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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CENTRALE LAITIERE, prise en compte des nuisances : projet convention Ville de Belfort / Centrale laitière pour traitement acoustique, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance, compte rendu de visite, comptes rendus de réunions, pétition
Cote
285W/18
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CENTRALE LAITIERE, prise en compte des nuisances :...
Résultat n°2

INSTALLATION CLASSEES :étude ("Impact de l'installation sur l'environnement", European Gas Turbines, 1992), arrêté préfectoral, rapport municipalité, avis d'enquête publique, note d'information, plan, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-248 : Enquête publique pour installation classée - Banc d'essai "Turbine à gaz" Usine GEC ALSTHOM-N° 94-51 : Avis concernant l'exploitation d'une installation classée - Compagnie des Entrepôts et Gares Frigorifiques - Zone Industrielle à Danjoutin-N° 94-224 : GEC-ALSTHOM Electromécanique SA - Avis concernant la demande d'autorisation d'activités classées-N° 95-143 : Centrale Laitière de Franche-Comté - Enquête publique pour une installation classée - Avis sur la demande d'autorisation formulée pour la régularisation administrative de l'établissement-N° 95-260 : Avis concernant la demande d'autorisation d'une installation classée - Société COUROUX SA à Pérouse-N° 96-163 : Avis sur la demande d'autorisation d'une installation classée - SA Société Nouvelle BEGEY-N° 97-18 : Installation classée - Etablissement SIGMA-COATINGS - Avis-N° 99-42 : Installations classées - Enquête publique - Société Est Recyclage à Offemont
Cote
264W/271
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • INSTALLATION CLASSEES :étude ("Impact de l'installation...
Résultat n°3

Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires à Danjoutin : dossier de demande d'autorisation d'exploitation, rapport de municipalité, documentation, note, textes officiels
Cote
323W/21
 Date
1991
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires...
Résultat n°4

INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation des scories de l'UIOM : étude (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.)), correspondance. Incinération des herbes : articles de presse, correspondance. Insonorisation de l'UIOM : arrêté préfectoral, délibération, note, offres, devis, correspondance. Perception de la redevance concernant les établissements classés pour la protection de l'environnement : fiche de déclaration, correspondance
Cote
6WCAB/59
 Date
1978-1985
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

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