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83 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes en difficulté: bilan des missions locales de 1984, notes, notes manuscrites, documents préparatoires, correspondance.

1 media

Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes en difficulté: bilan des missions locales de 1984, notes, notes manuscrites, documents préparatoires, correspondance.
Cote
18Z/8
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
  • Missions
  • Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-64 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion de la CAB au régime particulier d'assurance chômage pour les Contrats d'Avenir et les Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi.
Cote
16WCAB/219
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).
Cote
15WCAB/203
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°4

Travaux de peinture (façades et ferronneries) sur divers bâtiments avec clause d'insertion par l'économique : dossier marché (rapport de présentation, dossier de consultation des entreprises ou dossier des entreprises retenues : règlement de la consultation, actes d'engagement, CCAP, CCTP, déclarations des candidats, références, arrêté du Maire de conclusion du marché, accusés de réception de la notification de marché), dossier règlement pour divers travaux
Cote
366W/71
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • DIVERS
  • BÂTIMENTS DIVERS
  • Travaux de peinture (façades et ferronneries) sur divers...
Résultat n°5

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires
Cote
361W/3
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°6

Relations avec Sapin et Soprores, notamment installation de la Soprores rue des Carrières : plans, notes, correspondance
Cote
330W/84
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Relations avec Sapin et Soprores, notamment installation...
Résultat n°7

Régie de quartier des Glacis, création et fonctionnement : bilans d'activités, rapports moraux et financiers, bilans sociaux, dossier de consultation des entreprises pour la propreté des espaces extérieurs et la maintenance des espaces verts, statuts, bilan d'un chantier école sur la rénovation du centre culturel des Glacis, étude pré-opérationnelle pour la création d'une régie aux Glacis
Cote
330W/83
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Régie de quartier des Glacis, création et fonctionnement...
Résultat n°8

Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension : plans, correspondance, compte rendu de réunion, déclaration de travaux n° 343 de 1991 déposée par l'association "Coup de Pouce" contenant plans et photographies
Cote
330W/64
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension...
Résultat n°9

Relations avec la Mission départementale des Jeunes (projet de modification de l'accès, projet d'aménagement de la place devant la Mission rue de Zaporojie...) : correspondance, note, plans, documentation (L'Insertion en bref, les Résidences)
Cote
330W/44
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Relations avec la Mission départementale des Jeunes...
Résultat n°10

Insertion par le patrimoine pour le développement local à Belfort : étude de Dominique Chenu
Cote
327W/75
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Insertion par le patrimoine pour le développement local...
Résultat n°11

Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité, d'immigration, particulièrement action de Jean-Pierre Chevènement en tant que Ministre de l'Intérieur : discours, règlementation, documentation, communiqué de presse, correspondance, coupure de presse
Cote
326W/5
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité,...
Résultat n°12

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)
Cote
326W/3
 Date
1994-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l'), FORGES (étang des), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...
Résultat n°13

Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi (MIFE): 3 planches grand format, 1 petit format
Cote
325W/5
 Date- Lieu
EUROPE (Place de l'), Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE)
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-184 : Ecole de la Deuxième Chance - Actualisation de la demande de subvention FSE.
Cote
319W/453
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-163 : Développement des actions d'insertion dans les marchés publics.
Cote
319W/431
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-91 : MIFE - Modification des statuts.
Cote
319W/357
 Date
2006
 Lieu
Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-67 : Association de gestion de l'Ecole de la Deuxième Chance - Désignation des représentants de la Ville de Belfort.
Cote
319W/333
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-44 : Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Programme 2006.
Cote
319W/309
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-256 : Rénovation de remparts dans le cadre d'un chantier d'insertion - Tranche 2005 - Demandes de subventions.
Cote
319W/259
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-217 : Ecole de la Deuxième Chance - Demandes de subventions d'investissement.
Cote
319W/219
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...