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  1. Résultat n°1

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)

    Date

    1992-1999

    Cote

    14Z/60

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    INONDATIONS : articles de presse

    Date

    1990

    Cote

    8WCAB/27

    • Contexte : 8WCAB

    • INONDATIONS : articles de presse

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    INONDATIONS FEVRIER 1990 : interventions, bilan, revue de presse

    Date

    1990

    Cote

    203W/12

    • Contexte : 203W

    • INONDATIONS FEVRIER 1990 : interventions, bilan, revue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    Sécurité civile et risques majeurs, information de la commune par la Préfecture : "dossier communal synthétique des risques majeurs", "dossier départemental des risques majeurs", arrêtés préfectoraux, avis du Préfet sur l'opération d'urbanisme, plan intempéries de la zone est, documents relatifs à l'enquête publique sur la remise en service des bassins d'écrêtement des crues de la Savoureuse , procès-verbal d'installation du Conseil départemental de Sécurité civile, correspondance avec la Préfecture

    Date

    2005-2008

    Cote

    356W/7

    • Contexte : 356W

    • Sécurité civile et risques majeurs, information de...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Participation de la CAB au fonds d'urgence crée en faveur des victimes des inondations des bassins de la Rosemontoise : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/79

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.14, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    INNONDATION ET TEMPETE DE 1990:Rapports avec les assurances.

    Date

    1990

    Cote

    1WCAB/258

    • Contexte : 1WCAB

    • INNONDATION ET TEMPETE DE 1990:Rapports avec les assurances.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE : arrêté préfectoral, compte rendu (Comité Dépârtemental de Secours), dossier (Fonds Départemental de Solidarité), fiches des entreprises sinistrées, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2001-2002

    Cote

    20WCAB/8

    • Contexte : 20WCAB

    • INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE :...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS