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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Collèges et lycées, affaires diverses (travaux, offres de formation, demande de subvention...) : procès-verbal du conseil d'administration, correspondance, notes
Cote
334W/35
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°2

Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils d'administration, budgets des établissements, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, coupures de presse
Cote
330W/29
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils...
Résultat n°3

Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance, étude d'IRISS "implantation de filières au lycée professionnel de Delle"
Cote
327W/27
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance,...
Résultat n°4

Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires et comptes rendus des conseils d'administration du 25 novembre 1997 et 9 février 1998
Cote
327W/26
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires...
Résultat n°5

Lycée d'Etat mixte polyvalent, fonctionnement : comtpe rendu du conseil d'administration du 29 juin 1989 au 16 juin 1992, compte rendu de la commission permanente
Cote
327W/25
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée d'Etat mixte polyvalent, fonctionnement : comtpe...
Résultat n°6

Lycées, fonctionnement : PV des conseils d'administration, compte rendu de la commission permanente, dossier préparatoire à la visite de Jean-Pierre Chevènement des lycées Follereau et Cassin
Cote
327W/24
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycées, fonctionnement : PV des conseils d'administration,...
Résultat n°7

Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes de 1997 à 1999, invitations
Cote
327W/23
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...
Résultat n°8

Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes du 6 novembre 1995 au 26 novembre 1996, plaquettes de présentation, note et correspondance sur le problème de stationnement suite à l'extension du lycée, dossier préparatoire à la visite du Maire, résultats aux examens de la session 1994, conventions (d'hébergement et d'accueil des élèves, d'utilisation des locaux par le GRETA et l'IUFM)
Cote
327W/22
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...
Résultat n°9

Lycée Follereau, fonctionnement : documents préparatoires au conseil d'administration de 1991, PV des conseils d'administration et documents annexes de 1992 à 1995
Cote
327W/21
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Follereau, fonctionnement : documents préparatoires...
Résultat n°10

Lycée Follereau, fonctionnement et gestion comptable : documents préparatoires aux réunions de la commission permanente (15 janvier 1991, 21 novembre 1991, 18 février 1992), plaquette de présentation, documents financiers (compte financier 1990, budget 1991, compte rendu financier du foyer socio-éducatif exercice 1989-1990), correspondance sur la suppression de sections, pétition et correspondance sur le projet d'ouverture d'une formation de techniciens supérieurs en analyses biologiques
Cote
327W/20
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Follereau, fonctionnement et gestion comptable...
Résultat n°11

Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents annexes des conseils d'administration du 23 novembre 1996 au 8 mars 1999, compte rendu de la commission permanente du 8 janvier 1998
Cote
327W/19
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Condorcet, fonctionnement : compte rendu et documents...
Résultat n°12

Lycée Condorcet, fonctionnement : PV des conseils d'administration du 16 avril 1992 au 29 novembre 1996
Cote
327W/18
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Condorcet, fonctionnement : PV des conseils d'administration...
Résultat n°13

Lycée Condorcet, fonctionnement : plaquette de présentation, effectifs, compte rendu de la commission permanente, documents budgétaires, projet d'établissement, plaquette de présentation des classes préparatoires, "Rapport d'évaluation du lycée polyvalent de Belfort", "Rencontres informatiques 31 janvier 1992", notes, correspondance
Cote
327W/17
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Condorcet, fonctionnement : plaquette de présentation,...
Résultat n°14

Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté, règlement intérieur du conseil d'administration, PV des conseils d'administration et documents annexes de 1996 à 1999
Cote
327W/16
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Courbet, fonctionnement : comptes rendus de réunions...
Résultat n°15

Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de 1992 à 1996, compte rendu de la commission permanente de 1992, brochure de l'établissement, correspondance
Cote
327W/15
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-125 : Subvention exceptionnelle au LP Diderot.
Cote
319W/127
 Date
2005
 Lieu
LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-88 : Subvention exceptionnelle en faveur du Lycée Diderot.
Cote
314W/371
 Date
2004
 Lieu
LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°18

PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.
Cote
311W/119
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...
Résultat n°19

PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES ET LYCEES DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC : textes officiels, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions, procès-verbal de mise à disposition biens meubles et immeubles des lycées, collèges et autres établissements du second degré au bénéfice des régions et des départements
Cote
311W/94
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES...
Résultat n°20

POLITIQUE NATIONALE (NOTAMMENT RENOVATION PEDAGOGIQUE) EN FAVEUR DES LYCEES ET RELATIONS DES ETABLISSEMENTS BELFORTAINS AVEC LA VILLE (DONT CONSTRUCTION, FINANCEMENT PROBLEME DE SECURITE, EFFECTIFS) : comptes rendus de réunions, correspondance, délibération, statistiques, coupures de presse, documentation, projet d'établissement, plaquettes de présentation
Cote
311W/69
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • POLITIQUE NATIONALE (NOTAMMENT RENOVATION PEDAGOGIQUE)...