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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Collèges et lycées, affaires diverses (travaux, offres de formation, demande de subvention...) : procès-verbal du conseil d'administration, correspondance, notes

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/35

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  2. Résultat n°2

    Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils d'administration, budgets des établissements, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, coupures de presse

    Date

    1982-2000

    Cote

    330W/29

    • Contexte : 330W

    • Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance, étude d'IRISS "implantation de filières au lycée professionnel de Delle"

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/27

    • Contexte : 327W

    • Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires et comptes rendus des conseils d'administration du 25 novembre 1997 et 9 février 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    327W/26

    • Contexte : 327W

    • Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    Lycée d'Etat mixte polyvalent, fonctionnement : comtpe rendu du conseil d'administration du 29 juin 1989 au 16 juin 1992, compte rendu de la commission permanente

    Date

    1989-1993

    Cote

    327W/25

    • Contexte : 327W

    • Lycée d'Etat mixte polyvalent, fonctionnement : comtpe...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    Lycées, fonctionnement : PV des conseils d'administration, compte rendu de la commission permanente, dossier préparatoire à la visite de Jean-Pierre Chevènement des lycées Follereau et Cassin

    Date

    1994-1996

    Cote

    327W/24

    • Contexte : 327W

    • Lycées, fonctionnement : PV des conseils d'administration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes de 1997 à 1999, invitations

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/23

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes du 6 novembre 1995 au 26 novembre 1996, plaquettes de présentation, note et correspondance sur le problème de stationnement suite à l'extension du lycée, dossier préparatoire à la visite du Maire, résultats aux examens de la session 1994, conventions (d'hébergement et d'accueil des élèves, d'utilisation des locaux par le GRETA et l'IUFM)

    Date

    1995-1998

    Cote

    327W/22

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    Lycée Follereau, fonctionnement : documents préparatoires au conseil d'administration de 1991, PV des conseils d'administration et documents annexes de 1992 à 1995

    Date

    1991-1995

    Cote

    327W/21

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    Lycée Follereau, fonctionnement et gestion comptable : documents préparatoires aux réunions de la commission permanente (15 janvier 1991, 21 novembre 1991, 18 février 1992), plaquette de présentation, documents financiers (compte financier 1990, budget 1991, compte rendu financier du foyer socio-éducatif exercice 1989-1990), correspondance sur la suppression de sections, pétition et correspondance sur le projet d'ouverture d'une formation de techniciens supérieurs en analyses biologiques

    Date

    1990-1994

    Cote

    327W/20

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement et gestion comptable...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  11. Résultat n°11

    Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents annexes des conseils d'administration du 23 novembre 1996 au 8 mars 1999, compte rendu de la commission permanente du 8 janvier 1998

    Date

    1996-1999

    Cote

    327W/19

    • Contexte : 327W

    • Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12

    Lycée Condorcet, fonctionnement : PV des conseils d'administration du 16 avril 1992 au 29 novembre 1996

    Date

    1992-1996

    Cote

    327W/18

    • Contexte : 327W

    • Lycée Condorcet, fonctionnement : PV des conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    Lycée Condorcet, fonctionnement : plaquette de présentation, effectifs, compte rendu de la commission permanente, documents budgétaires, projet d'établissement, plaquette de présentation des classes préparatoires, "Rapport d'évaluation du lycée polyvalent de Belfort", "Rencontres informatiques 31 janvier 1992", notes, correspondance

    Date

    1989-1996

    Cote

    327W/17

    • Contexte : 327W

    • Lycée Condorcet, fonctionnement : plaquette de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté, règlement intérieur du conseil d'administration, PV des conseils d'administration et documents annexes de 1996 à 1999

    Date

    1996-1999

    Cote

    327W/16

    • Contexte : 327W

    • Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de 1992 à 1996, compte rendu de la commission permanente de 1992, brochure de l'établissement, correspondance

    Date

    1992-1997

    Cote

    327W/15

    • Contexte : 327W

    • Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-125 : Subvention exceptionnelle au LP Diderot.

    Date

    2005

    Cote

    319W/127

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-88 : Subvention exceptionnelle en faveur du Lycée Diderot.

    Date

    2004

    Cote

    314W/371

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.

    Date

    1983-1989

    Cote

    311W/119

    • Contexte : 311W

    • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES ET LYCEES DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC : textes officiels, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions, procès-verbal de mise à disposition biens meubles et immeubles des lycées, collèges et autres établissements du second degré au bénéfice des régions et des départements

    Date

    1985-1993

    Cote

    311W/94

    • Contexte : 311W

    • PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    POLITIQUE NATIONALE (NOTAMMENT RENOVATION PEDAGOGIQUE) EN FAVEUR DES LYCEES ET RELATIONS DES ETABLISSEMENTS BELFORTAINS AVEC LA VILLE (DONT CONSTRUCTION, FINANCEMENT PROBLEME DE SECURITE, EFFECTIFS) : comptes rendus de réunions, correspondance, délibération, statistiques, coupures de presse, documentation, projet d'établissement, plaquettes de présentation

    Date

    1989-1994

    Cote

    311W/69

    • Contexte : 311W

    • POLITIQUE NATIONALE (NOTAMMENT RENOVATION PEDAGOGIQUE)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE