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16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Centre Léon Blum, extension, aménagement des locaux de la médecine du travail et de l'association Agir ensemble pour notre santé : plans

    Date

    1994-1995

    Cote

    317W/34

    • Contexte : 317W

    • Centre Léon Blum, extension, aménagement des locaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Etude sur les accidents du travail pendant l'année 1985; Registre d'accident du travail (1985-mai 1988) ; Accidents du travail - notes de service (1987); Dossier accidents du travail du président du D.A.B. (1988-1994): comptes rendus d'accidents du travail.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2WCAB/167

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Etude sur les accidents du travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  3. Résultat n°3

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années1998 et 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2WCAB/171

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  4. Résultat n°4

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

    Date

    1994-1998

    Cote

    2WCAB/165

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  5. Résultat n°5

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Fiches de frais médicaux.

    Date

    1985-1995

    Cote

    2WCAB/166

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Fiches de frais médicaux.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-15 : Convention de médecine professionnelle et préventive année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/15

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Relations avec la S.O.F.C.A.P. (Société Française de Courtage d'Assurance du Personnel) et le C.D.G. 90 (Centre de gestion de la fonction publique territoriale): calculs assurance (1991-1992), remboursements des accidents du travail - S.O.F.C.A.P. (1991-1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    2WCAB/169

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Relations avec la S.O.F.C.A.P....

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  8. Résultat n°8

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années 1994, 1995 et 1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2WCAB/170

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'an 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/35

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Statistiques.

    Date

    1984-1995

    Cote

    2WCAB/168

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Statistiques.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.04, PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'année 2002 ; Autorisation de signer la convention de médecine préventive professionnelle : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/39

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.04, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    D.R.H. - Médecine préventive professionnelle : convention (DAB/association Agir ensemble pour notre santé)

    Date

    1992-1995

    Cote

    3WCAB/144

    • Contexte : 3WCAB

    • D.R.H. - Médecine préventive professionnelle : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    DECLARATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL.

    Date

    1974-1979

    Cote

    2WCAB/163

    • Contexte : 2WCAB

    • DECLARATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-78 : Convention de médecine professionnelle et préventive avec l'association Agir Ensemble Pour Notre Santé.

    Date

    2006

    Cote

    319W/344

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

    Date

    1986-1993

    Cote

    2WCAB/164

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.04,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'année 2001 : documents de séanceLes dossiers-N° 4.05 : "Personnel - Projet d'adhésion au Service d'Hygiène et de Sécurité créé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Territoire de Belfort" ,-N° 4.06 : "Personnel - Adhésion de la CAB à l'Association des Collectivités Territoriales et Etablissements Publics Utilisateurs CIVITAS (ACTU)", sont manquants.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/201

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.04,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)