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83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes en difficulté: bilan des missions locales de 1984, notes, notes manuscrites, documents préparatoires, correspondance.

    1 media

    Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes en difficulté: bilan des missions locales de 1984, notes, notes manuscrites, documents préparatoires, correspondance.

    Date

    1984-1985

    Cote

    18Z/8

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
    • Missions
    • Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-64 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion de la CAB au régime particulier d'assurance chômage pour les Contrats d'Avenir et les Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/219

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/203

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    Travaux de peinture (façades et ferronneries) sur divers bâtiments avec clause d'insertion par l'économique : dossier marché (rapport de présentation, dossier de consultation des entreprises ou dossier des entreprises retenues : règlement de la consultation, actes d'engagement, CCAP, CCTP, déclarations des candidats, références, arrêté du Maire de conclusion du marché, accusés de réception de la notification de marché), dossier règlement pour divers travaux

    Date

    1998-1999

    Cote

    366W/71

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • BÂTIMENTS DIVERS
    • Travaux de peinture (façades et ferronneries) sur divers...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires

    Date

    1994-2007

    Cote

    361W/3

    • Contexte : 361W

    • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  6. Résultat n°6

    Relations avec Sapin et Soprores, notamment installation de la Soprores rue des Carrières : plans, notes, correspondance

    Date

    1987-1996

    Cote

    330W/84

    • Contexte : 330W

    • Relations avec Sapin et Soprores, notamment installation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    Régie de quartier des Glacis, création et fonctionnement : bilans d'activités, rapports moraux et financiers, bilans sociaux, dossier de consultation des entreprises pour la propreté des espaces extérieurs et la maintenance des espaces verts, statuts, bilan d'un chantier école sur la rénovation du centre culturel des Glacis, étude pré-opérationnelle pour la création d'une régie aux Glacis

    Date

    1989-2000

    Cote

    330W/83

    • Contexte : 330W

    • Régie de quartier des Glacis, création et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension : plans, correspondance, compte rendu de réunion, déclaration de travaux n° 343 de 1991 déposée par l'association "Coup de Pouce" contenant plans et photographies

    Date

    1991-1998

    Cote

    330W/64

    • Contexte : 330W

    • Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    Relations avec la Mission départementale des Jeunes (projet de modification de l'accès, projet d'aménagement de la place devant la Mission rue de Zaporojie...) : correspondance, note, plans, documentation (L'Insertion en bref, les Résidences)

    Date

    1989-1994

    Cote

    330W/44

    • Contexte : 330W

    • Relations avec la Mission départementale des Jeunes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    Insertion par le patrimoine pour le développement local à Belfort : étude de Dominique Chenu

    Date

    1995

    Cote

    327W/75

    • Contexte : 327W

    • Insertion par le patrimoine pour le développement local...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  11. Résultat n°11

    Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité, d'immigration, particulièrement action de Jean-Pierre Chevènement en tant que Ministre de l'Intérieur : discours, règlementation, documentation, communiqué de presse, correspondance, coupure de presse

    Date

    1996-1999

    Cote

    326W/5

    • Contexte : 326W

    • Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

    Date

    1994-1999

    Cote

    326W/3

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  13. Résultat n°13

    Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi (MIFE): 3 planches grand format, 1 petit format

    Cote

    325W/5

    • Contexte : 325W

    • Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-184 : Ecole de la Deuxième Chance - Actualisation de la demande de subvention FSE.

    Date

    2006

    Cote

    319W/453

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-163 : Développement des actions d'insertion dans les marchés publics.

    Date

    2006

    Cote

    319W/431

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-91 : MIFE - Modification des statuts.

    Date

    2006

    Cote

    319W/357

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-67 : Association de gestion de l'Ecole de la Deuxième Chance - Désignation des représentants de la Ville de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/333

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-44 : Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Programme 2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/309

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-256 : Rénovation de remparts dans le cadre d'un chantier d'insertion - Tranche 2005 - Demandes de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/259

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-217 : Ecole de la Deuxième Chance - Demandes de subventions d'investissement.

    Date

    2005

    Cote

    319W/219

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL