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39 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-125 : Subvention exceptionnelle au LP Diderot.

    Date

    2005

    Cote

    319W/127

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-88 : Subvention exceptionnelle en faveur du Lycée Diderot.

    Date

    2004

    Cote

    314W/371

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Collèges et lycées, affaires diverses (travaux, offres de formation, demande de subvention...) : procès-verbal du conseil d'administration, correspondance, notes

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/35

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    Enseignement primaire et secondaire, contribution des familles dans le cadre de l'enseignement catholique, intégration des élèves handicapés, développement des NTIC, relations avec les écoles, accompagnement scolaire et périscolaire, aide à la réussite scolaire, définition projet éducatif aux Glacis, mise en place opération ARVE, actions scolaires par ECOL, études dirigées : comptes rendus conseils d'écoles, comptes rendus de réunions, courriers, convention et avenants, études, notes, comptes rendus CA, rapports d'activités

    Date

    1994-2001

    Cote

    283W/14

    • Contexte : 283W

    • Enseignement primaire et secondaire, contribution des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5

    Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au Champ de Mars : PV CA, documents budgétaires, courriers

    Date

    1989-2000

    Cote

    283W/9

    • Contexte : 283W

    • Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  6. Résultat n°6

    Lycée Condorcet, fonctionnement : PV CA

    Date

    1998-2000

    Cote

    283W/10

    • Contexte : 283W

    • Lycée Condorcet, fonctionnement : PV CA

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils d'administration, budgets des établissements, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, coupures de presse

    Date

    1982-2000

    Cote

    330W/29

    • Contexte : 330W

    • Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes de 1997 à 1999, invitations

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/23

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté, règlement intérieur du conseil d'administration, PV des conseils d'administration et documents annexes de 1996 à 1999

    Date

    1996-1999

    Cote

    327W/16

    • Contexte : 327W

    • Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents annexes des conseils d'administration du 23 novembre 1996 au 8 mars 1999, compte rendu de la commission permanente du 8 janvier 1998

    Date

    1996-1999

    Cote

    327W/19

    • Contexte : 327W

    • Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  11. Résultat n°11

    LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement : convention (Ville/Lycée Condorcet, 1999), procès-verbal (Ministère de l'Education Nationale), rapport municipalité ("Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort - Comité d'Environnement Social du Lycée Condorcet", 1998), listes, pièces comptables, rapport, articles de presse, notes, document de séance-N° 99-101 : Convention à passer avec le Lycée Condorcet relative à l'accueil d'élèves demi-pensionnaires au restaurant administratif

    Date

    1988-1999

    Cote

    254W/80

    • Contexte : 254W

    • LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires et comptes rendus des conseils d'administration du 25 novembre 1997 et 9 février 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    327W/26

    • Contexte : 327W

    • Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes du 6 novembre 1995 au 26 novembre 1996, plaquettes de présentation, note et correspondance sur le problème de stationnement suite à l'extension du lycée, dossier préparatoire à la visite du Maire, résultats aux examens de la session 1994, conventions (d'hébergement et d'accueil des élèves, d'utilisation des locaux par le GRETA et l'IUFM)

    Date

    1995-1998

    Cote

    327W/22

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance notamment à propos demande d'aide financière ou de travaux, délibérations, conventions, notes de service, projets de voyages, comptes rendus de réunions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    310W/49

    • Contexte : 310W

    • RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  15. Résultat n°15

    LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration

    Date

    1997

    Cote

    240W/4

    • Contexte : 240W

    • LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  16. Résultat n°16

    LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU) : procès-verbaux des séances du conseil d'administration et documents de travail (budget, comptes financiers, projet d'établissement, rapport d'activité du foyer socio-éducatif...)

    Date

    1992-1997

    Cote

    245W/64

    • Contexte : 245W

    • LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  17. Résultat n°17

    Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de 1992 à 1996, compte rendu de la commission permanente de 1992, brochure de l'établissement, correspondance

    Date

    1992-1997

    Cote

    327W/15

    • Contexte : 327W

    • Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars (1989-1992) : étude ("Proposition de réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres", AUTB, 1991), convention (Région/Département-Ville, 1993), dossier ("Avant-Projet Sommaire", 1992), compte rendu (Conseil général), notes, document de séance-N° 92-3 : Convention à passer avec la Région de Franche-Comté relative à la construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars.Financement des opérations (1989-1993) : notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional, 1991), dossier demande de subvention (Foyer socio-éducatif Lycée Courbet, 1993), pièces comptables, notes.Suivi et fonctionnement du Lycée (1990-1997) : comptes rendus (DDE / Direction des services techniques, 1990-1992), arrêté ("Décision d'ouverture du Lycée Courbet", Président du Conseil Régional, 1991), rapport municipalité ("Desserte du nouveau lycée Champ de mars", 1991), demande d'audience (Nouveau Proviseur Lycée Courbet / Maire de Belfort, 1997), notes

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/79

    • Contexte : 254W

    • LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance, étude d'IRISS "implantation de filières au lycée professionnel de Delle"

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/27

    • Contexte : 327W

    • Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin par Jean-Pierre CHEVENEMENT (1995) : dossier de présentation.Agression de lycéens (1995) : note (Cabinet du Maire).Prix Edouard Goldschmidt (1997) : note (Lycée Follereau)

    Date

    1995-1997

    Cote

    254W/81

    • Contexte : 254W

    • LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)