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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Centre Léon Blum, extension, aménagement des locaux de la médecine du travail et de l'association Agir ensemble pour notre santé : plans
Cote
317W/34
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre Léon Blum, extension, aménagement des locaux...
Résultat n°2

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Etude sur les accidents du travail pendant l'année 1985; Registre d'accident du travail (1985-mai 1988) ; Accidents du travail - notes de service (1987); Dossier accidents du travail du président du D.A.B. (1988-1994): comptes rendus d'accidents du travail.
Cote
2WCAB/167
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Etude sur les accidents du travail...
Résultat n°3

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années1998 et 1999.
Cote
2WCAB/171
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements...
Résultat n°4

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.
Cote
2WCAB/165
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.
Résultat n°5

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Fiches de frais médicaux.
Cote
2WCAB/166
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Fiches de frais médicaux.
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-15 : Convention de médecine professionnelle et préventive année 2005.
Cote
319W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°7

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Relations avec la S.O.F.C.A.P. (Société Française de Courtage d'Assurance du Personnel) et le C.D.G. 90 (Centre de gestion de la fonction publique territoriale): calculs assurance (1991-1992), remboursements des accidents du travail - S.O.F.C.A.P. (1991-1993).
Cote
2WCAB/169
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Relations avec la S.O.F.C.A.P....
Résultat n°8

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années 1994, 1995 et 1997.
Cote
2WCAB/170
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'an 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/35
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL...
Résultat n°10

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Statistiques.
Cote
2WCAB/168
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Statistiques.
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.04, PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'année 2002 ; Autorisation de signer la convention de médecine préventive professionnelle : documents de séance
Cote
14WCAB/39
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.04, PERSONNEL...
Résultat n°12

D.R.H. - Médecine préventive professionnelle : convention (DAB/association Agir ensemble pour notre santé)
Cote
3WCAB/144
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • D.R.H. - Médecine préventive professionnelle : convention...
Résultat n°13

DECLARATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL.
Cote
2WCAB/163
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DECLARATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL.
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-78 : Convention de médecine professionnelle et préventive avec l'association Agir Ensemble Pour Notre Santé.
Cote
319W/344
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°15

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.
Cote
2WCAB/164
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.04,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'année 2001 : documents de séanceLes dossiers-N° 4.05 : "Personnel - Projet d'adhésion au Service d'Hygiène et de Sécurité créé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Territoire de Belfort" ,-N° 4.06 : "Personnel - Adhésion de la CAB à l'Association des Collectivités Territoriales et Etablissements Publics Utilisateurs CIVITAS (ACTU)", sont manquants.
Cote
13WCAB/201
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.04,PERSONNEL...