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88 résultats

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  1. Résultat n°1

    ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)

    Date

    1991-1997

    Cote

    14Z/51

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Ensemble de documents relatifs au Génie militaire de la Place de Belfort (travaux de défense, acquisitions de terrains pour fort des Barres, chemin de fer militaire, batterie de Botans, ligne électrique devant relier le réservoir d'eau de la ville et la machine élévatoire de la porte de Brisach, poste de la place d'Armes, fort de Bessoncourt) : rapports et plans annexés, actes notariés.

    Date

    1814-1897

    Cote

    1Z/45

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Ensemble de documents relatifs au Génie militaire de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    Mémoire sur la défense de Belfort. 20 juin 1805

    Date

    1805

    Cote

    1Z/44

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Mémoire sur la défense de Belfort. 20 juin 1805

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    Ancien pigeonnier, transformation dans le cadre de banlieue 1989 : rapport de présentation, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, rapport d'étude géotechnique (1988), rapport d'examen des documents particuliers du marché, marché, avenants au marché, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbal de réception des travaux, décomptes définitifs

    Date

    1988-1992

    Cote

    345W/5

    • Contexte : 345W

    • Ancien pigeonnier, transformation dans le cadre de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-202 : Aménagement du parcours découverte de la citadelle de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/472

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-134 : Montée du château Emile GEHANT - Adoption du projet - Autorisation de signer les marchés de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/402

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-117 : Mise en lumière de la Citadelle - Adoption du projet.

    Date

    2006

    Cote

    319W/384

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-57 : Monuments Historiques - Restauration des bastions 20 et 21 - Phase 1 - Tranche conditionnelle - Demande de subvention.

    Date

    2006

    Cote

    319W/322

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-256 : Rénovation de remparts dans le cadre d'un chantier d'insertion - Tranche 2005 - Demandes de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/259

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-224 : Bastions 20 et 21 - Restauration des courtines.

    Date

    2005

    Cote

    319W/226

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-149 : Mise en valeur du site fortifié de Belfort - Tranche 1.

    Date

    2005

    Cote

    319W/151

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-120 : Monuments historiques - Restauration des bastions 20 et 21 (première phase) - Approbation du budget prévisionnel de l'opération et demandes de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/122

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-81 : Projet d'aménagement touristique et culturel du site fortifié.

    Date

    2005

    Cote

    319W/83

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-56 : Direction Générale des Services Techniques - Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Marché de maîtrise d'œuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/57

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-55 : Modification du Plan Local d'Urbanisme - Fort Hatry - Adoption du schéma d'aménagement d'ensemble.

    Date

    2005

    Cote

    319W/56

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-29 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Calendrier prévisionnel - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/29

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-265 : Questions diverses - Mise en lumière de la citadelle - Présentation du projet - Définition de l'intervention de l'éclairagiste - Sollicitation des subventions.

    Date

    2004

    Cote

    314W/553

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-250 : Aménagement du Parc Urbain du Fort Hatry - Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre - Demande de subventions.

    Date

    2004

    Cote

    314W/538

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-221 : Fort Hatry - Urbanisation du cône sud - Marché de maîtrise d'œuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2004

    Cote

    314W/508

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-121 : Restauration de la Contregarde 42 - 3ème tranche - Avenant n° 1 au lot n° 1 "Maçonnerie-Pierre de taille" - Travaux complémentaires d'aménagement des abords.

    Date

    2004

    Cote

    314W/405

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL