Filtrer les résultats
Multimédias
  • 40
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 7
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 40
  • 8
  • 7
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 39
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial

    Date

    1972-1995

    Cote

    326W/1

    • Contexte : 326W

    • Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  2. Résultat n°2

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres villes pour information

    Date

    1982-1984

    Cote

    261W/15

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  3. Résultat n°3

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention avec le Secrétaire d'Etat chargé de la Famille, de la Population et des Travailleurs Immigrés, correspondance, comptes rendus de réunions, programme d'actions

    Date

    1983-1984

    Cote

    261W/16

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  4. Résultat n°4

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : comptes rendus de réunions dont réunion plénière de l'instance de concertation

    Date

    1983-1985

    Cote

    261W/17

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : comptes rendus...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  5. Résultat n°5

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et mise en oeuvre : correspondance, convention, circulaire, propositions d'actions 1984, programme 1984-85, rapport d'activité 1985

    Date

    1984-1987

    Cote

    261W/18

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  6. Résultat n°6

    QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    261W/12

    • Contexte : 261W

    • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  7. Résultat n°7

    LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Conseil départemental de prévention de la délinquance, composition et fonctionnement : arrêté préfectoral, CR réunions (1986-1995) ; Conseil communal de prévention de la délinquance, fonctionnement dont célébration 10ème anniversaire par exposition, constitution des groupes de travail : CR et documents préparatoires d'AG, notes, correspondance, CR réunions y compris des différents groupes de travail, textes de l'exposition, études de l'AUTB

    Date

    1985-2000

    Cote

    288W/14

    • Contexte : 288W

    • LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes, propositions d'action, bilans, avenants, correspondance

    Date

    1985-1988

    Cote

    261W/14

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  9. Résultat n°9

    QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique sociale et culturelle : étude préalable "les thèmes d'un développement social concerté", propositions d'actions, correspondance, correspondance, presse, convention de conduite urbaine

    Date

    1985-1987

    Cote

    261W/13

    • Contexte : 261W

    • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  10. Résultat n°10

    LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions entreprises notamment par CCPD telles que lutte contre alcoolisme et toxicomanie ( "Jeux d'enfants" ), apprentissage de la conduite, affectation des appelés du contingent au commissariat de police : correspondance, notes, CR réunions, statistiques, "Etude sur quartier des Résidences : inventaire des moyens mis en oeuvre", mémoire "Politique de prévention de la délinquance menée par la Ville de Belfort", information émanant de l'Etat (sur nouvelles orientations dans le domaine, chantiers extérieurs sans surveillance continue de l'administration pénitentiaire, dispositif Ville-Vie-Vacances, "L'évolution en prévention spécialisée"), délibérations89-163 22/09/1989 : Hébergement d'urgence de jeunes sans ressource - Avenant n°2 à la convention du 10/11/198790-238 21/12/1990 : Apprentissage de la conduite91-32 22/02/1991 : Apprentissage de la conduite pour des jeunes en formation96-229 15/11/1996 : Hébergement des appelés à la Direction départementale des polices urbaines à Belfort - Avenant à la convention conclue avec l'Etat

    Date

    1986-1998

    Cote

    288W/15

    • Contexte : 288W

    • LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    SOPRORES - Fonctionnement et financement : audit (1986), documents financiers, documents budgétaires, rapports d'activités, bilans, notification de redressement (1993), organigramme, compte rendu (Conseil d'Administration), fiche d'audience (Préfecture/SOPRORES, CCAS), pièces comptables, tableaux, notes, documents de séance-N° 89-75 : Subvention de fonctionnement au bénéfice de la SOPRORES - Modification de l'attribution de la subvention-N° 92-108 : Subvention de fonctionnement allouée à l'Entreprise d'Insertion SOPRORES

    Date

    1986-1993

    Cote

    198W/206

    • Contexte : 198W

    • SOPRORES - Fonctionnement et financement : audit (1986),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises par le Département et la Ville en faveur des jeunes en difficulté : convention "hébergement d'urgence" (Conseil Général/Ville/CAF/Foyer de Jeunes Travailleurs, 1987), convention "fonds local d'aide" (Etat/Conseil Général-Ville-CAF, 1990), convention et avenants "fonds départemental d'aide" (Etat/Conseil Général/Ville-CAF, 1993-1995), projet ("Création Fonds d'aide aux jeunes en difficulté", 1990), comptes rendus, rapport ("Dispositif départemental d'intervention relatif à la prévention des mauvais traitements et à la protection de l'enfance, Schéma départemental de protection de l'enfance", Conseil Général, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 87-90 : Convention organisant l'hébergement d'urgence de jeunes sans ressources-N° 90-243 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté-N° 92-213 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté - Avenant n° 1 à la convention du 17 janvier 1991-N° 93-207 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort (CCAS) - Autorisation de signature de la convention-N° 94-184 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort au titre de l'année 1994 - Avenant n° 1 à la convention en date du 15 décembre 1993-N° 95-147 : Fonds départemental d'aides aux jeunes en difficultés - Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1993

    Date

    1987-1995

    Cote

    254W/216

    • Contexte : 254W

    • INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE, notamment fonctionnement du Conseil communal de prévention de la délinquance (actions, recrutement chargé de mission) : correspondance, CV, bilans des actions, notes, délibérations93-23 04/02/1993 : CCPD - Contrats d'action pour la sécurité dans la ville années 1991-1992-1993 - Avenant 199394-33 03/02/1994 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la Ville - Année 199494-122 27/05/1994 : Prévention de la délinquance - Cadre général d'organisation et conventions de travaux à intervenir avec les entreprises d'insertion Soprores, Sapin et la Régie de quartier des Glacis pour la sécurité dans la Ville : bilan 199494-185 23/09/1994 : Action intercommunale de prévention de la délinquance - Annexe n°4 bis du contrat de Ville Etat/Belfort/Offemont - Cadre d'organisation et convention de travaux avec l'entreprise d'insertion Sapin94-186 23/09/1994 : Chantier permanent d'insertion - Fort de la Miotte - Convention à intervenir avec l'entreprise d'insertion Sapin94-237 10/11/1994 : Mise en place de permanences d'accès au droit - Conventions à intervenir avec l'association intercommunale d'aide aux victimes d'infractions95-97 27/04/1995 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 199596-98 26/04/1996 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 199697-116 13/06/1997 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 1997

    Date

    1987-1997

    Cote

    288W/13

    • Contexte : 288W

    • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

    Date

    1988-1994

    Cote

    242W/31

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    RMI, mise en oeuvre : statistiques locales, documentation, textes officiels, rapport "la politique départementale d'insertion dans le cadre du RMI", intervention au colloque "cent jours après le RMI", communiqué de presse du Délégué interministériel du RMI, comptes rendus de réunion, convention Etat / Conseil général

    Date

    1988-1994

    Cote

    288W/18

    • Contexte : 288W

    • RMI, mise en oeuvre : statistiques locales, documentation,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence régionale d'insertion et d'adaptation et de novation pour l'emploi) : statuts, projet-SOPRORES : procès-verbaux du conseil d'orientation, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus réunion sur partenariat avec ADIJ, rapports sur activité et situation financière de l'association, bilan de la convention d'insertion, études ("les activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et fin de la Soprores", "études des difficultés économiques et sociales des Belfortains les plus démunis"

    Date

    1989-1992

    Cote

    218W/3

    • Contexte : 218W

    • Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.

    Date

    1989-1993

    Cote

    311W/80

    • Contexte : 311W

    • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement et de novation en économie) :mise en place (projet, convention de financement, courriers

    Date

    1989-1990

    Cote

    218W/11

    • Contexte : 218W

    • ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS : convention et avenants avec différents partenaires, bilan des actions, certificats pour versement subventions, factures

    Date

    1989-1995

    Cote

    242W/30

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Association de service social familial migrants (ASSFAM), fonctionnement et création d'une délégation régionale à Belfort : rapports d'activités 1993/1994 et programmation des actions 1994/1995, bilans de 1989 à 1993 de l'accueil des primo-arrivants dans le Territoire de Belfort, statuts et rapport de présentation de l'association nationale, correspondance, rapport en municipalité

    Date

    1989-1995

    Cote

    334W/14

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS