Filtrer les résultats
Multimédias
  • 130
Nom de l'inventaire
  • 83
  • 13
  • 6
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 130
  • 59
  • 28
  • 23
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 8
  • 8
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Période
  • 81
  • 25
Typologies
  • 50
  • 11
  • 4
  • 4
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

130 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mémoire Douce

Date

2019

Cote

Br/1607

Résultat n°2

Mémoire Douce

Date

2019

Cote

Br/1607/BIS

Résultat n°3

Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat

Date

2014

Cote

C/99

Résultat n°4

Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine et vie quotidienne, les habitants d'hier et d'aujourd'hui nous en parlent...

Date

2012

Cote

Br/277

Résultat n°5

Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat

Date

2010

Cote

Br/475

Résultat n°6

La maison rurale en Franche-Comté

Date

2010

Cote

A/375

Résultat n°7

L'aménagement du quartier Carnot

Date

2009

Cote

Br/86

Résultat n°8

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du PLH : étude ("PLH de la CAB, Cahiers I, II, III", AUTB, 2001), rapport ("Synthèse des premières propositions du groupe de travail", 2006), documents de travail (AUTB, 2006), délibération CAB, comptes rendus (Commission d'élaboration du PLH, 2001-2007), document d'orientation, plans, documentation, correspondance, notes.

Date

2001-2007

Cote

20WCAB/25

Résultat n°9

Le temps des HLM

Date

2007

Cote

B/470

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

Date

2006

Cote

16WCAB/262

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-83 : Direction de la Solidarité Urbaine - Habitat - Délégation "Aides à la pierre" - Conventionnement avec l'Etat.

Date

2006

Cote

16WCAB/241

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-107 : Direction de la Solidarité Urbaine - Délégation "Aides à la pierre" - Mise en œuvre.

Date

2006

Cote

16WCAB/268

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-42 : Direction de la Solidarité Urbaine - Elaboration du Programme Local de l'Habitat - Nouvelles dispositions.

Date

2006

Cote

16WCAB/193

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.

Date

2004

Cote

15WCAB/201

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

2004

Cote

314W/441

Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-178 : Opération Habitat Sénior n° 2.

Date

2004

Cote

314W/464

Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

Date

2003

Cote

314W/260

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-189 : Questions diverses - Habitat Sénior.

Date

2003

Cote

314W/193

Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 8/1.07 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Synthèse des premières propositions du groupe de travail.

Date

2003

Cote

15WCAB/107

Résultat n°20

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

Date

2001-2002

Cote

334W/24