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22 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Caves.- Caves de l'Hôtel de Ville : procès-verbal d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance (1808-1900). Grotte de Cravanche, location à particulier : bail, arrêté préfectoral, délibération de la Préfecture, correspondance (1862-1889); location au Génie : convention, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Inspecteur adjoint des eaux et forêt, correspondance (1908-1920). Caves de l'orphelinat : bail (1874). Sous-sol de la Salle des fêtes : procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de remise des locaux, délibération du Conseil municipal, cahier des charges, affiche, correspondance (1922-1925).
Cote
1N/177
 Date
1808-1925
 Lieu
CRAVANCHE (Grottes de), RÉPUBLIQUE (Place de la), SALLE DES FETES - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Caves.- Caves de l'Hôtel de Ville : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°2

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
Cote
1N/175
 Date
1877-1938
 Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
Résultat n°3

EXTENSION DE L'HOTEL DE VILLE, étude de programmation : convention avec le groupe Bossard, factures.
Cote
298W/10
 Date
1977
 Lieu
ARMES (Place d'), HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 298W

  • EXTENSION DE L'HOTEL DE VILLE, étude de programmation...
Résultat n°4

Aménagement salle de lecture et salle de tri aux Archives municipales
Cote
191W/12
 Date
1981-1983
 Lieu
ARMES (Place d'), HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Aménagement salle de lecture et salle de tri aux Archives...
Résultat n°5

HÔTEL DE VILLE - Réorganisation spatiale des services de l'Hôtel de Ville (1983-1995) : étude, note estimative, compte rendu, plans, signalétiques, avis (Sécurité Incendie). Aménagement et équipement des services et locaux de l'Hôtel de Ville et de la Mairie annexe (1983-1991) : détails estimatifs, plans, tableaux, notes. Acquisition de la Mairie annexe (1985-1991) : projet d'acte administratif, procès-verbal, pièces comptables, plans, notes, documents de séance-N° 85-6 : Restructuration des services municipaux - Convention avec le Département du Territoire de Belfort-N° 86-309 : Acquisition de l'Hôtel du Département - Versement d'un premier acompte-N° 88-12 : Convention relative à l'installation de chauffage commune à la Préfecture, au Département et à la Ville de Belfort
Cote
198W/223
 Date
1983-1995
 Lieu
HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • HÔTEL DE VILLE - Réorganisation spatiale des services...
Résultat n°6

MATERIEL MUNICIPAL OU LOUE A DES SOCIETES, gestion : notes, corespondance, délibérations85-35 du 01/02/1985 : contrat d'entretien de la machine à tirer les plans des Services Techniques89-181 du 03/11/1989 : réorganisation du parc de photocopieurs - Lancement d'un appel d'offres92-239 du 18/12/1992 : renouvellement du photocopieur de la Reprographie92-250 du 18/12/1992 : implantation de distributeurs de boissons dans les services municipaux et sur certains équipements sportifs95-176 du 22/09/1995 : contrat de maintenance des photocopieurs
Cote
286W/13
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • MATERIEL MUNICIPAL OU LOUE A DES SOCIETES, gestion...
Résultat n°7

HÔTEL DE VILLE - Horaires d'ouverture et de fermeture des bâtiments (1986-1991) : étude, bilan , tableaux, notes.Divers aménagements (Décoration intérieur, 1989 / Signalétique Hall d'accueil, 1990 / Fermeture d'urgence des portes automatiques, 1994 / Accessibilité des secours, 1997) : documentation, notes.Installation de matériel audio & visuel pour la Salle Kléber (1990-1991) : pièces comptables, documentation, notes.Restructuration spatiale et réorganisation des services et locaux (Etat civil / Cabinet du Maire / Elections / Formalités Administratives / Cimetières / Bibliothèque Municipale / Salle d'Honneur) (1993-1997) : rapport municipalité, demande de subvention, pièce technique ("Notice explicative, descriptive et estimative"), calendrier des travaux, plans, tableaux, articles de presse, note.Ravalement des façades (1998-2000) : rapport municipalité, note ("Parvis devant l'Hôtel de Ville", 2000).Mobilier de la Salle des Maires (2002) : rapport municipalité, documentation, notes.Création d'un ascenseur panoramique à l'Hôtel de Ville (2001-2002) : dossier de consultation des entreprises (DCE), rapport municipalité, arrêté du Maire, plans, notes, document de séance-N° 01-268 : Ascenseur de l'Hôtel de Ville
Cote
254W/151
 Date
1986-2002
 Lieu
HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • HÔTEL DE VILLE - Horaires d'ouverture et de fermeture...
Résultat n°8

Hôtel de Ville, travaux (rénovation salle Kléber, aménagement hall d'accueil, bureaux dans combles, secrétariat général, cellule d'informations documentaires) : marché, plans, notes, comptes rendus de réunions chantier.
Cote
251W/25
 Date
1988-1995
 Lieu
HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Hôtel de Ville, travaux (rénovation salle Kléber, aménagement...
Résultat n°9

TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers municipaux autos / Thomas et Harisson- façades latérales marché Vosges- terrasse ouvrage 10- installation ascenseur bâtiment A groupe scolaire Metzger / CG2A- réfection couloir 1er étage école primaire fg de Montbéliard / Gandini- réfection couloir RDC école primaire Aubert / Chaudey- réfection cour de l'école école primaire Wallon / Lefèbvre- agrandissement dépôt de secteur rue des Tanneurs- réfection cage escaliers caserne pompiers / Chaudey- réfection peinture fenêtres mairie annexe / Chaudey- démolition 2 hangars Vallon et Miotte / STPI- réalisation lieu d'accueil centre culturel rue de Londres / Philippe- restauration remparts château / EBBTP- restauration remparts Porte de Brisach- réfection peintures intérieures école primaire fg de Montbéliard / Gandini
Cote
277W/48
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers...
Résultat n°10

