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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-125 : Subvention exceptionnelle au LP Diderot.
Cote
319W/127
 Date
2005
 Lieu
LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-88 : Subvention exceptionnelle en faveur du Lycée Diderot.
Cote
314W/371
 Date
2004
 Lieu
LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°3

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Collèges et lycées, affaires diverses (travaux, offres de formation, demande de subvention...) : procès-verbal du conseil d'administration, correspondance, notes
Cote
334W/35
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°4

Enseignement primaire et secondaire, contribution des familles dans le cadre de l'enseignement catholique, intégration des élèves handicapés, développement des NTIC, relations avec les écoles, accompagnement scolaire et périscolaire, aide à la réussite scolaire, définition projet éducatif aux Glacis, mise en place opération ARVE, actions scolaires par ECOL, études dirigées : comptes rendus conseils d'écoles, comptes rendus de réunions, courriers, convention et avenants, études, notes, comptes rendus CA, rapports d'activités
Cote
283W/14
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Enseignement primaire et secondaire, contribution des...
Résultat n°5

Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au Champ de Mars : PV CA, documents budgétaires, courriers
Cote
283W/9
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au...
Résultat n°6

Lycée Condorcet, fonctionnement : PV CA
Cote
283W/10
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Lycée Condorcet, fonctionnement : PV CA
Résultat n°7

Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils d'administration, budgets des établissements, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, coupures de presse
Cote
330W/29
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils...
Résultat n°8

Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes de 1997 à 1999, invitations
Cote
327W/23
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...
Résultat n°9

Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté, règlement intérieur du conseil d'administration, PV des conseils d'administration et documents annexes de 1996 à 1999
Cote
327W/16
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions...
Résultat n°10

Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents annexes des conseils d'administration du 23 novembre 1996 au 8 mars 1999, compte rendu de la commission permanente du 8 janvier 1998
Cote
327W/19
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents...
Résultat n°11

LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement : convention (Ville/Lycée Condorcet, 1999), procès-verbal (Ministère de l'Education Nationale), rapport municipalité ("Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort - Comité d'Environnement Social du Lycée Condorcet", 1998), listes, pièces comptables, rapport, articles de presse, notes, document de séance-N° 99-101 : Convention à passer avec le Lycée Condorcet relative à l'accueil d'élèves demi-pensionnaires au restaurant administratif
Cote
254W/80
 Date
1988-1999
 Lieu
LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement...
Résultat n°12

Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires et comptes rendus des conseils d'administration du 25 novembre 1997 et 9 février 1998
Cote
327W/26
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires...
Résultat n°13

Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes du 6 novembre 1995 au 26 novembre 1996, plaquettes de présentation, note et correspondance sur le problème de stationnement suite à l'extension du lycée, dossier préparatoire à la visite du Maire, résultats aux examens de la session 1994, conventions (d'hébergement et d'accueil des élèves, d'utilisation des locaux par le GRETA et l'IUFM)
Cote
327W/22
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...
Résultat n°14

RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance notamment à propos demande d'aide financière ou de travaux, délibérations, conventions, notes de service, projets de voyages, comptes rendus de réunions.
Cote
310W/49
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux...
Résultat n°15

LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration
Cote
240W/4
 Date
1997
 Lieu
GAMBIEZ (Rue du Général), LYCEE COURBET
 Type de document -

  • Contexte : 240W

  • LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration
Résultat n°16

LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU) : procès-verbaux des séances du conseil d'administration et documents de travail (budget, comptes financiers, projet d'établissement, rapport d'activité du foyer socio-éducatif...)
Cote
245W/64
 Date
1992-1997
 Lieu
MARCHAL (Rue Louis), LYCEE FOLLEREAU
 Type de document -

  • Contexte : 245W

  • LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU)...
Résultat n°17

Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de 1992 à 1996, compte rendu de la commission permanente de 1992, brochure de l'établissement, correspondance
Cote
327W/15
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires...
Résultat n°18

LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars (1989-1992) : étude ("Proposition de réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres", AUTB, 1991), convention (Région/Département-Ville, 1993), dossier ("Avant-Projet Sommaire", 1992), compte rendu (Conseil général), notes, document de séance-N° 92-3 : Convention à passer avec la Région de Franche-Comté relative à la construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars.Financement des opérations (1989-1993) : notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional, 1991), dossier demande de subvention (Foyer socio-éducatif Lycée Courbet, 1993), pièces comptables, notes.Suivi et fonctionnement du Lycée (1990-1997) : comptes rendus (DDE / Direction des services techniques, 1990-1992), arrêté ("Décision d'ouverture du Lycée Courbet", Président du Conseil Régional, 1991), rapport municipalité ("Desserte du nouveau lycée Champ de mars", 1991), demande d'audience (Nouveau Proviseur Lycée Courbet / Maire de Belfort, 1997), notes
Cote
254W/79
 Date
1989-1997
 Lieu
LYCEE COURBET
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet...
Résultat n°19

Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance, étude d'IRISS "implantation de filières au lycée professionnel de Delle"
Cote
327W/27
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance,...
Résultat n°20

LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin par Jean-Pierre CHEVENEMENT (1995) : dossier de présentation.Agression de lycéens (1995) : note (Cabinet du Maire).Prix Edouard Goldschmidt (1997) : note (Lycée Follereau)
Cote
254W/81
 Date
1995-1997
 Lieu
LYCEE FOLLEREAU
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin...