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  1. Résultat n°1

    LYCEE TECHNIQUE : construction, travaux d'entretien et équipement (participation de la Ville), définition de la copropriété Ville/Etat (convention et avenants relatifs à construction, délibérations, factures, courriers)

    Date

    1951-1987

    Cote

    199W/39

    • Contexte : 199W

    • LYCEE TECHNIQUE : construction, travaux d'entretien...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    LYCEE FOLLEREAU, conseil d'administration : documents préparatoires et procès-verbaux

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/11

    • Contexte : 206W

    • LYCEE FOLLEREAU, conseil d'administration : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  3. Résultat n°3

    EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/12

    • Contexte : 206W

    • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  4. Résultat n°4

    PETIT LYCEE ROOSEVELT, restructuration : cahier des clauses administratives particulières pour étude de la restructuration, correspondance, plans, diagnostic sur état du bâtiment.

    Date

    1983-1987

    Cote

    211W/2

    • Contexte : 211W

    • PETIT LYCEE ROOSEVELT, restructuration : cahier des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    Lycées :divers (préparation et bilan rentrée, bilan des opérations d'orientation et d'affectation, bilan PAE 1988-89, dénomination lycées, campagne pour enseignement technique, revendications lycéens belfortains en 1990, statistiques sur bourses et résultats aux examens, mise en place Conseil départemental de la vie lycéenne, mise en oeuvre 1% décoration, politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées, informations du Ministère de l'Education nationale...)

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/13

    • Contexte : 218W

    • Lycées :divers (préparation et bilan rentrée, bilan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    Lycée Courbet, construction : consultation des concepteurs.

    Date

    1989

    Cote

    218W/14

    • Contexte : 218W

    • Lycée Courbet, construction : consultation des concepteurs.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration

    Date

    1997

    Cote

    240W/4

    • Contexte : 240W

    • LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    LYCEE COURBET : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    240W/16

    • Contexte : 240W

    • LYCEE COURBET : procès-verbal du conseil d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU) : procès-verbaux des séances du conseil d'administration et documents de travail (budget, comptes financiers, projet d'établissement, rapport d'activité du foyer socio-éducatif...)

    Date

    1992-1997

    Cote

    245W/64

    • Contexte : 245W

    • LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  10. Résultat n°10

    LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des Montants (1983-1985) ; Construction du Lycée Diderot et financement des opérations (1984-1994) : étude ("Le quartier Ouest des Résidences à Belfort, Pour une meilleure connaissance de l'environnement du futur LEP Industriel", AUTB, 1983), dossier de présentation et de réalisation ("ZAC des Montants Bavilliers-Belfort", AUTB, 1983), arrêtés préfectoraux, comptes rendus, arrêté de cessibilité (1985), traité de concession à la SODEB (1987), dossier de présentation ("LEP Industriel de Belfort", Conseil Général, 1984), convention de financement (Département/Ville/Commune de Bavilliers, 1984-1985), conclusion de l'enquêteur, rapport descriptif PC (Atelier L. KROLL), bilan révisé, pièces de marché, bail (Conseil Général/Ville), projet de charte ("Equipement sportifs attenants au Lycée Professionnel Expérimental-LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), contrat de prêt (CLF/Commune de Bavilliers, 1992), plans, notes, documents de séance-N° 84-108 : Avis de principe sur le dossier de création-réalisation de la ZAC des Montants-N° 84-136 : ZAC des Montants - Réalisation d'un LEPI, d'équipements sportifs et socio-éducatifs-N° 84-213 : ZAC des Montants - Adoption définitive du PAZ - Approbation de l'APS du LEPI et des équipements-N° 85-101 : Réalisation du LEP Industriel sur le territoire de la Commune de Bavilliers - Convention aves le Département et la Commune de Bavilliers relative à son financement-N° 85-215 : Réalisation du LEPI - Dérogation à l'obligation d'assurance de Dommages-construction - Avenant n° 1 à la convention tripartite du 14 juin 1985 relative au financement du LEPI-N° 86-290 : Approbation du bilan révisé de la construction du LEPI-N° 86-291 : Approbation du bilan révisé des équipements sportifs du LEPI-N° 91-18 : Lycée Professionnel Diderot et équipements sportifs extérieurs - Cession des sols d'emprise actes notariés (Ville/SODEB, 4 février 1992 ; Département/Ville, 9 mars 1992)-N° 92-146 : Pré-bilan de clôture du Lycée Professionnel "Denis Diderot" - Garantie et remboursement des annuités d'un emprunt de 900 000F contracté par la Commune de Bavilliers-N° 93-92 : Lycée Professionnel Denis Diderot - Bilan de clôture-N° 93-118 : Lycée Professionnel Diderot - Cession des sols d'emprise acte notarié (SODEB/Ville, 2 septembre 1993)-N° 94-42 : Financement du Lycée "Denis Diderot" - Renégociation des prêts - Convention entre le Département et la Ville de Bavilliers.Equipements sportifs et socio-culturels du Lycée Diderot et de la Maison de Quartier (1984-1990) : comptes rendus ("Equipements socio-culturels et sportifs Résidences Ouest", Association Ouvre Boîte, 1986 / "Lycée Professionnel Expérimenta-LPEl, Equipements sportifs et culturels", Ville, 1987), tableaux, dossier CAF ("ZAC des Montants, Equipements sociaux et Maison de Quartier", SODEB, 1984-1987), proposition de cession (Ville/Département/SODEB, 1991), plans, projet de charte ("Equipements sportifs attenants au LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), notesModification de la limite communale entre Belfort et Bavilliers (1984-1991) : délibération, plan de financement, plans, tableaux, notes.Fonctionnement du Lycée (1988, 1996) : additif à l'arrêté préfectoral (1988), rapport ("Transfert de la filière Outillage à Delle", 1996)

