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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Foires et marchés, location : procès-verbaux de location, procès-verbaux d'adjudication, projet de cahier des charges, baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarif des droits de hallage.
Cote
2L/32
 Date
1802-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : procès-verbaux de location,...
Résultat n°2

Foires et marchés, location : état des remboursements de droits d'octroi, pétition, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, règlement de la vente, correspondance, cautionnement, état des inscriptions au bureau des hypothèques, bordereaux de créance, significations de transport, bulletin administratif, cahiers des charges, arrêté, règlement, tarif des taxes, affiche.
Cote
2L/33
 Date
1841-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : état des remboursements...
Résultat n°3

Concours et foires agricoles, préparatifs : programmes, arrêtés, délibération du conseil municipal, affiches, correspondance.
Cote
3F/1
 Date
1855-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3F - Agriculture

  • AGRICULTURE
  • 3F/1 - Manifestations agricoles
  • Concours et foires agricoles, préparatifs : programmes,...
Résultat n°4

Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.
Cote
2L/36
 Date
1899-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : règlements, cahier des...
Résultat n°5

Foires et marchés, location : plans du marché, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, état des redevables.
Cote
2L/37
 Date
1905-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : plans du marché, rapports,...
Résultat n°6

Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.
Cote
2L/39
 Date
1925-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : règlements, cahier des...
Résultat n°7

Quinzaine commerciale, 22 mai-8 juin : affiche, fond orange 59X80 cm
Cote
15Z/281
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Manifestations diverses
  • Quinzaine commerciale, 22 mai-8 juin : affiche, fond...
Résultat n°8

Quinzaine commerciale : affiche 120X155 cm
Cote
15Z/309
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de grand format
  • Quinzaine commerciale : affiche 120X155 cm
Résultat n°9

Jules et July, Belfort : cartes postales
Cote
15Z/226
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • CARTES POSTALES
  • Jules et July, Belfort : cartes postales
Résultat n°10

Quinzaine commerciale, 22 mai-8 juin : affiche, fond blanc 59X80 cm
Cote
15Z/280
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Manifestations diverses
  • Quinzaine commerciale, 22 mai-8 juin : affiche, fond...
Résultat n°11

Marc Charles Sauria : cartes postales
Cote
15Z/218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • CARTES POSTALES
  • Marc Charles Sauria : cartes postales
Résultat n°12

Foire d'automne Phaffans : affiche 40X60 cm
Cote
15Z/325
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de petit format
  • Foire d'automne Phaffans : affiche 40X60 cm
Résultat n°13

Maastricht
Cote
15Z/217
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • CARTES POSTALES
  • Maastricht
Résultat n°14

Chants d'hier et vieux métiers : l'apothicaire, le dominotier, l'oiseleur
Cote
15Z/215
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • CARTES POSTALES
  • Chants d'hier et vieux métiers : l'apothicaire, le...
Résultat n°15

Premier avril : cartes postales
Cote
15Z/211
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • CARTES POSTALES
  • Premier avril : cartes postales
Résultat n°16

L'enseigne, Exincourt : cartes postales
Cote
15Z/225
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • CARTES POSTALES
  • L'enseigne, Exincourt : cartes postales
Résultat n°17

Cartes postales diverses
Cote
15Z/221
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • CARTES POSTALES
  • Cartes postales diverses
Résultat n°18

Portraits de fleurs portant des noms de femmes : Iris, Rose, Anémone
Cote
15Z/216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • CARTES POSTALES
  • Portraits de fleurs portant des noms de femmes : Iris,...
Résultat n°19

Etudiants pour Sarajevo : cartes postales
Cote
15Z/210
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • CARTES POSTALES
  • Etudiants pour Sarajevo : cartes postales
Résultat n°20

Club des Amis de Neudin : cartes postales rébus
Cote
15Z/213
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • CARTES POSTALES
  • Club des Amis de Neudin : cartes postales rébus