Filtrer les résultats
Multimédias
  • 16
Nom de l'inventaire
  • 9
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 16
  • 9
  • 9
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 12
  • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Centre Léon Blum, extension, aménagement des locaux de la médecine du travail et de l'association Agir ensemble pour notre santé : plans

Date

1994-1995

Cote

317W/34

Résultat n°2

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Etude sur les accidents du travail pendant l'année 1985; Registre d'accident du travail (1985-mai 1988) ; Accidents du travail - notes de service (1987); Dossier accidents du travail du président du D.A.B. (1988-1994): comptes rendus d'accidents du travail.

Date

1985-1994

Cote

2WCAB/167

Résultat n°3

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années1998 et 1999.

Date

1998-1999

Cote

2WCAB/171

Résultat n°4

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

Date

1994-1998

Cote

2WCAB/165

Résultat n°5

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Fiches de frais médicaux.

Date

1985-1995

Cote

2WCAB/166

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-15 : Convention de médecine professionnelle et préventive année 2005.

Date

2005

Cote

319W/15

Résultat n°7

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Relations avec la S.O.F.C.A.P. (Société Française de Courtage d'Assurance du Personnel) et le C.D.G. 90 (Centre de gestion de la fonction publique territoriale): calculs assurance (1991-1992), remboursements des accidents du travail - S.O.F.C.A.P. (1991-1993).

Date

1991-1993

Cote

2WCAB/169

Résultat n°8

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années 1994, 1995 et 1997.

Date

1994-1997

Cote

2WCAB/170

Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'an 2000 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/35

Résultat n°10

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Statistiques.

Date

1984-1995

Cote

2WCAB/168

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.04, PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'année 2002 ; Autorisation de signer la convention de médecine préventive professionnelle : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/39

Résultat n°12

D.R.H. - Médecine préventive professionnelle : convention (DAB/association Agir ensemble pour notre santé)

Date

1992-1995

Cote

3WCAB/144

Résultat n°13

DECLARATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL.

Date

1974-1979

Cote

2WCAB/163

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-78 : Convention de médecine professionnelle et préventive avec l'association Agir Ensemble Pour Notre Santé.

Date

2006

Cote

319W/344

Résultat n°15

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

Date

1986-1993

Cote

2WCAB/164

Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.04,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'année 2001 : documents de séanceLes dossiers-N° 4.05 : "Personnel - Projet d'adhésion au Service d'Hygiène et de Sécurité créé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Territoire de Belfort" ,-N° 4.06 : "Personnel - Adhésion de la CAB à l'Association des Collectivités Territoriales et Etablissements Publics Utilisateurs CIVITAS (ACTU)", sont manquants.

Date

2001

Cote

13WCAB/201