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88 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)
Cote
14Z/51
 Date
1991-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications...
Résultat n°2

Ensemble de documents relatifs au Génie militaire de la Place de Belfort (travaux de défense, acquisitions de terrains pour fort des Barres, chemin de fer militaire, batterie de Botans, ligne électrique devant relier le réservoir d'eau de la ville et la machine élévatoire de la porte de Brisach, poste de la place d'Armes, fort de Bessoncourt) : rapports et plans annexés, actes notariés.
Cote
1Z/45
 Date
1814-1897
 Lieu
BOTANS, ARMES (Place d'), FORT DE BESSONCOURT, FORT DES BARRES, PORTE DE BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Ensemble de documents relatifs au Génie militaire de...
Résultat n°3

Mémoire sur la défense de Belfort. 20 juin 1805
Cote
1Z/44
 Date
1805
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Mémoire sur la défense de Belfort. 20 juin 1805
Résultat n°4

Ancien pigeonnier, transformation dans le cadre de banlieue 1989 : rapport de présentation, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, rapport d'étude géotechnique (1988), rapport d'examen des documents particuliers du marché, marché, avenants au marché, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbal de réception des travaux, décomptes définitifs
Cote
345W/5
 Date
1988-1992
 Lieu
PIGEONNIER MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Ancien pigeonnier, transformation dans le cadre de...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-202 : Aménagement du parcours découverte de la citadelle de Belfort.
Cote
319W/472
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-134 : Montée du château Emile GEHANT - Adoption du projet - Autorisation de signer les marchés de travaux.
Cote
319W/402
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-117 : Mise en lumière de la Citadelle - Adoption du projet.
Cote
319W/384
 Date
2006
 Lieu
CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-57 : Monuments Historiques - Restauration des bastions 20 et 21 - Phase 1 - Tranche conditionnelle - Demande de subvention.
Cote
319W/322
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-256 : Rénovation de remparts dans le cadre d'un chantier d'insertion - Tranche 2005 - Demandes de subventions.
Cote
319W/259
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-224 : Bastions 20 et 21 - Restauration des courtines.
Cote
319W/226
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-149 : Mise en valeur du site fortifié de Belfort - Tranche 1.
Cote
319W/151
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-120 : Monuments historiques - Restauration des bastions 20 et 21 (première phase) - Approbation du budget prévisionnel de l'opération et demandes de subventions.
Cote
319W/122
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-81 : Projet d'aménagement touristique et culturel du site fortifié.
Cote
319W/83
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-56 : Direction Générale des Services Techniques - Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Marché de maîtrise d'œuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/57
 Date
2005
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-55 : Modification du Plan Local d'Urbanisme - Fort Hatry - Adoption du schéma d'aménagement d'ensemble.
Cote
319W/56
 Date
2005
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-29 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Calendrier prévisionnel - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.
Cote
319W/29
 Date
2005
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-265 : Questions diverses - Mise en lumière de la citadelle - Présentation du projet - Définition de l'intervention de l'éclairagiste - Sollicitation des subventions.
Cote
314W/553
 Date
2004
 Lieu
CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-250 : Aménagement du Parc Urbain du Fort Hatry - Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre - Demande de subventions.
Cote
314W/538
 Date
2004
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-221 : Fort Hatry - Urbanisation du cône sud - Marché de maîtrise d'œuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
314W/508
 Date
2004
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-121 : Restauration de la Contregarde 42 - 3ème tranche - Avenant n° 1 au lot n° 1 "Maçonnerie-Pierre de taille" - Travaux complémentaires d'aménagement des abords.
Cote
314W/405
 Date
2004
 Lieu
CONTRE-GARDE 42
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...