HÔTEL DE VILLE - Travaux d'aménagement à l'Hôtel de Ville : dossiers de consultation des entreprises, dossiers de marchés, documents de séance-N° 89-27 : Rénovation de la Salle Kléber de la Mairie de Belfort - Autorisation de traiter-N° 89-66 : Aménagement du Hall d'accueil de l'Hôtel de Ville et création de bureaux pour la Cellule d'Informations Documentaires (CID) - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 89-191 : Travaux à l'Hôtel de Ville - Aménagement du Hall d'accueil, du Centre d'Informations Documentaires, des bureaux du Secrétariat général et de la Régie municipale et 2ème tranche de bureaux dans les combles
Cote
198W/224
 Date
1989
 Lieu
HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • HÔTEL DE VILLE - Travaux d'aménagement à l'Hôtel de...
Résultat n°11

HOTEL DE VILLE, aménagement hall, secrétariat général, bureaux dans combles, locaux CID : marché
Cote
277W/35
 Date
1989-1990
 Lieu
ARMES (Place d'), HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • HOTEL DE VILLE, aménagement hall, secrétariat général,...
Résultat n°12

HOTEL DE VILLE, aménagement hall, secrétariat général, bureaux dans combles, locaux CID : règlements
Cote
277W/34
 Date
1989-1990
 Lieu
ARMES (Place d'), HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • HOTEL DE VILLE, aménagement hall, secrétariat général,...
Résultat n°13

Hôtel de Ville et immeuble rue des 4 Vents, restructuration 1996 et 1997, installation rampe d'accès handicapés à Etat civil, installation signalétique (non réalisée) : règlements, correspondance
Cote
221W/19
 Date
1989-1997
 Lieu
ARMES (Place d'), HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Hôtel de Ville et immeuble rue des 4 Vents, restructuration...
Résultat n°14

BÂTIMENTS COMMUNAUX (MAIRIE ANNEXE) - Acquisition de l'immeuble 4 rue de l'Ancien Théâtre et aménagement de la Mairie Annexe (1991-1995) : acte notarié (Département/Ville, 4 septembre 1992), estimation sommaires, rapport municipalité, plans, notes, documents de séance-N° 91-76 : Cession à la Ville de Belfort de l'immeuble sis 4 rue de l'Ancien Théâtre à Belfort.Aménagement de l'immeuble 4 Place d'Armes (Service des Sports, salle de réunion...) (2001) : dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 01-112 : Annexe Mairie Place d'Armes - Aménagement du 2ème étage, d'une salle de réunion au rez-de-chaussée et d'une chaufferie au sous-sol - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Autorisation de traiter
Cote
254W/158
 Date
1991-2001
 Lieu
HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX (MAIRIE ANNEXE) - Acquisition de...
Résultat n°15

CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : commande de prestations intellectuelles pour aménagement
Cote
242W/55
 Date
1992-1993
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : commande de prestations...
Résultat n°16

Combles de l'Hôtel de Ville, création de 3 bureaux et aménagement circulation : marché, déclaration de travaux, plans, règlements
Cote
221W/10
 Date
1993-1997
 Lieu
ARMES (Place d'), HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Combles de l'Hôtel de Ville, création de 3 bureaux...
Résultat n°17

Mairie annexe, restructuration hall et entrée, aménagement coin café, rénovation de 2 bureaux et modification entrée au service Informatique, pose liège dans service Architecture : plans, règlements
Cote
221W/18
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Mairie annexe, restructuration hall et entrée, aménagement...
Résultat n°18

HOTEL DE VILLE, création bureaux et circulation dans combles, entre ailes est et ouest
Cote
242W/21
 Date
1995-1997
 Lieu
ARMES (Place d'), HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • HOTEL DE VILLE, création bureaux et circulation dans...
Résultat n°19

Hôtel de Ville et Mairie annexe, travaux (sécurisation, changement des volets, travaux suite au sinistre du 30 octobre 1998, restructuration de l'Etat civil...) : déclaration de travaux, plans, notes, comptes rendus de réunions de chantier, coupures de presse sur le sinistre
Cote
335W/17
 Date
1997-2001
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ARMES (Place d'), MAIRIE ANNEXE, HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Hôtel de Ville et Mairie annexe, travaux (sécurisation,...
Résultat n°20

SINISTRE - Attentat du 30 octobre 1998 à l'Hôtel de Ville (1998-1999) : revendication (Armée révolutionnaire bretonne), compte rendu de l'infraction, relevé de décisions, note au personnel, liste du personnel, dossier ("Assurance Dommages aux biens", 1998-1999), notes, documents de séance-N° 98-245 : Sinistre Explosion du 30.10.1998 à l'Hôtel de Ville - Désignation de l'expert de la Ville-N° 99-148 : Sinistre (Attentat du 30.10.1998 à l'Hôtel de Ville) - Acceptation de l'indemnité de l'assureur.Travaux de réfection et de sécurisation de l'Hôtel de Ville ; Subventions exceptionnelles (1998-2000) : rapport ("Relevé de conclusions et observations de la mission", Préfecture, 1998), estimation des travaux, estimation des dépenses, pièces comptables, tableau, certificat, liste de travaux réalisés, plans, articles de presse, notes
Cote
254W/303
 Date
1998-2002
 Lieu
HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SINISTRE - Attentat du 30 octobre 1998 à l'Hôtel de...