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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BARREAU ROUTIER, SITE DES ANCIENS ABATTOIRS -Echange de terrain entre le Grand Garage Belfortain (Renault) et la Ville (1997-1998) : rapports, documents notariés, procuration (Centre International de Distribution/Marc LEPORTOUX, 1998), plans, correspondance, notes.Projet de cession de terrains entre la Société Industrielle Automobile de Belfort (SIAB Peugeot) et la Ville (1998-1999) : avis (Domaine, 1998), documents notariés, plans, notes, correspondance.Demande de mise à disposition de l'ancien site de l'Abattoir pour la fête Laïd Elkébir (1999) : correspondance.
Cote
264W/227
 Date
1997-1999
 Lieu
ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BARREAU ROUTIER, SITE DES ANCIENS ABATTOIRS -Echange...
Résultat n°2

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Réflexion à propos de la recherche d'un lieu de culte musulman (mise à disposition d'un local pour le ramadan, projet de construction d'une mosquée) : correspondance, pétition, comptes rendus de réunions, "Propositions pour l'implantation d'un lieu de culte musulman aux Résidences"/AUTB, coupures de presse
Cote
334W/15
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-94 : Construction d'une mosquée à la Lunette 18 - Accord de principe à l'Association des Musulmans du Territoire de Belfort pour lancer les études de faisabilité.
Cote
314W/97
 Date
2003
 Lieu
LUNETTE 18
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.
Cote
264W/237
 Date
1985-2001
 Lieu
CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement,...
Résultat n°5
Organisation du culte musulman de France, consultation des représentants du culte musulman : allocution de Jean-Pierre Chevènement, rapport de présentation général de la consultation, notes.

1 media

Organisation du culte musulman de France, consultation des représentants du culte musulman : allocution de Jean-Pierre Chevènement, rapport de présentation général de la consultation, notes.
Cote
18Z/49
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Réflexions et prises de position
  • Organisation du culte musulman de France, consultation...
Résultat n°6

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Fête de l'Aïd El Kébir, encadrement de l'organisation : correspondance, rapport en municipalité, notes, compte rendu de réunion
Cote
334W/13
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Comité des Musulmans du Territoire de Belfort, 5 avril 2006), document de séance-N° 06-26 : Bail emphytéotique avec le Comité des Musulmans du Territoire de Belfort.
Cote
319W/291
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...