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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Foires et marchés, location : procès-verbaux de location, procès-verbaux d'adjudication, projet de cahier des charges, baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarif des droits de hallage.

    Date

    1802-1873

    Cote

    2L/32

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : procès-verbaux de location,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Foires et marchés, location : état des remboursements de droits d'octroi, pétition, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, règlement de la vente, correspondance, cautionnement, état des inscriptions au bureau des hypothèques, bordereaux de créance, significations de transport, bulletin administratif, cahiers des charges, arrêté, règlement, tarif des taxes, affiche.

    Date

    1841-1919

    Cote

    2L/33

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : état des remboursements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Concours et foires agricoles, préparatifs : programmes, arrêtés, délibération du conseil municipal, affiches, correspondance.

    Date

    1855-1954

    Cote

    3F/1

    • Contexte : 3F - Agriculture

    • AGRICULTURE
    • 3F/1 - Manifestations agricoles
    • Concours et foires agricoles, préparatifs : programmes,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.

    Date

    1899-1914

    Cote

    2L/36

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : règlements, cahier des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Foires et marchés, location : plans du marché, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, état des redevables.

    Date

    1905-1915

    Cote

    2L/37

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : plans du marché, rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.

    Date

    1925-1950

    Cote

    2L/39

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : règlements, cahier des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Quinzaine commerciale, 22 mai-8 juin : affiche, fond orange 59X80 cm

    Cote

    15Z/281

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Manifestations diverses
    • Quinzaine commerciale, 22 mai-8 juin : affiche, fond...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    Quinzaine commerciale : affiche 120X155 cm

    Cote

    15Z/309

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de grand format
    • Quinzaine commerciale : affiche 120X155 cm

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    Jules et July, Belfort : cartes postales

    Cote

    15Z/226

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • CARTES POSTALES
    • Jules et July, Belfort : cartes postales

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    Quinzaine commerciale, 22 mai-8 juin : affiche, fond blanc 59X80 cm

    Cote

    15Z/280

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Manifestations diverses
    • Quinzaine commerciale, 22 mai-8 juin : affiche, fond...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    Marc Charles Sauria : cartes postales

    Cote

    15Z/218

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • CARTES POSTALES
    • Marc Charles Sauria : cartes postales

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    Foire d'automne Phaffans : affiche 40X60 cm

    Cote

    15Z/325

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de petit format
    • Foire d'automne Phaffans : affiche 40X60 cm

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    Maastricht

    Cote

    15Z/217

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • CARTES POSTALES
    • Maastricht

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    Chants d'hier et vieux métiers : l'apothicaire, le dominotier, l'oiseleur

    Cote

    15Z/215

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • CARTES POSTALES
    • Chants d'hier et vieux métiers : l'apothicaire, le...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    Premier avril : cartes postales

    Cote

    15Z/211

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • CARTES POSTALES
    • Premier avril : cartes postales

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    L'enseigne, Exincourt : cartes postales

    Cote

    15Z/225

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • CARTES POSTALES
    • L'enseigne, Exincourt : cartes postales

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    Cartes postales diverses

    Cote

    15Z/221

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • CARTES POSTALES
    • Cartes postales diverses

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  18. Résultat n°18

    Portraits de fleurs portant des noms de femmes : Iris, Rose, Anémone

    Cote

    15Z/216

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • CARTES POSTALES
    • Portraits de fleurs portant des noms de femmes : Iris,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    Etudiants pour Sarajevo : cartes postales

    Cote

    15Z/210

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • CARTES POSTALES
    • Etudiants pour Sarajevo : cartes postales

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    Club des Amis de Neudin : cartes postales rébus

    Cote

    15Z/213

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • CARTES POSTALES
    • Club des Amis de Neudin : cartes postales rébus

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS