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83 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires
Cote
361W/3
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-64 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion de la CAB au régime particulier d'assurance chômage pour les Contrats d'Avenir et les Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi.
Cote
16WCAB/219
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-184 : Ecole de la Deuxième Chance - Actualisation de la demande de subvention FSE.
Cote
319W/453
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-163 : Développement des actions d'insertion dans les marchés publics.
Cote
319W/431
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-67 : Association de gestion de l'Ecole de la Deuxième Chance - Désignation des représentants de la Ville de Belfort.
Cote
319W/333
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-44 : Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Programme 2006.
Cote
319W/309
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-91 : MIFE - Modification des statuts.
Cote
319W/357
 Date
2006
 Lieu
Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-256 : Rénovation de remparts dans le cadre d'un chantier d'insertion - Tranche 2005 - Demandes de subventions.
Cote
319W/259
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-113 : Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Programme 2005.
Cote
319W/115
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-84 : Projet de création d'une Ecole de la Deuxième Chance.
Cote
319W/86
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-164 : Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi 2005-2007 - Adoption du protocole.
Cote
319W/166
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-217 : Ecole de la Deuxième Chance - Demandes de subventions d'investissement.
Cote
319W/219
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).
Cote
15WCAB/203
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-180 : Contrat de Ville 2004 - Programme Insertion - Emploi - FSE - Objectifs 2.
Cote
314W/466
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-77 : Contrat Local de Sécurité - Insertion par l'emploi - Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Bilan 2003 - Adoption du programme 2004.[Délibération N° 04-78 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 04-115 du 25 juin 2004]
Cote
314W/366
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-215 : Construction de la MIFE - Bilan de clôture.
Cote
314W/502
 Date
2004
 Lieu
Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-260 : Situation de l'entreprise d'insertion SAPIN - Attribution d'une subvention exceptionnelle.
Cote
314W/548
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-225 : Questions diverses - Chantiers d'insertion semi-permanents - Expérimentation - Adoption du programme 2003.
Cote
314W/229
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°19

PROGRAMME RECITE / ADONAT (égalité des chances des femmes), projet : cédérom, rapport final, d'activité, rapport financier, guide méthodique pour créer un centre de ressources des femmesDOSSIER DE MME CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE, DU DROIT DES FEMMES
Cote
306W/19
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • PROGRAMME RECITE / ADONAT (égalité des chances des...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-131 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été pour les jeunes 2003 - Adoption du programme - Convention à intervenir avec les opérateurs.
Cote
314W/135
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...