    Date

    1983-1996

    Cote

    254W/78

    • Contexte : 254W

    • LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars (1989-1992) : étude ("Proposition de réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres", AUTB, 1991), convention (Région/Département-Ville, 1993), dossier ("Avant-Projet Sommaire", 1992), compte rendu (Conseil général), notes, document de séance-N° 92-3 : Convention à passer avec la Région de Franche-Comté relative à la construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars.Financement des opérations (1989-1993) : notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional, 1991), dossier demande de subvention (Foyer socio-éducatif Lycée Courbet, 1993), pièces comptables, notes.Suivi et fonctionnement du Lycée (1990-1997) : comptes rendus (DDE / Direction des services techniques, 1990-1992), arrêté ("Décision d'ouverture du Lycée Courbet", Président du Conseil Régional, 1991), rapport municipalité ("Desserte du nouveau lycée Champ de mars", 1991), demande d'audience (Nouveau Proviseur Lycée Courbet / Maire de Belfort, 1997), notes

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/79

    • Contexte : 254W

    • LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement : convention (Ville/Lycée Condorcet, 1999), procès-verbal (Ministère de l'Education Nationale), rapport municipalité ("Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort - Comité d'Environnement Social du Lycée Condorcet", 1998), listes, pièces comptables, rapport, articles de presse, notes, document de séance-N° 99-101 : Convention à passer avec le Lycée Condorcet relative à l'accueil d'élèves demi-pensionnaires au restaurant administratif

    Date

    1988-1999

    Cote

    254W/80

    • Contexte : 254W

    • LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin par Jean-Pierre CHEVENEMENT (1995) : dossier de présentation.Agression de lycéens (1995) : note (Cabinet du Maire).Prix Edouard Goldschmidt (1997) : note (Lycée Follereau)

    Date

    1995-1997

    Cote

    254W/81

    • Contexte : 254W

    • LYCEE FOLLEREAU - Visite des lycées Follereau et Cassin...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA) DE VALDOIE - Construction d'un internat : notes

    Date

    1989-1990

    Cote

    254W/82

    • Contexte : 254W

    • LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au Champ de Mars : PV CA, documents budgétaires, courriers

    Date

    1989-2000

    Cote

    283W/9

    • Contexte : 283W

    • Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    Lycée Condorcet, fonctionnement : PV CA

    Date

    1998-2000

    Cote

    283W/10

    • Contexte : 283W

    • Lycée Condorcet, fonctionnement : PV CA

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  17. Résultat n°17

    Lycée professionnel Diderot, présentation, transfert de la filière outillage au lycée professionnel de Delle, accueil responsables établissements belge et espagnol : courriers, notes

    Date

    1996

    Cote

    283W/11

    • Contexte : 283W

    • Lycée professionnel Diderot, présentation, transfert...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  18. Résultat n°18

    Enseignement primaire et secondaire, contribution des familles dans le cadre de l'enseignement catholique, intégration des élèves handicapés, développement des NTIC, relations avec les écoles, accompagnement scolaire et périscolaire, aide à la réussite scolaire, définition projet éducatif aux Glacis, mise en place opération ARVE, actions scolaires par ECOL, études dirigées : comptes rendus conseils d'écoles, comptes rendus de réunions, courriers, convention et avenants, études, notes, comptes rendus CA, rapports d'activités

    Date

    1994-2001

    Cote

    283W/14

    • Contexte : 283W

    • Enseignement primaire et secondaire, contribution des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  19. Résultat n°19

    RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance notamment à propos demande d'aide financière ou de travaux, délibérations, conventions, notes de service, projets de voyages, comptes rendus de réunions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    310W/49

    • Contexte : 310W

    • RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  20. Résultat n°20

    POLITIQUE NATIONALE (NOTAMMENT RENOVATION PEDAGOGIQUE) EN FAVEUR DES LYCEES ET RELATIONS DES ETABLISSEMENTS BELFORTAINS AVEC LA VILLE (DONT CONSTRUCTION, FINANCEMENT PROBLEME DE SECURITE, EFFECTIFS) : comptes rendus de réunions, correspondance, délibération, statistiques, coupures de presse, documentation, projet d'établissement, plaquettes de présentation

    Date

    1989-1994

    Cote

    311W/69

    • Contexte : 311W

    • POLITIQUE NATIONALE (NOTAMMENT RENOVATION PEDAGOGIQUE)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE