Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 7
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 4
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)
Cote
14Z/60
 Date
1992-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...
Résultat n°2

INONDATIONS : articles de presse
Cote
8WCAB/27
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • INONDATIONS : articles de presse
Résultat n°3

INONDATIONS FEVRIER 1990 : interventions, bilan, revue de presse
Cote
203W/12
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • INONDATIONS FEVRIER 1990 : interventions, bilan, revue...
Résultat n°4

Sécurité civile et risques majeurs, information de la commune par la Préfecture : "dossier communal synthétique des risques majeurs", "dossier départemental des risques majeurs", arrêtés préfectoraux, avis du Préfet sur l'opération d'urbanisme, plan intempéries de la zone est, documents relatifs à l'enquête publique sur la remise en service des bassins d'écrêtement des crues de la Savoureuse , procès-verbal d'installation du Conseil départemental de Sécurité civile, correspondance avec la Préfecture
Cote
356W/7
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Sécurité civile et risques majeurs, information de...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Participation de la CAB au fonds d'urgence crée en faveur des victimes des inondations des bassins de la Rosemontoise : documents de séance
Cote
14WCAB/79
 Date
2002
 Lieu
ROSEMONTOISE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.14, SERVICES...
Résultat n°6

INNONDATION ET TEMPETE DE 1990:Rapports avec les assurances.
Cote
1WCAB/258
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INNONDATION ET TEMPETE DE 1990:Rapports avec les assurances.
Résultat n°7

INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE : arrêté préfectoral, compte rendu (Comité Dépârtemental de Secours), dossier (Fonds Départemental de Solidarité), fiches des entreprises sinistrées, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/8
 Date
2001-2002
 Lieu
ELOIE, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE :...