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  1. Résultat n°1
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  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL - Convention de mise à disposition d'un cadre au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/42

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.07,PERSONNEL - Aide financière de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour le poste d'assistant technique eau et milieu naturel : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/202

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.07,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL - Instauration de l'Indemnité Spécifique de Service en remplacement de l'Indemnité de Participation aux Travaux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/141

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.01, PERSONNEL - Projet de plan de formation statutaire et emplois jeunes 2001 ; Actualisation : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/139

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.07,PERSONNEL - Prise en compte des frais de déplacement du technicien de la cellule (SIG) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/39

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.07,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.06,PERSONNEL - Transformation de postes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/38

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.06,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/34

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Recrutement d'un technicien ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/21

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Projet de plan de formation 2000 pour le personnel statutaire et les emplois jeunes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/20

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    COMMISSION D'HABILLEMENT - Réunions des 21/03/2001, 10/10/2002 : comptes rendus, tableaux récapitulatifs, réglement d'habillement, notes

    Date

    2000-2002

    Cote

    10WCAB/6

    • Contexte : 10WCAB

    • COMMISSION D'HABILLEMENT - Réunions des 21/03/2001,...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE (C.H.S.) - Réunions des 03/07/2001, 17/05/2002 : composition du CHS, comptes rendus, rapports d'activité 2000 et 2001, statistiques, notes

    Date

    2001-2002

    Cote

    10WCAB/4

    • Contexte : 10WCAB

    • COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE (C.H.S.) - Réunions...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS