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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation des scories de l'UIOM : étude (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.)), correspondance. Incinération des herbes : articles de presse, correspondance. Insonorisation de l'UIOM : arrêté préfectoral, délibération, note, offres, devis, correspondance. Perception de la redevance concernant les établissements classés pour la protection de l'environnement : fiche de déclaration, correspondance

    Date

    1978-1985

    Cote

    6WCAB/59

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  2. Résultat n°2

    Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires à Danjoutin : dossier de demande d'autorisation d'exploitation, rapport de municipalité, documentation, note, textes officiels

    Date

    1991

    Cote

    323W/21

    • Contexte : 323W

    • Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    CENTRALE LAITIERE, prise en compte des nuisances : projet convention Ville de Belfort / Centrale laitière pour traitement acoustique, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance, compte rendu de visite, comptes rendus de réunions, pétition

    Date

    1990-1993

    Cote

    285W/18

    • Contexte : 285W

    • CENTRALE LAITIERE, prise en compte des nuisances :...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    INSTALLATION CLASSEES :étude ("Impact de l'installation sur l'environnement", European Gas Turbines, 1992), arrêté préfectoral, rapport municipalité, avis d'enquête publique, note d'information, plan, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-248 : Enquête publique pour installation classée - Banc d'essai "Turbine à gaz" Usine GEC ALSTHOM-N° 94-51 : Avis concernant l'exploitation d'une installation classée - Compagnie des Entrepôts et Gares Frigorifiques - Zone Industrielle à Danjoutin-N° 94-224 : GEC-ALSTHOM Electromécanique SA - Avis concernant la demande d'autorisation d'activités classées-N° 95-143 : Centrale Laitière de Franche-Comté - Enquête publique pour une installation classée - Avis sur la demande d'autorisation formulée pour la régularisation administrative de l'établissement-N° 95-260 : Avis concernant la demande d'autorisation d'une installation classée - Société COUROUX SA à Pérouse-N° 96-163 : Avis sur la demande d'autorisation d'une installation classée - SA Société Nouvelle BEGEY-N° 97-18 : Installation classée - Etablissement SIGMA-COATINGS - Avis-N° 99-42 : Installations classées - Enquête publique - Société Est Recyclage à Offemont

    Date

    1992-2000

    Cote

    264W/271

    • Contexte : 264W

    • INSTALLATION CLASSEES :étude ("Impact de l'installation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)