY - Mesures disciplinaires à l'encontre de la Directrice adjointe : note

Date

1994

Cote

254W/46

Résultat n°80

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes

Date

1992-1997

Cote

254W/279