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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises par le Département et la Ville en faveur des jeunes en difficulté : convention "hébergement d'urgence" (Conseil Général/Ville/CAF/Foyer de Jeunes Travailleurs, 1987), convention "fonds local d'aide" (Etat/Conseil Général-Ville-CAF, 1990), convention et avenants "fonds départemental d'aide" (Etat/Conseil Général/Ville-CAF, 1993-1995), projet ("Création Fonds d'aide aux jeunes en difficulté", 1990), comptes rendus, rapport ("Dispositif départemental d'intervention relatif à la prévention des mauvais traitements et à la protection de l'enfance, Schéma départemental de protection de l'enfance", Conseil Général, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 87-90 : Convention organisant l'hébergement d'urgence de jeunes sans ressources-N° 90-243 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté-N° 92-213 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté - Avenant n° 1 à la convention du 17 janvier 1991-N° 93-207 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort (CCAS) - Autorisation de signature de la convention-N° 94-184 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort au titre de l'année 1994 - Avenant n° 1 à la convention en date du 15 décembre 1993-N° 95-147 : Fonds départemental d'aides aux jeunes en difficultés - Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1993
Cote
254W/216
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises...
Résultat n°2

Contrat local de sécurité, élaboration et mise en oeuvre : "audit diagnostic prévention-sûreté-sécurité : dossier de synthèse" par Espace Risk Management, document de présentation, comptes-rendus de réunions (du groupe de suivi des mineurs, du groupe de résolution des problèmes sur les Résidences, sur la création d'un service de médiation sociale et de prévention des risques...), conventions, synthèse courte du rapport de diagnostic "offre privée de sécurité à Belfort" par l'IHESI, correspondance, synthèse des actions, documents sur les colloques (interventions, programme), documents sur le collectif des Maires sur la sécurité urbaine, synthèse des apports des ateliers régionaux d'animation
Cote
326W/21
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Contrat local de sécurité, élaboration et mise en oeuvre...
Résultat n°3

Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence régionale d'insertion et d'adaptation et de novation pour l'emploi) : statuts, projet-SOPRORES : procès-verbaux du conseil d'orientation, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus réunion sur partenariat avec ADIJ, rapports sur activité et situation financière de l'association, bilan de la convention d'insertion, études ("les activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et fin de la Soprores", "études des difficultés économiques et sociales des Belfortains les plus démunis"
Cote
218W/3
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence...
Résultat n°4

OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.
Cote
311W/80
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°5

LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions entreprises notamment par CCPD telles que lutte contre alcoolisme et toxicomanie ( "Jeux d'enfants" ), apprentissage de la conduite, affectation des appelés du contingent au commissariat de police : correspondance, notes, CR réunions, statistiques, "Etude sur quartier des Résidences : inventaire des moyens mis en oeuvre", mémoire "Politique de prévention de la délinquance menée par la Ville de Belfort", information émanant de l'Etat (sur nouvelles orientations dans le domaine, chantiers extérieurs sans surveillance continue de l'administration pénitentiaire, dispositif Ville-Vie-Vacances, "L'évolution en prévention spécialisée"), délibérations89-163 22/09/1989 : Hébergement d'urgence de jeunes sans ressource - Avenant n°2 à la convention du 10/11/198790-238 21/12/1990 : Apprentissage de la conduite91-32 22/02/1991 : Apprentissage de la conduite pour des jeunes en formation96-229 15/11/1996 : Hébergement des appelés à la Direction départementale des polices urbaines à Belfort - Avenant à la convention conclue avec l'Etat
Cote
288W/15
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions...
Résultat n°6

Association Repères : brochure de présentation
Cote
218W/69
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Association Repères : brochure de présentation
Résultat n°7

OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises
Cote
242W/31
 Date
1988-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...
Résultat n°8

CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres villes pour information
Cote
261W/15
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres...
Résultat n°9

Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité, d'immigration, particulièrement action de Jean-Pierre Chevènement en tant que Ministre de l'Intérieur : discours, règlementation, documentation, communiqué de presse, correspondance, coupure de presse
Cote
326W/5
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité,...
Résultat n°10

CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et mise en oeuvre : correspondance, convention, circulaire, propositions d'actions 1984, programme 1984-85, rapport d'activité 1985
Cote
261W/18
 Date
1984-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et...
Résultat n°11

QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
261W/12
 Date
1984-1989
 Lieu
MÉCHELLE, EINSTEIN (Rue Albert)
 Type de document -

  • Contexte : 261W

  • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale...
Résultat n°12

EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE, accueil et exploitation : notes, comptes rendus de réunions, bilan, note de présentation, convention de partenariat Ville de Belfort / Pavillon des Sciences, discours de clôture du Maire
Cote
260W/9
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT...
Résultat n°13

LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE, notamment fonctionnement du Conseil communal de prévention de la délinquance (actions, recrutement chargé de mission) : correspondance, CV, bilans des actions, notes, délibérations93-23 04/02/1993 : CCPD - Contrats d'action pour la sécurité dans la ville années 1991-1992-1993 - Avenant 199394-33 03/02/1994 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la Ville - Année 199494-122 27/05/1994 : Prévention de la délinquance - Cadre général d'organisation et conventions de travaux à intervenir avec les entreprises d'insertion Soprores, Sapin et la Régie de quartier des Glacis pour la sécurité dans la Ville : bilan 199494-185 23/09/1994 : Action intercommunale de prévention de la délinquance - Annexe n°4 bis du contrat de Ville Etat/Belfort/Offemont - Cadre d'organisation et convention de travaux avec l'entreprise d'insertion Sapin94-186 23/09/1994 : Chantier permanent d'insertion - Fort de la Miotte - Convention à intervenir avec l'entreprise d'insertion Sapin94-237 10/11/1994 : Mise en place de permanences d'accès au droit - Conventions à intervenir avec l'association intercommunale d'aide aux victimes d'infractions95-97 27/04/1995 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 199596-98 26/04/1996 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 199697-116 13/06/1997 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 1997
Cote
288W/13
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE,...
Résultat n°14

RMI, mise en oeuvre : statistiques locales, documentation, textes officiels, rapport "la politique départementale d'insertion dans le cadre du RMI", intervention au colloque "cent jours après le RMI", communiqué de presse du Délégué interministériel du RMI, comptes rendus de réunion, convention Etat / Conseil général
Cote
288W/18
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • RMI, mise en oeuvre : statistiques locales, documentation,...
Résultat n°15

LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Conseil départemental de prévention de la délinquance, composition et fonctionnement : arrêté préfectoral, CR réunions (1986-1995) ; Conseil communal de prévention de la délinquance, fonctionnement dont célébration 10ème anniversaire par exposition, constitution des groupes de travail : CR et documents préparatoires d'AG, notes, correspondance, CR réunions y compris des différents groupes de travail, textes de l'exposition, études de l'AUTB
Cote
288W/14
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Conseil...
Résultat n°16

CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription des Résidences en zone franche urbaine et application du pacte de relance pour la Ville : délibération, comptes rendus de réunions, contrat signé, bilan des actions transversales (PLIE, actions d'intégration, réhabilitation foyer CASMI...) et orientations, fiches d'actions, notes de service, dossier de candidature des Résidences à la ZFU
Cote
310W/34
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription...
Résultat n°17

CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action de prévention, rapports, comptes rendus de réunions.
Cote
218W/12
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action...
Résultat n°18

CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes, propositions d'action, bilans, avenants, correspondance
Cote
261W/14
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes,...
Résultat n°19

Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial
Cote
326W/1
 Date
1972-1995
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...
Résultat n°20

CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention avec le Secrétaire d'Etat chargé de la Famille, de la Population et des Travailleurs Immigrés, correspondance, comptes rendus de réunions, programme d'actions
Cote
261W/16
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention...